Bibliothèque de documents
Statement by Mr. Robert Oliphant, Parliamentary Secretary to the Minister of Foreign Affairs
Publishing date: 1 décembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1453ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 27 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1467 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.
Journal de la 1452ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Cheffe de la mission de l’OSCE en Moldavie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Lutter contre la menace posée par la drogue dans le monde. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2023. 90e anniversaire du génocide de l’Holodomor commis en Ukraine en 1932–1933 par le régime totalitaire de Staline.
Déclaration de l’Union européenne en réponse au rapport de la cheffe de la Mission de l’OSCE en Moldavie, l’ambassadrice Kelly Keiderling
Publishing date: 23 novembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1063ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le projet d'ordre du jour et sa révision n'ont pas été approuvés par le FCS (Présidente, annexe).
Journal de la 1451ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1466 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée internationale de solidarité avec la Biélorussie, observée le12 novembre 2023. Violations persistantes, par certains États participants, des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE en matière de préservation et de protection des monuments historiques et des lieux de mémoire.
Journal de la 1062ème séance plénière du Forum
Publishing date: 15 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Point concernant les activités du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré de l’OSCE en 2022 et 2023. Suspension, par un certain nombre d’États Parties, de leurs obligations découlant du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe et retrait de la Fédération de Russie du Traité. Observations relatives au mandat du Forum pour la coopération en matière de sécurité et aux Règles de procédure de l’OSCE (Présidente, annexe).
Journal de la 1450ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 15 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1465 sur l’autorisation provisoire de dépenses révisée pour 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Islande, de l’Irlande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Tchéquie et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Royaume-Uni, également au nom du Canada, déclaration interprétative 2).
Journal de la 89ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 8 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Les impacts de la guerre sur la santé mentale ». Notification du dépositaire du Traité sur les forces armées conventionnelles en Europe concernant la suspension par un certain nombre d’États Parties de leurs obligations découlant du Traité.
Journal de la 1449ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 novembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport de la Représentante spéciale et Coordonnatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1464 sur le calendrier de la trentième réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Violations, par la Moldavie, des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de la dimension humaine de l’OSCE.