Bibliothèque de documents
Information Exchange by the Delegation of France on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 19 septembre 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Conventional Arms Transfer
Journal de la 1054ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par l’Honorable Bill Blair, Ministre de la défense nationale du Canada.
Journal de la 1441ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire de l'Azerbaïdjan au Karabakh et ses conséquences pour la population civile de la région.
Journal de la 1440ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1461 sur l’autorisation provisoire de dépenses révisée pour 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4).
Journal de la 1439ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 12 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. M. V. Gevorgyan.
Journal de la 1438ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Agression en cours de la Fédération de russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1460 sur la nomination de l’auditeur externe (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4; Suisse, déclaration interprétative 5; Canada, déclaration interprétative 6). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Effet destructeur des sanctions illégitimes de l’Union européenne sur la protection des droits humains et des libertés fondamentales. Violations graves et persistantes par les États baltes des engagements de l’OSCE concernant la dimension humaine. Troisième anniversaire des élections présidentielles frauduleuses en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparitions forcées, observée le 30 août 2023. Quinze ans après l’agression militaire de grande ampleur commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Discrimination persistante à l’encontre d’ONG russes par la Présidence en exercice de l’OSCE.
Journal de la 1437ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 24 août 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine.
Journal de la 1053ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1436ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2022 ainsi que rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, devant être observée le 30 juillet 2023. Réunion ministérielle trilatérale entre la Russie, l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Absence de consensus sur le Budget unifié de 2023. Feux incontrôlés en Grèce. Assassinat violent du défenseur des droits civils Oleg Horjan, acteur politique de la région transnistrienne de la République de Moldavie.
Journal de la 1435ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 25 juillet 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe