Bibliothèque de documents

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie.

Le Conseil permanent a adopté la déclaration sur les attentats terroristes du 13 novembre à Paris (France, annexe 1; Luxembourg-Union européenne, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Turquie, annexe 6).

Déclaration commune des Parties à l’Accord sur la limitation des armements au niveau sous-régional, Annexe 1-B de l’Article IV de l’Accord-cadre général pour la paix en Bosnie-Herzégovine (Serbie, également au nom de la Bosnie-Herzégovine, de la Croatie et du Monténégro, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).

Exposés sur les perspectives nordiques concernant la situation actuelle de sécurité en Europe et l’importance des mesures de confiance et de sécurité et de la transparence, faits par M. S. Efjestad, Directeur politique, Ministère norvégien de la défense, et M.J. Lagerlöf, Directeur général adjoint, Chef du département de la stratégie et de la politique de sécurité, Ministère suédois de la défense (Finlande, également au nom du Danemark, de l’Islande et de la Suède, annexe 1; Islande, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 3). Exposé sur l’exercice militaire Dragon-15, qui se déroule du 13 au 23 octobre 2015 (Pologne, annexe 4). Séminaire de haut niveau sur la doctrine militaire, prévu les 16 et 17 février 2016 (Pays-Bas, annexe 5).

Journal de la 1086ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1086ème séance plénière du Conseil

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1197 sur l’approbation du Budget unifié de 2016 (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Biélorussie, également au nom de la Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6; Royaume-Uni, déclaration interprétative 7; Allemagne, annexe).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, la Pologne, l’Autriche, l’Ukraine, le Canada, la Serbie et la Suisse ont transmis leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes en Turquie. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour cette expression de sympathie. Exposé sur l’évolution de la doctrine militaire fait par le lieutenant-colonel J. Hansson, Forces armées suédoises, Département Politique et Plans. Exposé intitulé « Doctrine opérationnelle commune norvégienne: origine, révision et buts » fait par le lieutenant-colonel P. Ydstebø, École de commandement et d’état-major de la défense norvégienne, Département Stratégie et opérations militaires. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1). Atelier conjoint Serbie-Suisse sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité – examen et perspectives: établissement de normes, contrôle parlementaire et sensibilisation, tenu à Belgrade du 6 au 9 octobre 2015 (Serbie, annexe 2).