Bibliothèque de documents

Allocution du Vice-Ministre Géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Lasha Darsalia. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Dixième anniversaire du meurtre de N. Estemirova, militante des droits de l’homme et journaliste dans la République tchétchène de la Fédération de Russie. Enlèvement de D. Askerov et de S. Guliyev par l’Arménie dans les territoires occupés de la République azerbaïdjanaise. Cinquième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet. Troisième anniversaire de la tentative de coup d’État en Turquie le 15 juillet 2016. Deuxième Conférence internationale sur la lutte contre le trafic d’armes illicites dans le contexte de la lutte contre le terrorisme international, prévue à Moscou les 5 et 6 septembre 2019. Derniers développements dans l’enquête sur le meurtre de la journaliste D. Caruana Galizia à Malte (Malte, annexe). Réunion d’information, tenue à Vienne le 2 juillet 2019, sur la Conférence mondiale pour la liberté des médias, tenue à Londres les 10 et 11 juillet 2019.

Dialogue de sécurité sur le rôle de l’Organisation du traité de sécurité collective (OTSC) dans le relèvement des défis liés à la sécurité dans la région: – Exposé de M. V. Semerikov, Secrétaire général par intérim de l’OTSC; – Exposé de M. O. Kravchenko, Chef de la Division de l’OTSC, Premier Département de la CEI, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie; – Exposé de M. N. Nazarzoda, chercheur en chef, Institut des études asiatiques et européennes, Académie des sciences de la République du Tadjikistan. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Allocution du Ministre albanais de l’Europe et des affaires étrangères par délégation, S. E. M. Gent Cakaj. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Vingt-quatrième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Violation par Kiev des droits religieux et persécution de l’Église orthodoxe ukrainienne en Ukraine. Adieux à la Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice V. Roger-Lacan.

Dialogue de sécurité sur les synergies entre les organisations régionales en Asie centrale et l’OSCE: l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS) et l’Union européenne (UE): – Exposé de S. E. M. V. Norov, Secrétaire général, Organisation de coopération de Shanghai; – Exposé de S. E. M. P. Burian, Représentant spécial de l’Union européenne pour l’Asie centrale, Service européen pour l’action extérieure; – Exposé de S. E. M. T. Greminger, Secrétaire général, Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Conventional Arms Transfer

Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1336 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1335 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2018 et le rapport de la Vérificatrice extérieure.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1334 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative).

Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2018 et Rapport de la vérificatrice extérieure. Rapport annuel du Comité d’audit. Rapport du Représentant de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1334 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1335 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2018 et le rapport de la Vérificatrice extérieure. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1336 sur la prorogation du mandat du Comité d’audit. Point de la situation par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Soixante-quinzième anniversaire de la libération de la Biélorussie des envahisseurs nazis. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture. Procès de représentants de milieux universitaires et de la société civile en Turquie. Violation des droits de l’homme des demandeurs d’asile et des migrants dans les États membres de l’Union européenne.