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Dialogue de sécurité: lutte contre le terrorisme sous toutes ses formes et dans toutes ses manifestations: – Exposé de M. T. Musayev, Représentant permanent adjoint de la République d’Azerbaïdjan auprès de l’Organisation des Nations Unies; – Exposé de M. M. Koç, Directeur général adjoint de la sécurité et du renseignement, Ministère turc des affaires étrangères; – Exposé de M. Y. Rafiyev, Directeur du Département de la sécurité internationale, Ministère des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (États-Unis d’Amérique, annexe 3; Royaume-Uni, annexe 4; France-Union européenne, annexe 5; Canada, annexe 6; Lituanie, annexe 7; Fédération de Russie, annexe 8; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 9). Droit de réponse à la déclaration faite par la Fédération de Russie à la 1001e séance plénière du Forum pour la coopération en matière de sécurité au titre du point 1 de l’ordre du jour intitulé « Dialogue de sécurité: le rôle des pays non-alignés dans l’architecture européenne de sécurité » (Suède, annexe 10; Finlande, annexe 11). Demande d’assistance des autorités nationales azerbaïdjanaises pour renforcer leur capacité à réduire les risques explosifs et à réagir à ces risques (Arménie, annexe 12; Azerbaïdjan, annexe 13).

Fédération de Russie (annexe 1). Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral (annexe 2). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (France-Union européenne, annexe 3; Canada, annexe 4; États-Unis d’Amérique, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Turquie, annexe 7; Albanie, annexe 8; Monténégro, annexe 9; Islande, annexe 10; Géorgie, annexe 11; Saint-Marin, annexe 12; Andorre, annexe 13; Slovénie, annexe 14; Norvège, annexe 15; Bosnie-Herzégovine, annexe 16; Japon (Partenaire pour la Coopération), annexe 17; Lettonie, annexe 18). Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile et réaction inacceptable des pays occidentaux à l’opération militaire spéciale (Fédération de Russie, annexe 19; Canada, annexe 20). Déclaration faite conjointement le 24 février 2022 par le Président en exercice et la Secrétaire générale de l’OSCE, Mme H. M. Schmid, condamnant l’action militaire menée par la Russie contre l’Ukraine (Lettonie, annexe 21). Invocation du Mécanisme de Moscou afin d’examiner les répercussions sur les droits humains et l’impact humanitaire de l’invasion de l’Ukraine par la Russie et des actes de guerre qu’elle y a commis (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la Turquie, annexe 22; Royaume-Uni, annexe 23; États-Unis d’Amérique, annexe 24; Ukraine, annexe 25; Fédération de Russie, annexe 26; Canada, annexe 27).

Dialogue de sécurité: « Le rôle des pays non-alignés dans l’architecture européenne de sécurité »: – Exposé de S. E. M. A Azimov, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan; – Exposé de S. E. Mme A. Ifkovits Horner, Secrétaire d’État adjointe, cheffe de la Division Eurasie, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé du général de brigade S. Nurmi, Directeur de l’unité de la défense nationale, Département de la politique de défense, Ministère finlandais de la defense (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/22 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue des registres des munitions (Fédération de Russie, déclaration interprétative); Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 4).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Conseil permanent a observé une minute de silence pour exprimer sa sympathie et sa solidarité à l’égard des victimes de l’agression en cours contre l’Ukraine. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1; France-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; Canada, annexe 4; Turquie, annexe 5; Albanie, annexe 6; États-Unis d’Amérique, annexe 7; Belgique, annexe 8; Roumanie, annexe 9; France, annexe 10; Géorgie, annexe 11; Autriche, annexe 12; Lettonie, annexe 13; Lituanie, annexe 14; Allemagne, annexe 15; Moldavie, annexe 16; Saint-Marin, annexe 17; Pays-Bas, annexe 18; République tchèque, annexe 19; Portugal, annexe 20; Monaco, annexe 21; Italie, annexe 22; Malte, annexe 23; Bulgarie, annexe 24; Slovénie, annexe 25; Irlande, annexe 26; Estonie, annexe 27; Espagne, annexe 28).

