Bibliothèque de documents
Déclaration de l’Union européenne sur la situation au Haut-Karabakh
Publishing date: 5 octobre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1057ème séance plénière du Forum
Publishing date: 4 octobre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le projet d’ordre du jour et sa révision n’ont pas été adoptés par le FCS (Présidente, annexe).
Journal de la 1444ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 28 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de russie contre l’Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1462 sur l’autorisation provisoire de dépenses supplémentaires pour le programme des services de conférence et linguistiques en 2023 (Espagne, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède et de l’Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3). Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Glorification persistante du nazisme dans les pays occidentaux. Développements récents dans le nord du Kosovo. Anniversaire tragique de l’accord de Munich de 1938. Situation dans le Haut-Karabakh.
Intervention prononcée par Mme Fatène Benhabylès-Foeth, ambassadrice Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE au conseil permanent du 28 septembre 2023 sur la situation au Haut-Karabakh
Publishing date: 28 septembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1056ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.
Journal de la 1443ème séance renforcée du Conseil permanent
Publishing date: 26 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Enjeux d’importance critique pour le fonctionnement de l’OSCE.
Journal de la 1442ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de russie contre l’Urkaine. Rapport du Chef par intérim de la Présence de l’OSCE en Albanie. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation en Bosnie-Herzégovine. Détention d’agents de l’OSCE par la Russie dans le cadre de sa guerre d’agression contre l’Ukraine. Premier anniversaire du rapport établi au titre du mécanisme de Moscou sur la menace que les violations et abus des droits humains commis en Fédération de Russie fait peser sur l’exécution des dispositions relatives à la dimension humaine. Le rôle destructif des États-Unis d’Amérique à l’OSCE.
Journal de la 1055ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 septembre 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la « Lutte antimines »: – Exposé de M. S. Tiller, responsable de HALO Europe, The Halo Trust; – Exposé de M. O. Riabtsev, Conseiller principal, Secrétariat de l’Autorité nationale de lutte antimines, Ministère ukrainien de la defense; – Exposé de M. J. Denselow, responsable de la politique et de la communication en matière de conflits et d’aide humanitaire, Save the Children. Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine.
Déclaration de l’Union européenne sur l’action anti-mines
Publishing date: 20 septembre 2023
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Response by the Delegation of France to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 19 septembre 2023
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology