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Dialogue de Sécurité: « Coopération en Matière dDéfense en Méditerranée »: – Ambassadeur A. Mokrani, Directeur de la coopération avec l’Union européenne et les institutions européennes, Ministère algérien des affaires étrangères; – Général de brigade F. Vestito, Chef du Bureau expérimentation au Centre innovation défense du Ministère italien de la défense; – M. N. Severiano Teixeira, Directeur de l’Institut portugais des relations internationales. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Adoption le 23 septembre 2016 de la résolution 2310 du Conseil de sécurité de l’ONU sur le maintien de la paix et de la sécurité internationals.

Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Point fait par la Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (France, annexe). Rapport du Représentant de l’OSCE auprès de la Commission mixte russo-lettonne sur les militaires à la retraite. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1234 sur la modification des dates du 25e Forum économique et environnemental. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, célébrée le 25 novembre 2016. Inquiétudes au sujet de la condamnation de M. M. Bokayev et de M. T. Ayan, militants de la société civile kazakhe. Situation des médias russes. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Dix-huitième sommet Union européenne-Ukraine, tenu à Bruxelles le 24 novembre 2016.

Journal de la 1124ème séance plénière du Conseil

Exposé de M. A. Whiting, consultant auprès du Centre de prévention des conflits (France, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).

Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1225 portant amendement du Règlement financier de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1226 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1227 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1228 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1229 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1230 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1231 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1232 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Astana. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1233 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale pour l’élimination de la violence à l’égard des femmes, devant être observée le 25 novembre 2016. Prolongation de la peine d’emprisonnement de M. B. Yorov au Tadjikistan. Décision de la Cour suprême azerbaïdjanaise relative à l’appel formulé par le Président du Mouvement républicain alternatif (REAL), M. I. Mammadov. Ratification du prétendu accord entre la Fédération de Russie et le régime d’occupation de Soukhoumi sur la création d’un groupe mixte de forces militaires. Discrimination persistante à l’égard des médias russes dans l’Union européenne. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision sur la publication des informations échangées dans le domaine des armes légères et de petit calibre, des transferts d’armes classiques et des mines terrestres antipersonnel.

Dialogue de sécurité: « changements concernant le rôle des forces militaires – conséquences sur le plan pratique et de la doctrine militaire »: exposés du colonel F.-M. Gougeon, Chef du département « stratégie de défense », ministère français de la défense, et du général de brigade P. Eder, Directeur de la division « stratégie militaire », ministère autrichien de la défense et des sports. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 4/16 sur la publication des informations échangées dans le domaine des armes légères et de petit calibre, des transferts d’armes classiques et des mines terrestres antipersonnel. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe).

Le Conseil permanent a adopté la Décision relative au thème et aux dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4).