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Journal de la 991ère séance spéciale du Conseil permanent

Publishing date: 21 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision no 1117 sur le déploiement d’une mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Journal de la 990ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 20 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre ukrainien des affaires étrangères par intérim, S. E. M. Andrii Deshchytsia. Déclaration sur les élections à venir en Afghanistan. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, devant être observée le 21 mars 2014. Application par la Fédération de Russie des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Journal de la 739ème séance plénière du Forum

Publishing date: 6 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 9/13 sur la transmission d’un projet de document au Conseil ministériel.

Journal de la 738ème séance plénière du Forum

Publishing date: 5 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/13 sur la transmission d’un projet de décision du Conseil ministériel au Conseil ministériel.

Journal de la 737ème séance plénière du Forum

Publishing date: 4 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 7/13 sur l’actualisation des Principes de l’OSCE régissant la non-prolifération (États-Unis d’Amérique, annexe).

Ministerial Council Decision No. 5/10 (fr)

Publishing date: 29 novembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Time and place of the next meeting of the OSCE Ministerial Council

Déclaration de l’UE relative à la session des discussions dans le format 5+2

Publishing date: 10 avril 2014
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 994ème séance plénière du Conseil

Journal de la 989ème séance plénière du Conseil

Publishing date: 13 mars 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Gestion des frontières, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre de la République islamique d’Afghanistan chargé de la lutte contre les stupéfiants, S. E. M. Mobarez Rashidi. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe 1). Rapport sur les activités du Président en exercice. Situation en Ukraine. Décision no 1114 relative aux dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision no 1115 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision no 1116 relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine (Fédération de Russie, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3). Élections à mi-mandat aux États-Unis d’Amérique, prévues le 4 novembre 2014.

Ministerial Council Decision No. 4/10 (fr)

Publishing date: 23 novembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
OSCE Chairmanship in the year 2013

Journal de la 735ème séance plénière du Forum

Publishing date: 27 novembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Douzième réunion de la Commission du Document de clôture des négociations au titre de l’Article V de l’Annexe 1-B de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine tenue le 26 novembre 2013 (Hongrie, annexe 1). Questions relatives à la dimension politico-militaire de l’OSCE (Allemagne, annexe 2). Décision no 6/13 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-quatrième Réunion annuelle d’évaluation de l’application.