Bibliothèque de documents

Décision sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Décision sur la transmission d’un projet de décision du Conseil ministériel au Conseil ministériel.

Décision sur l’actualisation des Principes de l’OSCE régissant la non-prolifération (États-Unis d’Amérique, annexe).

Lutte contre le trafic maritime illicite d’ALPC – un code de conduite des entreprises pour l’Association des armateurs français, par M. S. Delfau, Responsable Sécurité et réglementation, Groupe CMA CGM. Programme global de gestion des stocks de munitions conventionnelles en République de Moldavie, par le colonel A. Şarban, chef adjoint de l’état-major de l’armée de la République de Moldavie (Autriche, également au nom de l’Allemagne, du Canada, de la Suède et de la Suisse, annexe 1). Décision no 1/14 sur la modification de la date de l’échange global d’informations militaires pour 2014. Atelier sur le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, devant se tenir en Suisse du 5 au 9 mai 2014 (Suisse, annexe 2).

Le Président, la Grèce-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, l’Albanie, la Biélorussie, le Kazakhstan, la Turquie, le Saint-Siège, l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, Saint-Marin, l’ex-République yougoslave de Macédoine, l’Azerbaïdjan, le Canada, l’Arménie, le Turkménistan, le Secrétaire général, la Mongolie, la Slovaquie, l’Ukraine et l’Australie (partenaire pour la coopération) ont exprimé leurs condoléances à la Bosnie-Herzégovine, à la Croatie et la Serbie à la suite des inondations qui se sont produites récemment dans ces pays. La Bosnie-Herzégovine, la Croatie et la Serbie ont remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Bichkek. Rapport du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1123 sur l’approbation du Budget unifié de 2014 (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Arménie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Grèce-Union européenne, déclaration interprétative 5). Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Élections présidentielles prévues en Ukraine le 25 mai 2014. Droits électoraux au sein de l’Union européenne. Violations des droits de l’homme et restrictions aux libertés fondamentales en Biélorussie. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, observée le 17 mai 2014. Élections présidentielles tenues le 5 avril 2014 en Afghanistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Bicentenaire de la Constitution norvégienne célébré le 17 mai 2014.

Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine.

Décision relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine.

Décision relative aux dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine.

Décision sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-quatrième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.

Une maîtrise des armements au niveau multilatéral efficace et vérifiable: rôle du TICE dans la paix et la sécurité internationales, par M. L. Zerbo, Secrétaire exécutif de la Commission préparatoire de l’Organisation du Traité d’interdiction complète des essais nucléaires (OTICE); Activités de l’Union européenne dans le domaine de la non-prolifération, par M. l’Ambassadeur J. Bylica, Conseiller principal et Envoyé spécial pour la non-prolifération et le désarmement, Service européen d’action extérieure (SEAE) (Royaume-Uni, annexe). Aperçu des activités du Coordonnateur du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies en 2014.