Bibliothèque de documents
Journal de la 960ème séance plénière du Forum
Publishing date: 11 novembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Élaboration d’un guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre (ALPC) et de munitions conventionnelles (Autriche, également au nom de la France, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 4).
Journal de la 1288ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 novembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
L’Autriche a remercié le Conseil permanent de ses condoléances (annexe 1). Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Mécanisme de Moscou invoqué par dix-sept états participants de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3). Déclaration de la France au nom des trois pays coprésidant le Groupe de Minsk de l’OSCE (Azerbaïdjan, annexe 4; Arménie, annexe 5). Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre des journalistes, célébrée le 2 novembre.Persistance des actions provocatrices et des mouvements non-transparents de convois militaires dans la Zone de sécurité de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 6). Respect par l’Azerbaïdjan des obligations découlant du droit international humanitaire (Azerbaïdjan, annexe 7).
Statement by the German EU Presidency on the Joint Statement of the Three Co-Chairing Countries of the OSCE Minsk Group
Publishing date: 5 novembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision No 6/20 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 4 novembre 2020
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires.
Journal de la 959ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 novembre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 6/20 relative à la tenue d’un séminaire de haut niveau sur les doctrines militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russiem, annexe 1). À propos de la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3). À propos de la signature de l’Accord de coopération renforcée en matière de défense entre les États-Unis d’Amérique et la Pologne (Fédération de Russie, annexe 4).
Journal de la 79ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 28 octobre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur le Dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Fédération de Russie, Annexe 1, Annexe 2; Lettonie, Annexe 3).
Journal de la 1287ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 octobre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport de la Directrice du Centre de prévention des conflits (Arménie, Annexe 1 ; Azerbaïdjan, Annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 4). À propos du conflit dans le Haut-Karabakh et son voisinage (Azerbaïdjan, Annexe 5 ; Arménie, Annexe 6). Violations flagrantes des droits de l’homme aux États-Unis d’Amérique.
Déclaration de l’Union européenne sur la situation dans la zone de conflit du Haut-Karabagh
Publishing date: 29 octobre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1286ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 22 octobre 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldova, annexe 1). Commémoration du vingtième anniversaire de la Résolution 1325 du Conseil de Sécurité de l’organisation des Nations Unies (Géorgie, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires azerbaïdjanais occupés (Azerbaïdjan, annexe 3 ; Turquie, annexe 4). Position des pays coprésidents du Groupe de Minsk s’agissant du règlement du conflit du Haut-Karabakh (Azerbaïdjan, annexe 6 ; Arménie, annexe 7). Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 8).
Déclaration de l’Union européenne sur la situation dans la zone de conflit du Haut-Karabagh
Publishing date: 22 octobre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe