Bibliothèque de documents
Décision No 1378 du Conseil permanent
Publishing date: 17 septembre 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1378 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020.
Journal de la 1281ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 septembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontiѐre russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1377 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1378 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2020. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Faits récents survenus en Biélorussie. Élection présidentielle prévue en République de Moldavie le 1er novembre 2020. Invocation du Mécanisme de Moscou en rapport avec des violations graves des droits de l’homme en Biélorussie (Allemagne (également au nom de la Croatie, de l’Espagne, de la Hongrie, de l’Italie, du Luxembourg, de Malte et de la Slovénie, annexe). Normalisation économique entre le Kosovo et la Serbie.
Journal de la 954ème séance plénière du Forum
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC): « Vingt ans des Documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC – Vingt ans de Projets d’assistance du point de vue d’un donateur et d’un bénéficiaire » : – Exposé de Mme J. Balfoort, Directrice de la politique de sécurité et de défense, Service européen pour l’action extérieure ; – Exposé de Mme L. Mojsovska Petrova, Cheffe du Département des armes, des explosifs et des substances dangereuses, Point de contact national, Commission nationale des armes légères et de petit calibre, Ministère de l’intérieur de la République de Macédoine du Nord ; – Exposé du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje ; – Exposé de M. M. Bleinroth, Mission permanente de l’Allemagne auprès de l’OSCE, jusqu’en août 2020 Chef de la Division du désarmement classique, de la maîtrise des armements et des MDCS au Ministère fédéral allemand des affaires étrangères (Azerbaïdjan, annexe 1 ; Arménie, annexe 2 ; Hongrie, annexe 3 ; Monténégro, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 6 ; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance relatifs aux ALPC et aux stocks de munitions conventionnelles, Autriche, annexe 7 ; Serbie, annexe 8). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 9). Suspension temporaire par la Serbie de ses activités militaires avec l’ensemble de ses partenaires pour les six mois à venir (Serbie, annexe 10).
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal
Publishing date: 16 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Office of the Co-ordinator of OSCE Economic and Environmental Activities, OSCE Chairmanship
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement by Mr. Stéphane Pailler, Head, Environment and Climate Department, Ministry for Europe and Foreign Affairs
Publishing date: 14 septembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Office of the Co-ordinator of OSCE Economic and Environmental Activities, OSCE Chairmanship
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 1376 du Conseil permanent
Publishing date: 11 septembre 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).
Journal de la 1280ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 11 septembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).
Journal de la 953ème séance plénière du Forum
Publishing date: 9 septembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires de S. E. M. Niels Annen, Ministre d’état, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères.
Décision No 1375 du Conseil permanent
Publishing date: 3 septembre 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1375 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1 ; Ukraine, déclaration interprétative 2 ; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5 ; Canada, déclaration interprétative 6).