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Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 9/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion et de sécurité des stocks d’armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative).

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures de gestion des stocks de munitions conventionnelles (Fédération de Russie, déclaration interprétative).

Clôture de la Présidence autrichienne du FCS: Déclaration de Dieter Kandlhofer, Secrétaire général du Ministère fédéral autrichien de la défense. Allocution prononcée par la Secrétaire générale de l’OSCE, Helga Maria Schmid. Déclarations générales (Suède, annexe 1; Allemagne, annexe 2; Arménie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Turquie, annexe 5; Suisse, annexe 6; Canada, annexe 7; Royaume-Uni, annexe 8; Fédération de Russie, annexe 9). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion, de sécurité et de destruction des systèmes portatifs de défense aérienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures de gestion des stocks de munitions conventionnelles (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 9/21 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant les procédures nationales de gestion et de sécurité des stocks d’armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative; Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 10). Dix-neuvièmes consultations annuelles sur l’examen de la mise en oeuvre du Document relatif aux mesures de confiance et de sécurité dans le domaine naval en mer Noire, tenues le 9 décembre 2021 (Fédération de Russie, annexe 11).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1436 sur la révision du Budget unifié de 2021.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1435 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1434 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine.

Débat sur les Résultats de la Vingt-huitième Réunion du Conseil Ministériel Tenue à Stockholm (Suède, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, Annexe 4). Cérémonie d’attribution des Prix du concours de rédaction de 2021 sur la maîtrise des armements conventionnels et les mesures de confiance et de sécurité organisé conjointement par l’OSCE et l’Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité de l’Université de Hambourg (Italie, annexe 5). Édition 2021 du programme de formation de l’OSCE et du Bureau des affaires de désarmement de l’ONU à la paix et à la sécurité donnant accès à des bourses et destiné à de jeunes administrateurs, en majorité des femmes (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1427 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie.