Bibliothèque de documents

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk (Autriche, annexe). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Nouvelle vague de violations des droits de l’homme à l’égard des personnes LGBTI en Tchétchénie (Fédération de Russie). Maintien en détention d’O. Titiev, chef du Centre des droits de l’homme « Memorial », en Fédération de Russie. Affaire de la journaliste P. Ünker en Turquie. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Élection présidentielle en Ukraine prévue le 31 mars 2019. Élections législatives prévues en Andorre le 7 avril 2019. Élection présidentielle prévue en Slovaquie les 16 et 30 mars 2019.

Allocution des Coprésidents des Discussions internationales de Genève. Examen de la coopération de l’OSCE avec ses partenaires asiatiques pour la coopération. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1382 sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1383 sur le calendrier de la vingt-septième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Poursuite des actions provocatrices et des mouvements non-transparents de convois militaires dans la zone de sécurité de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 2). Achèvement avec succès de la contre-offensive menée dans les territoires azerbaïdjanais occupés et signature d’une déclaration trilatérale par l’Azerbaïdjan, l’Arménie et la Russie (Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage.

Situation en Ukraine et dans son voisinage. Atelier régional sur le Guide des meilleures pratiques de l’OSCE en matière de neutralisation des armes légères et de petit calibre tenu à Podgorica les 29 et 30 octobre 2018 (Allemagne, au nom du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles (Hongrie), annexe).

Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Exposés des Présidents du Comité de sécurité et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Provocation militaire ukrainienne en mer Noire. Adieux au Représentant permanent du Portugal auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur J. Pereira Gomes. Journée des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2018. Décès de la militante russe L. Alexeyeva le 8 décembre 2018. Élections présidentielles tenues en Géorgie le 28 novembre 2018. Élections législatives anticipées tenues en Arménie le 9 décembre 2018. Troisième Forum mondial contre le crime de génocide, tenu à Erevan du 9 au 11 décembre 2018.

Journal de la 1423ème séance plénière du Conseil

Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. La montée du néonazisme dans l’espace de l’OSCE comme conséquence des accords de Munich de 1938.

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2).

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/19 sur la transmission de projets de documents au Conseil ministériel.

Rapport du Représentant de L’OSCE pour la Liberté des Médias. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Détention de représentants de la société civile en Turquie. Graves violations des droits de l’homme des peuples autochtones au Canada. Quatre-vingt cinquième anniversaire de l’Holodomor.

Dialogue de sécurité: La coopération régionale pour accroître la transparence et la confiance: – Exposé du général de division T. R. Karlsen, Président du Comité de coordination militaire, Coopération nordique en matière de défense (NORDEFCO); – Exposé de la contre-amirale E. Skoog Haslum, vice-rectrice adjointe, Université suédoise de défense; – Exposé du capitaine de frégate K. Randrup, Président du Groupe de coordination, Coopération en matière de surveillance maritime en mer Baltique (SUCBAS). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Conférence internationale sur la gestion des crises et sur la sécurité « Athena 2018 », prévue à Athènes les 13 et 14 novembre 2018 (Grèce, annexe).