Bibliothèque de documents

Journal de la 818ème séance plénière du Forum

Déclaration liminaire de S. E. M. Marek Ziółkowski, Sous-Secrétaire d’État du Ministère polonais des affaires étrangères. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Contribution financière au projet de mise à niveau de la sécurité des sites de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (SECUP) (Norvège, annexe 3).

Journal de la 1107ème séance plénière du Conseil

Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Récentes attaques perpétrées par des combattants terroristes étrangers. Rapport sur les activités du Président en exercice. Forum économique international de Saint-Pétersbourg, se tenant du 16 au 18 juin 2016.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Allocution du Représentant spécial du Président en exercice pour le Caucase du Sud, l’ambassadeur Günther Bächler. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1208 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2016 (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien en République de Moldavie, tenus à Berlin les 2 et 3 juin 2016. Condamnation de membres du Parti de la renaissance islamique du Tadjikistan. Violations des droits des migrants aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Biélorussie, prévues le 11 septembre 2016. Élections générales en Espagne, prévues le 26 juin 2016. Élections législatives en Géorgie, prévues le 8 octobre 2016.

Rapport du Président du Groupe de travail informel sur les barèmes des contributions.

Journal de la 1106ème séance plénière du Conseil

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Soixante-quinzième anniversaire du début de la Grande Guerre patriotique commémoré le 22 juin 2016. Amendements législatifs restreignant la liberté d’expression et l’accès à l’information en Fédération de Russie. Trente-sixième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 14 et 15 juin 2016. Jeunes dirigeants dans l’espace de l’OSCE (Royaume-Uni, annexe). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le 19 juin 2016. Sixième Congrès mondial contre la peine de mort, se tenant à Oslo du 21 au 23 juin 2016. Vingtième anniversaire de la Journée nationale des Aborigènes, le 21 juin 2016. Arrestation de la militante des droits de l’homme, Mme S. Korur Fincanci, et de deux journalistes, M. E. Önderoğlu et M. A. Nesin, en Turquie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Italie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. Rocco di Torrepadula. Transfert de la présidence de l’alliance d’organisations non gouvernementales MenEngage. Élections à la Douma d’État, prévues le 18 septembre 2016.

Allocution du Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Mikheil Janelidze. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Harcèlement et intimidation d’opposants politiques dans la Fédération de Russie. Journée internationale de l’enfance, célébrée le 1er juin. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Élections présidentielles aux États-Unis d’Amérique, qui se tiendront le 8 novembre 2016.