Bibliothèque de documents

Journal de la 1234ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1333 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1332 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019.

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1332 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2019. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1333 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, célébrée le 19 juin 2019. Liberté de réunion pacifique en Fédération de Russie. Peine de mort en Biélorussie. Adieux au Représentant permanent de l’Ukraine auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur I. Prokopchuk. Adieux au Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur E. Pohl. Conclusions de l’équipe d’investigation conjointe sur la destruction en vol du Boeing 777-200 (MH17) de Malaysia Airlines. Publication par le Département d’État des États-Unis du Rapport 2019 sur la traite des personnes.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative).

Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1331 sur l’utilisation de l’excédent de trésorerie pour renforcer l’infrastructure de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Détention of M. R. Udot en Fédération de Russie. Libération conditionnelle de M. O. Titiev en Fédération de Russie. Prétendues « élections législatives » dans la région occupée de Tskhinvali/Ossétie du Sud. Élection présidentielle anticipée tenue au Kazakhstan le 9 juin 2019. Appel de Paris pour la confiance et la sécurité dans le cyberspace. Élection législative anticipée prévue en Grèce le 7 juillet 2019.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative).

Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Abolition de la peine de mort dans l’État du New Hampshire (États-Unis d’Amérique). Sécurité des journalistes en Turquie.

Journal de la 1231ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité sur la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: « Préparatifs du 20e anniversaire – employons nous à combler le déficit de mise en oeuvre »: – Exposé du vice-amiral M. Mellett DSM, Chef d’état-major des Forces de défense irlandaises; – Exposé du lieutenant-colonel T. Strebel, Corps des Marines des États-Unis, Officier chargé des politiques, Département de la Marine des États-Unis; – Exposé de Mme P. Kannisto, Directrice par intérim de la Division des politiques et des programmes et chef du Groupe égalité des sexes, paix et sécurité, Entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes (ONU-Femmes) (Slovénie, annexe 1; Canada, annexe 2; Italie, annexe 3; Islande, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur la réunion du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC), tenue le 28 mai 2019 (Présidente du Groupe informel d’amis sur les ALPC et les SMC, Lettonie, annexe 6).