Bibliothèque de documents

Publication d’une nouvelle version du Document de Vienne 2011 (Royaume-Uni, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Canada, annexe 3; Slovénie-Union européenne, annexe 4; France, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).

Dialogue de sécurité: « Code de conduite mettant en particulier l’accent sur l’intégration des femmes dans les forces armées »: – Remarques liminaires de la Secrétaire générale de l’OSCE; – Exposé de M. A. Lambert, Directeur académique, Institut d’études géopolitiques de Genève (Suisse); – Exposé de Mme R. Mathes, Cheffe de la Section sécurité humaine, Direction des opérations courantes, Ministère fédéral autrichien de la défense; – Exposé du Colonel C. Bitterlich, Conseiller militaire, Délégation permanente de la Suède auprès de l’OSCE; – Exposé du Major L. Johansson, Centre nordique pour les questions de genre dans les opérations militaires (Fédération de Russie, annexe). Le FCS a adopté la Décision no 5/21 sur les dates et le lieu de la trente-deuxième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE aux postes de contrôle russes de Gukovo et de Donetsk pour la période du 17 août au 30 septembre 2021 (Hongrie, annexe 1). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Démocratie et élections démocratiques dans la région de l’OSCE. Rapport du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie. Élection présidentielle tenue en Ouzbékistan le 24 octobre 2021.

Dialogue de sécurité: « Contacts entre militaires concernant les doctrines »: – Exposé du général de brigade N. Gentile, Directeur adjoint pour le partenariat, la coopération en matière de sécurité et les armes de destruction massive, Commandement européen des États-Unis; – Exposé du colonel (état-major général) M. Ghilardi, Chef de la doctrine militaire, Forces armées suisses; – Exposé du colonel M. Bastin, Programme des capacités motorisées, Forces armées belges, détaché auprès de l’état-major de l’armée française (Autriche, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Point concernant l’Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional conformément à l’Article IV de l’Annexe 1-B de l’Accord de paix de Dayton (Monténégro, également au nom de la Bosnie-Herzégovine, de la Croatie et de la Serbie, annexe 2). Demande d’assistance pour la gestion des armes légères et de petit calibre ainsi que des stocks de munitions conventionnelles au Kirghizistan (Kirghizistan, annexe 3). Séance d’information sur l’exercice militaire « Zapad-2021 », effectuée du 10 au 16 septembre 2021.

Le Conseil permanent a adopté la Décision No 1416 sur le thème et les dates du Séminaire de 2021 sur la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision No 1417 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2021 sur la dimension humaine (Présidente, annexe; Turquie, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2).

Présentation, par la Secrétaire générale de l’OSCE, du projet de Budget unifié pour 2022 (Fédération de Russie, annexe 1; Azerbaïdjan, annexe 2). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 3). Vingt et unième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité. Campagne « La Charte des Nations Unies est notre règle ». Intolérance et discrimination à l’égard des musulmans dans l’espace de l’OSCE (Turquie (annexe 4). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort. Journée internationale de la fille (Espagne, également au nom du Kirghizistan et des États-Unis d’Amérique, annexe 5). Attribution du prix Nobel de la paix pour 2021 aux journalistes Maria Ressa et Dmitry Muratov. 54e cycle des Discussions internationales de Genève. Violation par l’Arménie des dispositions de la déclaration trilatérale du 10 novembre 2020 (Azerbaïdjan, annexe 6). Forum international de Malmö sur la mémoire de l’Holocauste et la lutte contre l’antisémitisme: Remember – ReAct, qui s’est tenu à Malmö (Suède), le 13 octobre 2021. Quatrième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse Daphne Caruana Galizia (Malte, annexe 7).

Journal de la 1340ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité: « L’avenir de la maîtrise des armements conventionnels »: – Exposé de l’Ambassadrice S. Baumann, Commissaire du Gouvernement fédéral chargée de la maîtrise des armements et du désarmement et Cheffe de la Direction générale de l’ordre international, des Nations Unies et de la maîtrise des armements au Ministère fédéral des affaires étrangères, Allemagne; – Exposé de l’Ambassadeur I. Sánchez de Lerín García-Ovies, Représentant permanent de l’Espagne à la Conférence du désarmement et Représentant permanent adjoint de l’Espagne auprès de l’Office des Nations Unies à Genève; – Exposé de M. A. Yu. Mazur, Directeur adjoint du Département de la non-prolifération et de la maîtrise des armements, Ministère des affaires étrangères, Fédération de Russie; – Exposé du colonel (à la retraite) W. Richter, chercheur à l’Institut allemand des affaires internationales et de sécurité (Stiftung Wissenschaft und Politik, SWP) à Berlin, Allemagne (Arménie, annexe 1; annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3).

Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk le 8 octobre 2021 (Arménie, annexe).

Le Rapporteur spécial des Nations Unies sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression, le Représentant pour la liberté des médias de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE), le Rapporteur spécial de l’Organisation des États américains (OEA) pour la liberté d’expression et le Rapporteur spécial sur la liberté d’expression et l’accès à l’information de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples (CADHP).