Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles
Publishing date: 16 septembre 2020
Statement by Mr. Stéphane Pailler, Head, Environment and Climate Department, Ministry for Europe and Foreign Affairs
Publishing date: 14 septembre 2020
Décision No 1376 du Conseil permanent
Publishing date: 11 septembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).
Journal de la 1280ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 11 septembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1376 relative à la Réunion de 2020 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 1 ; Suisse, déclaration interprétative 2 ; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4 ; Suède, également au nom de la Pologne, déclaration interprétative 5 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 6 ; Canada, déclaration interprétative 7 ; Turquie, déclaration interprétative 8 ; Arménie, déclaration interprétative 9).
Décision No 1375 du Conseil permanent
Publishing date: 3 septembre 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1375 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1 ; Ukraine, déclaration interprétative 2 ; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5 ; Canada, déclaration interprétative 6).
Journal de la 1279ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 septembre 2020
Examen de la coopération de l’OSCE avec ses Partenaires asiatiques pour la coopération. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations de la liberté d’expression commises par les plateformes Internet aux États-Unis d’Amérique. Douze années écoulées depuis le début de l’agression militaire de grande envergure menée par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Quatre-vingt-unième anniversaire du début de la Seconde Guerre mondiale. Attaques contre la liberté d’opinion et d’expression ainsi que la liberté des médias en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2020. Empoisonnement d’A. Navalny (Allemagne, annexe 1). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1375 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1 ; Ukraine, déclaration interprétative 2 ; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5 ; Canada, déclaration interprétative 6). Travaux du Secrétariat de l’OSCE en l’absence de Secrétaire général(e) (Fédération de Russie, annexe 2). Élections législatives au Monténégro tenues le 30 août 2020.
Journal de la 1278ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 28 août 2020
Allocution du Président en exercice sur la situation en Biélorussie.
Décision No 1373 du Conseil permanent
Publishing date: 30 juillet 2020
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1373 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2019 et rapport de la Vérificatrice extérieure ».