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Journal de la 1339ème séance plénière du Conseil

Point présenté par le Représentant spécial de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Mikko Kinnunen; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe). Exécution de M. E. Johnson dans l’état du Missouri (États-Unis).

Dialogue de sécurité: « Risques et défis pour la sécurité »: – Exposé du commodore de la force aérienne J. F. Monahan, Chef de la doctrine aérienne, spatiale et cybernétique au Centre de développement, des concepts et de la doctrine, Ministère de la défense du Royaume-Uni; – Exposé du général de division P. N. Muraveika, Chef adjoint de l’État-major général des Forces armées de la République de Biélorussie; – Exposé du général de division J. Wikman, Chef adjoint des opérations interarmées (Suède) (Russie, annexe 1; Turquie, annexe 2, annexe 3; Arménie, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 5).

Dialogue de sécurité: Rôle et engagements de l’OSCE pour prévenir et combattre le terrorisme sous toutes ses formes – tendances et défis: – Exposé de M. V. Voronkov, Secrétaire général adjoint de l’Organisation des Nations Unies chargé du Bureau de lutte contre le terrorisme; – Exposé de M. H. Aghasaryan, Service de la sécurité nationale de la République d’Arménie; – Exposé de M. M Norell, chercheur adjoint au Washington Institute for Near East Policy, et maître de recherche à la Fondation européenne pour la démocratie (Suède); – Exposé de M. É. Denécé, Directeur du Centre français de recherche sur le renseignement (Turquie, annexe 1, annexe 2; Arménie, annexe 3, annexe 4; France, annexe 5). Contribution financière au projet de système de gestion de l’information et des rapports (iMARS) pour recueillir les informations militaires échangées, les traiter et établir des rapports à leur sujet (Slovénie, annexe 6). Contacts trinationaux prévus du 5 au 11 septembre 2021 (Lituanie, également au nom de l’Estonie et de la Lettonie, annexe 7).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1414 concernant le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2020 ainsi que le rapport de la Vérificatrice extérieure.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1415 concernant la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Slovénie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Royaume-Uni, également au nom du Canada, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5).

82nd Joint Meeting of the Forum for Security Co-operation and the Permanent Council

Allocution du Ministre Kirghize des Affaires Étrangères, S. E. M. Ruslan Kazakbaev. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Montée du néonazisme dans l’espace de l’OSCE comme conséquence de l’Accord de Munich de 1938 (Lettonie, annexe 2). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE publiée le 24 septembre 2021 (Arménie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4; Turquie, annexe 5). Suppression définitive par YouTube des chaînes de Russia Today en langue allemande (Allemagne, annexe 6). Importance de la société civile dans la région de l’OSCE. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Babyn Yar. Situation dans le Nord du Kosovo et conclusions adoptées à Bruxelles le 30 septembre 2021.

Dialogue de sécurité: Le cadre de l’OSCE pour la maîtrise des armements: – Exposé de M. R. Aleixo, ancien Représentant permanent adjoint du Portugal auprès de l’OSCE (lors du Sommet de l’OSCE à Lisbonne en 1996); – Exposé du général de corps d’armée (à la retraite) E. Buzhinskiy, chef du Centre d’études politico-militaires appliquées, Fédération de Russie; – Exposé de M. M. Griffon, chef de la Sous-direction du contrôle des armements et de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) – Direction des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, Ministère de l’Europe et des affaires étrangères, France (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Arménie, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Visite de contact organisée conformément au chapitre IV du Document de Vienne, effectuée du 5 au 11 septembre 2021 (Lituanie, également au nom de l’Estonie et de la Lettonie, annexe 4).

Journal de la 1337ème séance plénière du Conseil