Bibliothèque de documents
Journal de la 1526ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 3 juillet 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, célébrée le 26 juin 2025. Journée mondiale des réfugiés, célébrée le 20 juin 2025. Libération de prisonniers au Bélarus. Activités malveillantes dans la région de l’OSCE. Rapport conjoint des ministères des affaires étrangères du Bélarus et de la Fédération de Russie sur la situation des droits humains dans certains pays.
Journal de la 1111ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 2 juillet 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine. Mise en oeuvre des engagements politico-militaires de l’OSCE.
Journal de la 1525ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 19 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe 1). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1507 sur l’autorisation provisoire de dépenses supplémentaires pour le programme des services de conférence et linguistiques en 2025 (Royaume-Uni, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Pologne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldova, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de la Roumanie, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de la Tchéquie, déclaration interprétative 3; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 4; Canada, déclaration interprétative 5; Arménie, déclaration interprétative 6). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1508 relative à la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldova (Moldova, déclaration interprétative 1; Pologne–Union européenne, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Suisse, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 7). Intensification de l’implication militaire de certains États membres de l’OTAN et de l’UE dans l’aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Célébration du Mois des fiertés, du 1er au 30 juin 2025. Déclaration commune à l’occasion du quatre-vingt-quatrième anniversaire du début de la Grande Guerre patriotique (Bélarus, également au nom de la Fédération de Russie, annexe 2). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, célébrée le 19 juin 2025.
Déclaration de l'UE en réponse à un sujet d’actualité soulevé par la Norvège: « A l’occasion du Mois des Fiertés »
Publishing date: 19 juin 2025
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1110ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 18 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les femmes, la paix et la sécurité: « Le rôle des femmes visant à renforcer la défense et assurer la résilience »: – Exposé présenté par H. Allas, Vice-Présidente de l’Organisation estonienne des femmes volontaires en matière de défense (Naiskodukaitse); – Exposé présenté par A. Nubäck, Secrétaire générale de l’Organisation suédoise des femmes volontaires en matière de défense (Svenska Lottakåren); – Exposé présenté par S. Foul, Chargée de recherche sur l’égalité des genres, Unité Égalité des genres à la Direction des ressources humaines, Ministère français des armées. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine. Mise en oeuvre des engagements pris dans la dimension politico-militaire de l’OSCE.
Journal de la 1524ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 12 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Economic and environmental dimension
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe). Allocution du Président du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S. E. Ian Borg, Vice-premier ministre et ministre des affaires étrangères de Malte. Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Intensification de l'implication militaire de certains États membres de l'OTAN et de l’UE dans l'aggravation du conflit en Ukraine et à proximité. Loi géorgienne sur l’enregistrement des agents étrangers. Renforcement de la dimension économique et environnementale.
Journal de la 1109ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 11 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Politico-military dimension, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à démilitariser et à dénazifier l’Ukraine. Application des engagements politico-militaires de l’OSCE.
Journal de la 1523ème séance plénière du Conseil permanent
Publishing date: 5 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Fédération de Russie (annexe). Agression menée par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Présentation de l’Aperçu du programme pour 2026 par le Secrétaire général. Pratiques antidémocratiques et répressives de Kiev résultant de la gouvernance externe de l’Ukraine depuis 2014. Situation en ce qui concerne la profanation et la destruction de monuments dédiés à celles et ceux qui ont combattu contre le nazisme pendant la Seconde Guerre mondiale.
Appel à renouveler l’engagement: Les engagements de Helsinki sur les parlements sensibles au genre dans la région de l’OSCE
Publishing date: 5 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
In this document, Members of Parliament from across the OSCE region, who gathered in Helsinki on 3–4 June 2025 for the workshop “Realising Gender Equality in and by Parliaments”, reaffirm their commitment to building parliaments that reflect equality and diversity. They aim for gender parity (50:50 between women and men) and for inclusive representation of all voices — across generations and backgrounds.
Journal de la 1108ème séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 4 juin 2025
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe