Bibliothèque de documents
Final Document of the Twenty-Ninth Meeting of the Ministerial Council, Łódź, 1-2 December 2022
Publishing date: 13 avril 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 avril 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Countering terrorism, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Publishing date: 17 avril 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security
Journal de la 1418ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 avril 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours du régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions.
Journal de la 1041ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance de clôture: Déclaration de S. E. M. Slaven Galić, Vice-ministre de la défense de Bosnie-Herzégovine.
Intervention prononcee par S.E. Didier Nagant de Deuxchaisnes, Representant permanent de la Belgique aupres de l’OSCE
Publishing date: 29 mars 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1417ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation en matière de droits humains en Fédération de Russie. Conférence internationale des donateurs intitulée « Ensemble pour les peuples de Türkiye et de Syrie » tenue à Bruxelles le 20 mars 2023. Impact négatif persistant de l’absence de consensus sur un budget unifié pour 2023 et appel à son adoption urgente. Invocation du mécanisme de Moscou pour faire face à la déportation d’enfants sur fond de violations des droits humains et des incidences humanitaires de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Conférence internationale intitulée « Protéger les enfants dans les conflits armés: notre avenir commun » prévue à Oslo les 5 et 6 juin 2023. Résultats des élections législatives anticipées tenues au Kazakhstan le 19 mars 2023.
Journal de la 1040ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le projet d’ordre du jour n’a pas été approuvé par le FCS (Président, annexe).
Journal de la 1416ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Menaces d’aggravation de la situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage dues à la poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et la violation de ses obligations. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars 2023. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Katyn. Vingt-quatrième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-quatrième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Invocation du mécanisme de Moscou: Sur les menaces que représentent les violations et abus des droits humains commis dans la République de Biélorussie pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE.
Journal de la 87ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 8 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe