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Aspects de la guerre moderne: – Exposé de M. M. Saarelainen, Directeur du Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides, Helsinki; – Exposé de Mme H. Durham, Directrice du droit international et des politiques humanitaires, Comité international de la Croix-Rouge, Genève; – Exposé de M. V. Kravchenko, Chargé de recherche principal, Département Politique étrangère et sécurité internationale, Institut national d’études stratégiques dépendant du Président ukrainien. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1324 sur la prorogation du Fonds pour l’amélioration de la sécurité de l’information de l’OSCE. Élection présidentielle tenue en Slovaquie le 30 mars 2019. Élection présidentielle tenue en Ukraine le 31 mars 2019.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1322 sur la création du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Condamnation d’O Titiev. Liberté d’expression en Fédération de Russie. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars. Moratoire sur les exécutions dans l’État de Californie (États-Unis d’Amérique). Violations par l’Ukraine des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE dans le contexte de l’élection présidentielle prévue le 31 mars 2019. Persécution politique de P. Hryb et d’autres citoyens ukrainiens détenus illégalement par la Fédération de Russie. Vingt années écoulées depuis le début de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Ingérence de la Fédération de Russie dans l’élection présidentielle prévue en Ukraine le 31 mars 2019. Verdict final dans le procès Karadžić.

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1370 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Turquiem déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 3; Royaume Uni, déclaration interprétative 4; États Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, déclaration interprétative 6; Ukraine, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1371 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2020. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk (Fédération de Russie, annexe 1). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le 19 juin 2020. Violations de la liberté des médias en Lettonie. Adieux au Représentant permanent de la République moldave auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. Osipov. Soutien à l’Afghanistan lié à la pandémie de COVID-19 (Afghanistan, partenaire pour la coopération, annexe 2). Élections législatives prévues en Lituanie le 11 octobre 2020. Élections législatives anticipées prévues en Macédoine du Nord le 15 juillet 2020.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Cinquième anniversaire de la réunification de la Crimée avec la Fédération de Russie. Refus d’accréditer des journalistes en Turquie. Glorification persistante du nazisme en Lettonie. Publication des rapports par pays des États-Unis pour 2018 sur les pratiques en matière de droits de l’homme.

Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Allocution du Président du Réseau MenEngage de l’OSCE, l’Ambassadeur Andrej Benedejčič, et de Mme Barbora Burajová, Coordonnatrice du Centre méthodologique sur la violence sexiste et domestique (Slovaquie), à l’occasion de la Journée internationale de la femme. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Violations persistantes des droits en matière de langue et d’éducation en Estonie. Adieux au Représentant permanent de l’Espagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. González Román. Journée Zéro discrimination observée le 1er mars 2019. Élections au Parlement européen prévues dans les États membres de l’Union européenne du 23 au 26 mai 2019. Élections générales en Espagne prévues le 28 avril 2019 (Espagne, annexe).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Situation des droits de l’homme en Turquie. Cinq années depuis la réunification de la Crimée avec la Fédération de Russie. Cinq années d’occupation illégale de la République autonome de Crimée et de la ville de Sébastopol par la Fédération de Russie. Violation des droits religieux et persécution de l’Église orthodoxe ukrainienne en Ukraine. Élections législatives et perspectives post-électorales en Moldavie. Adieux à la Représentante permanente du Royaume-Uni auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice S. MacLeod. Élections fédérales et régionales en Belgique prévues le 26 mai 2019.

Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Astana. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Récentes attaques perpétrées par des combattants terroristes étrangers. Rapport sur les activités du Président en exercice. Forum économique international de Saint-Pétersbourg, se tenant du 16 au 18 juin 2016.

Cérémonie de remise des prix dans le cadre du concours de dissertation sur la maitrise des armements classiques et les mesures de confiance et de sécurité organisé par l’OSCE et l’IFSH (Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité). Exposé de la générale de brigade, Maureen O’Brien, Comandante adjointe de la Force des Nations Unies chargée d’observer le désengagement, sur des questions liées à la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Fédération de Russie, annexe 1). Débat sur les résultats de la réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2020 tenue à Tirana (Albanie, annexe 2; Suède, annexe 3; Fédération de Russie, annexe 4). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 5). Contributions financières au Fonds d’affectation spéciale de l’OSCE pour les projets d’assistance dans le domaine des armes légères et de petit calibre (ALPC) ainsi que des stocks de munitions conventionnelles (SMC) et au programme de sensibilisation au Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Allemagne, annexe 6). Lancement d’une initiative liée au mécanisme d’assistance au titre des documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC (Autriche, annexe 7). Activités relevant de la coopération militaire internationale (Serbie, annexe 8).

Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Violations des droits des minorités nationales en Fédération de Russie. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe). Élection présidentielle dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévue les 21 avril et 5 mai 2019. Adieux à la Représentante permanente du Monténégro auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice S. Milačić.