Fédération de Russie (annexe 1). L’opération militaire de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Président en exercice, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; France, annexe 4; Canada, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Royaume-Uni, annexe 7; Autriche, annexe 8; Allemagne, annexe 9; Suède, annexe 10; Macédoine du Nord, annexe 11; Suisse, annexe 12; Espagne, annexe 13; Danemark, annexe 14; Roumanie, annexe 15; Luxembourg, annexe 16; Estonie, annexe 17; Moldavie, annexe 18; Géorgie, annexe 19; Islande, annexe 20; République tchèque, annexe 21; Finlande, annexe 22; Albanie, annexe 23; Belgique, annexe 24; Monténégro, annexe 25; Pays-Bas, annexe 26; Andorre, annexe 27; Norvège, annexe 28; Slovénie, annexe 29; Saint-Marin, annexe 30; Lituanie, annexe 31; Monaco, annexe 32; Lettonie, annexe 33; Azerbaïdjan, annexe 34; Malte, annexe 35; Italie, annexe 36; Portugal, annexe 37; Bulgarie, annexe 38; Chypre, annexe 39; Slovaquie, annexe 40; Turquie, annexe 41; Liechtenstein, annexe 42; Grèce, annexe 43; Hongrie, annexe 44; Croatie, annexe 45; Irlande, annexe 46). Opération militaire spéciale visant à protéger la population du génocide perpétré par le régime de Kiev (Fédération de Russie, annexe 47).

Fédération de Russie (annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage, notamment le récent non-respect d’engagements pris dans le cadre de l’OSCE (Ukraine, annexe 2; Pologne, annexe 3; France-Union européenne, annexe 4; Autriche, annexe 5; France, annexe 6; États-Unis d’Amérique, annexe 7; Canada, annexe 8; Royaume-Uni, annexe 9; Allemagne, annexe 10; Lituanie, annexe 11; Suède, annexe 12; Macédoine du Nord, annexe 13; Moldavie, annexe 14; Islande, annexe 15; Suisse, annexe 16; Croatie, annexe 17; Albanie, annexe 18; Slovénie, annexe 19; Roumanie, annexe 20; Bulgarie, annexe 21; Monténégro, annexe 22; Finlande, annexe 23; Lettonie, annexe 24; Estonie, annexe 25; Italie, annexe 26; République tchèque, annexe 27; Norvège, annexe 28; Hongrie, annexe 29; Malte, annexe 30; Chypre, annexe 31; Danemark, annexe 32; Turquie, annexe 33; Belgique, annexe 34; Luxembourg, annexe 35; Pays-Bas, annexe 36; Irlande, annexe 37; Grèce, annexe 38; Portugal, annexe 39; Slovaquie, annexe 40; Espagne, annexe 41). Incapacité totale de l’Ukraine à mettre en oeuvre les accords de Minsk et développements qui en résultent (Fédération de Russie, annexe 42; Allemagne, également au nom de la France, annexe 43; Biélorussie, annexe 44).

Fédération de Russie (annexe 1). La situation en Ukraine et dans son voisinage, y compris la dégradation de la situation dans l’est du pays (Ukraine, annexe 2; Autriche, annexe 3; Canada, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Royaume-Uni, annexe 7; Turquie, annexe 8; Islande, annexe 9; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 10; Lettonie, annexe 11; Lituanie, annexe 12).

Dialogue de sécurité: « Armes légères et de petit calibre et stocks de munitions conventionnelles – engagements de l’OSCE et enseignements tirés »: – Exposé présenté par M. M. Bleinroth, Représentant permanent adjoint de l’Allemagne auprès de l’OSCE; – Exposé présenté par Mme A. Gruber, Conseillère ministérielle, Ministère autrichien de la defense; – Exposé présenté par M. M. Nikolić, Directeur de la Direction pour l’OSCE et le Conseil de l’Europe, Ministère monténégrin des affaires étrangères; – Exposé présenté par l’Ambassadeur J.-C. Brunet, Ambassadeur itinérant chargé des menaces criminelles transnationales et de la lutte contre le trafic d’armes légères et de petit calibre, Ministère français de l’Europe et des affaires étrangères (Allemagne, annexe 1; Bosnie-Herzégovine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Millième séance du Forum pour la coopération en matière de sécurité (Suisse, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).

Journal de la 1000ème séance plénière du Forum

Journal de la 1000ème séance plénière du Forum