Bibliothèque de documents

Le Président, la Biélorussie, le Canada, le Tadjikistan, l’Ouzbékistan, la Turquie, la Mongolie, la Suisse, les États-Unis d’Amérique, l’Azerbaïdjan, le Luxembourg-Union européenne, l’Arménie, le Kirghizistan, le Turkménistan, le Saint-Siège, la Moldavie, le Kazakhstan, Saint-Marin et l’Ukraine ont exprimé leurs condoléances aux familles de ceux et de celles qui ont perdu la vie dans le crash tragique de l’Airbus 321 de Metrojet en Égypte. Ils ont aussi transmis leurs condoléances aux familles des victimes d’un incendie mortel qui s’est produit à Bucarest. La Fédération de Russie et la Roumanie ont remercié les délégations de leurs marques de sympathie. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point de la situation effectué par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik.

Allocution du Ministre bulgare des affaires étrangères, S. E. M. Daniel Mitov. Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération régionale, M. Goran Svilanović. Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections locales tenues en Ukraine le 25 octobre 2015. Situation au Monténégro. Violation de son mandat par le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme de l’OSCE. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk sur la situation au Haut-Karabakh. Rapport sur les activités du Président en Exercice.

Journal de la 1077ème séance spéciale du Conseil permanent

Journal de la 1076ème séance plénière du Conseil

Journal de la 1076ème séance plénière du Conseil

Déclaration des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1179 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2016. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Situation au Monténégro. Récents incidents impliquant des journalistes russes en Estonie. Observation par le Bureau des droits de l’homme et des institutions démocratiques de l’OSCE des élections parlementaires tenues le 19 octobre 2015 au Canada. Violation de son mandat par le Bureau des droits de l’homme et des institutions démocratiques de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en Exercice.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2016.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur le budget additionnel 2015 pour le Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2).

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, les États Unis d’Amérique, la Suisse, le Canada, la Géorgie, la Norvège, la Mongolie, la Biélorussie, le Turkménistan, la Fédération de Russie, le Saint-Siège, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Kirghizistan, l’Arménie, l’Ouzbékistan et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis en Turquie le 10 octobre 2015. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour leurs marques de sympathie. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 11 octobre 2015. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2015. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Rapport du Bureau néerlandais pour la sécurité sur la destruction du vol Malaysian Airlines MH17 (Australie (partenaire pour la coopération, annexe 1). Publication du rapport international sur la liberté de religion pour 2014 par le Département d’État des États-Unis. Visite effectuée récemment par des représentants permanents auprès de l’OSCE dans un centre de formation militaire à Yavoriv (Ukraine). Élections législatives prévues en Croatie le 8 novembre 2015. Journée nationale de commémoration de l’holocauste, observée le 9 octobre 2015 (Roumanie, annexe 2). Informations sur les efforts visant à faire face à l’afflux continu de réfugiés et de migrants en Europe. Référendum sur des amendements constitutionnels en Arménie.