Bibliothèque de documents

Dialogue de sécurité sur le rôle de l’Organisation du traité de sécurité collective (OTSC) dans le relèvement des défis liés à la sécurité dans la région: – Exposé de M. V. Semerikov, Secrétaire général par intérim de l’OTSC; – Exposé de M. O. Kravchenko, Chef de la Division de l’OTSC, Premier Département de la CEI, Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie; – Exposé de M. N. Nazarzoda, chercheur en chef, Institut des études asiatiques et européennes, Académie des sciences de la République du Tadjikistan. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Dialogue de sécurité: « Région de la mer noire – horizons en matère de sécurité »: – Exposé de M. Y. Bozhilov, Directeur du Forum de Sofia sur la sécurité (Bulgarie); – Exposé de M. G. Magheru, membre du conseil scientifique du New Strategy Center (Roumanie); – Exposé de M. T. Ildem, Président du Centre d’études économiques et de politique étrangère (EDAM), (Türkiye); – Exposé de Mme D. Sanders, maître de conférences en études de défense et de sécurité au King’s College de Londres (Royaume-Uni). Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.

Dialogue de sécurité sur les synergies entre les organisations régionales en Asie centrale et l’OSCE: l’Organisation de coopération de Shanghai (OCS) et l’Union européenne (UE): – Exposé de S. E. M. V. Norov, Secrétaire général, Organisation de coopération de Shanghai; – Exposé de S. E. M. P. Burian, Représentant spécial de l’Union européenne pour l’Asie centrale, Service européen pour l’action extérieure; – Exposé de S. E. M. T. Greminger, Secrétaire général, Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Journal de la 1301ère séance plénière du Conseil

Point fait par la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadrice Heidi Grau. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1380 sur la date et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1381 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2020. S’agissant des points de contrôle illégaux dans la zone de sécurité, graves entraves à la libre circulation et aux droits de la personne dans la région transnistrienne de la République de Moldavie depuis le début de la pandémie de Covid-19 (Moldavie, annexe 1). Situation dans le Haut-Karabakh et dans son voisinage. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Agression de l’Arménie contre l’Azerbaïdjan et situation dans les territoires occupés azerbaïdjanais (Azerbaïdjan, annexe 3). Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2020. Attaques contre la liberté d’opinion et d’expression et contre la liberté des médias en Biélorussie. Affaire M. Y. Dmitriev. Élections législatives prévues au Liechtenstein le 7 février 2021.

Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Restrictions à la liberté d’expression, d’association et de réunion en Biélorussie. Restrictions à la liberté d’expression, d’association et de réunion en Fédération de Russie. Interdiction des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Difficultés rencontrées par le Processus de Minsk en raison des actions provocatrices de l’Arménie. Réunions sur la Syrie, tenues à Astana les 23 et 24 janvier, les 14 et 15 février et les 14 et 15 mars 2017, respectivement.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1401 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d'Amérique, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Arménie, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6; Portugal-Union européenne, déclaration interprétative 7).

Dialogue de sécurité: Renforcement de la confiance et de la sécurité dans un climat d’ambiguïté stratégique: – Simulation interactive présentée par Mme S Rybski, Directrice de la formation et des exercices, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Débat animé par M. R. Hindren, Responsable des relations internationales, Centre européen d’excellence pour la lutte contre les menaces hybrides; – Exposé de clôture présenté par M. D Roh, Directeur principal par intérim, Bureau du Secrétaire adjoint délégué pour les opérations spéciales et la lutte contre le terrorisme au Département de la défense des États-Unis. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Exercice militaire d’envergure n’ayant pas été notifié en Azerbaïdjan (Arménie, annexe 2; Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Exercices militaires prévus en Fédération de Russie en mars 2021 (Fédération de Russie, annexe 5). Appel aux étudiants et aux jeunes cadres à participer à la deuxième édition du concours de dissertation sur la maîtrise des armements et les mesures de confiance et de sécurité que l’OSCE et l’Institut d’études sur la paix et la politique de sécurité (IFSH) organisent en 2021 (Représentant du Centre de prévention des conflits, annexe 6). Rapport sur la trente et unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application, tenue par visioconférence les 2 et 3 mars 2021 (Monténégro, annexe 7). Exercice militaire national « Response 2021 », prévu en Serbie les 17 et 18 avril 2021 (Serbie, annexe 8).

Allocution du Vice-Ministre Géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Lasha Darsalia. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Dixième anniversaire du meurtre de N. Estemirova, militante des droits de l’homme et journaliste dans la République tchétchène de la Fédération de Russie. Enlèvement de D. Askerov et de S. Guliyev par l’Arménie dans les territoires occupés de la République azerbaïdjanaise. Cinquième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet. Troisième anniversaire de la tentative de coup d’État en Turquie le 15 juillet 2016. Deuxième Conférence internationale sur la lutte contre le trafic d’armes illicites dans le contexte de la lutte contre le terrorisme international, prévue à Moscou les 5 et 6 septembre 2019. Derniers développements dans l’enquête sur le meurtre de la journaliste D. Caruana Galizia à Malte (Malte, annexe). Réunion d’information, tenue à Vienne le 2 juillet 2019, sur la Conférence mondiale pour la liberté des médias, tenue à Londres les 10 et 11 juillet 2019.