Bibliothèque de documents
Intervention de l’ambassadrice Christine Fages, Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE
Publishing date: 10 décembre 2020
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 911ème séance plénière du Forum
Publishing date: 27 mars 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur les femmes, la paix et la sécurité: « Participation des femmes au secteur de la sécurité: du pourquoi au comment »: – Exposé de S. E. Mme A. Frick, Ministre des affaires étrangères, de la justice et de la culture du Liechtenstein; – Exposé de la générale de brigade V. Batut, Ministère français des Forces armées (Slovénie, annexe 1; Espagne, annexe 2; Canada, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Journal de la 1335ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 16 septembre 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de la Présidente de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. Mme Margareta Cederfelt. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, de Malte, de la Norvège, des Pays-Bas, de la République tchèque, du Royaume-Uni, de la Slovénie et de la Suisse, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3; Serbie, annexe 4). Point sur la prolongation du mandat de la Mission d’observation de l’OSCE aux postes de contrôle russes de Goukovo et Donetsk (Présidente, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Slovénie-Union européenne, annexe 7; Canada, annexe 8; Ukraine, annexe 9; Turquie, annexe 10; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 11; Géorgie, annexe 12; Fédération de Russie, annexe 13). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 14). Faits récents survenus en Biélorussie. Situation des droits humains dans la République autonome de Crimée et la ville de Sébastopol (Ukraine) temporairement occupées, et détentions illégales de Tatars de Crimée. Trente années écoulées depuis l’adhésion des États baltes à l’OSCE (Lettonie, également au nom de l’Estonie et de la Lituanie, annexe 15).
Décision No 1233 du Conseil permanent
Publishing date: 24 novembre 2016
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4; Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6).
Journal de la 944ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 avril 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Observations liminaires de S. E. l’ambassadeur Dmytro Kuleba, Ministre ukrainien des affaires étrangères (Turquie, Annexe 1; États-Unis d’Amérique, Annexe 2; Allemagne, Annexe 3; Fédération de Russie, Annexe 4).
Décision No 1018 du Conseil permanent
Publishing date: 15 décembre 2011
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine
Permanent Council Decision No. 330 (fr)
Publishing date: 9 décembre 1999
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Project Co-ordinator in Ukraine (closed)
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Extension of the mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine
Permanent Council Decision No. 800 (fr)
Publishing date: 5 juillet 2007
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Programme Office in Astana, Permanent Council, OSCE Project Co-ordinator in Ukraine (closed)
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision on the extension of the mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine until 31. December 2007
Journal de la 1274ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 juillet 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Racisme et violence policière aux États-Unis d’Amérique. Condamnation récente de défenseurs des droits de l’homme en Turquie. Vingt-cinquième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Reconduction du Secrétaire général et de trois chefs d’institution dans leurs fonctions (Azerbaïdjan, annexe). Élections législatives prévues au Kirghizistan, le 4 octobre 2020.
Permanent Council Decision No. 295 (fr)
Publishing date: 1 juin 1999
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Project Co-ordinator in Ukraine (closed)
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe