Bibliothèque de documents
Journal de la 1355ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Climate change, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1). Rapport thématique de la Secrétaire générale sur l’intensification des efforts de l’OSCE pour relever les défis posés par le changement climatique (Allemagne, Annexe 2). Violations persistantes des droits humains en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Lettre de la Secrétaire générale relative à l’alerte précoce lancée au sujet de la situation en Ukraine, dans son voisinage et dans l’ensemble de la région (SEC.GAL/25/22 Restr.) (France-Union européenne, annexe 4; Canada, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7).
Journal de la 999ème séance plénière du Forum
Publishing date: 2 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « La lutte antimines et l’importance de la Résolution 2365 du Conseil de sécurité des Nations unies »: – Exposé de M. S. Poladov, Vice-Président du Conseil d’administration de l’Agence azerbaïdjanaise du déminage (ANAMA); – Exposé de M. S. Essén, Conseiller pour la lutte antimines et le développement au plan mondial, Équipe chargée de la mobilité humaine et des solutions de relèvement, Bureau de gestion des crises, PNUD; – Exposé de M. Ö. Buğra Gönen, spécialiste de la planification, Centre turc de déminage (TURMAC), Ministère turc de la défense nationale; – Exposé de Mme E. Becker, Directrice exécutive du Marshall Legacy Institute (Président du Groupe informel d'amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2; Arménie, annexe 3, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 6).
Déclaration prononcée par l'Ambassadeur Didier Nagant de Deuxchaisnes Représentant permanent du Royaume de Belgique à l'OSCE à l'occasion de la présentation du rapport thématique de la Secrétaire-générale de l’OSCE sur le changement climatique
Publishing date: 17 février 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Climate change, Environmental activities
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’Union européenne sur l’action anti-mines
Publishing date: 2 février 2022
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1354ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents des trois comités: comité de sécurité, comité économique et environnemental et comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Détérioration de la situation des droits de l’homme en Fédération de Russie (Allemagne, annexe 2). Réunion de haut niveau tenue par visioconférence le 4 février et libération de huit prisonniers de guerre arméniens le 7 février 2022. Journée du peuple Sami, célébrée le 6 février 2022.
Journal de la 998ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Respect du droit international humanitaire et protection des civils »: – Exposé de Mme S. Aliyeva, Commissaire aux droits de la personne (Médiatrice) de la République d’Azerbaïdjan; – Exposé de Mme U. Hann, Cheffe de la Section « Nations Unies et coopération internationale »/Division de la politique militaire, Ministère fédéral autrichien de la défense; – Exposé de Mme C. Droege, Juriste en chef et Directrice de la Division juridique du Comité international de la Croix-Rouge; – Exposé du colonel E. Azimzada, Directeur du Département juridique, Ministère de la défense de la République d’Azerbaïdjan (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé sur l’exercice interarmées « Union Resolve 2022 » devant se dérouler du 10 au 20 février 2022 (Fédération de Russie, annexe 3).
Journal de la 1353ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, S. E. M. Benedetto Della Vedova, Vice-ministre italien des affaires étrangères. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Prisonniers politiques en Biélorussie (Royaume-Uni, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de l’Ukraine, annexe 1). Exécution de M. M. Reeves dans l’État de l’Alabama (États-Unis d’Amérique). Interdiction de diffusion imposée à la chaîne de télévision RT DE (Allemagne, annexe 2).
Journal de la 997ème séance plénière du Forum
Publishing date: 19 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Jeyhun Bayramov, Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan (Ministre azerbaïdjanais des affaires étrangères, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Arménie, annexe 4).
Journal de la 1352ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 27 janvier 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution prononcée par la Secrétaire générale de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste à l’occasion de la commémoration de la journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste (Allemagne, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Référendum constitutionnel prévu en Biélorussie en février 2022. Résultats des élections législatives tenues au Kirghizistan le 28 novembre 2021.
Canada, Élections fédérales anticipées, 20 septembre 2021: Rapport final
Publishing date: 10 février 2022
Content type: Rapport
Where we are: OSCE Office for Democratic Institutions and Human Rights
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe