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Journal de la 1345ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1418 sur le calendrier de la vingt-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 2).

Le FCS a adopté la Décision no 5/21 sur les dates et le lieu de la trente-deuxième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.

Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève (Fédération de Russie, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Premier anniversaire du jour de la Victoire (8 novembre) en République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Violations des droits des médias en Estonie. Situation à la frontière de l’Union européenne (Lituanie, annexe 5).

Dialogue de sécurité sur les initiatives en cours dans le domaine des armes légères et de petit calibre et des stocks de munitions conventionnelles: – Exposé présenté par M. E. LeBrun, Coordonnateur de projets, Small Arms Survey; – Exposé présenté par Mme J. O’Neill, Ambassadrice pour les femmes, la paix et la sécurité (Canada); – Exposé présenté par M. Ye. Avramenko, Chargé de projet national pour l’action humanitaire antimines, Bureau du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Journal de la 991ème séance spéciale du Forum

Rapport du Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales (Lettonie, annexe 1). Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1418 sur le calendrier de la vingt-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Premier anniversaire de la publication d’un rapport établi conformément au Mécanisme de Moscou à propos de graves violations des droits de l’homme en Biélorussie, et invocation du Mécanisme de Vienne (Royaume-Uni, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, de la Croatie, de l’Espagne, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, de la Macédoine du Nord, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suisse et de l’Ukraine, annexe 2). Violations flagrantes de la liberté des médias en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Journée internationale de la fin de l’impunité pour les crimes contre les journalistes, célébrée le 2 novembre 2021 (France, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, du Canada, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la Grèce, de la Lettonie, de la Lituanie, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, du Royaume-Uni, de la Suède, annexe 4). Reprise des exécutions dans l’État américain de l’Oklahoma. Élections locales en Géorgie, organisées les 2 et 30 octobre 2021.

Le Conseil permanent a adopté la Décision No 1416 sur le thème et les dates du Séminaire de 2021 sur la dimension humaine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision No 1417 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2021 sur la dimension humaine (Présidente, annexe; Turquie, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2).