Bibliothèque de documents

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Élaboration d’un guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de munitions conventionnelles (Autriche, également au nom de la France, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 4).

L’Autriche a remercié le Conseil permanent de ses condoléances (annexe 1). Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Mécanisme de Moscou invoqué par dix-sept états participants de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3). Déclaration de la France au nom des trois pays coprésidant le Groupe de Minsk de l’OSCE (Azerbaïdjan, annexe 4; Arménie, annexe 5). Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, célébrée le 2 novembre.Persistance des actions provocatrices et des mouvements non-transparents de convois militaires dans la Zone de sécurité de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 6). Respect par l’Azerbaïdjan des obligations découlant du droit international humanitaire (Azerbaïdjan, annexe 7).

1288th Plenary Meeting of the Permanent Council

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/20 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russiem, annexe 1). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). À propos de la signature de l’Accord de coopération renforcée en matière de défense entre les États-Unis d’Amérique et la Pologne (Fédération de Russie, annexe 4).

Dialogue de sécurité sur le Dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Fédération de Russie, Annexe 1, Annexe 2; Lettonie, Annexe 3).

Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits (Arménie, Annexe 1 ; Azerbaïdjan, Annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 4). À propos du conflit dans le Haut-Karabakh et son voisinage (Azerbaïdjan, Annexe 5 ; Arménie, Annexe 6). Violations flagrantes des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique.

Journal de la 1287ème séance plénière du Conseil

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldova, annexe 1). Commémoration du vingtième anniversaire de la Résolution 1325 du Conseil de Sécurité de l’organisation des Nations Unies (Géorgie, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3 ; Turquie, annexe 4). Position des pays coprésidents du Groupe de Minsk s’agissant du règlement du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 6 ; Arménie, annexe 7). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 8).

Journal de la 1286ème séance plénière du Conseil