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Dialogue de sécurité sur le Document de Vienne 2011: « Modernisation du Document de Vienne »: – Exposé du colonel H. de Solages, chef de l’Unité française de vérification; – Exposé du général de brigade P. Braunstein, chef de l’Agence allemande de vérification; – Exposé de M. K. Podbevsek, spécialiste adjoint de la maîtrise des armements, Centre de prévention des conflits, Secrétariat de l’OSCE (France, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Turquie, annexe 3; Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Le FCS a adopté la Décision no 4/20 relative au guide actualisé des meilleures pratiques sur la neutralisation des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative) (Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 7). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 8).

Rapport de la Haute-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale ONU de la fin de l’impunité pour les crimes commis contre les journalistes, devant être observée le 2 novembre 2018. Attentats perpétrés à Jeffersontown (États-Unis d’Amérique) le 24 octobre 2018 et à Pittsburgh (États-Unis d’Amérique) le 27 octobre 2018. Invocation du Mécanisme de Moscou à la suite de graves violations des droits de l’homme en Tchétchénie (Fédération de Russie) (Islande, annexe). Absence de consensus sur le projet de décision du Conseil permanent relatif à l’ordre du jour, au calendrier et aux modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2018, prévue à Canberra les 5 et 6 novembre 2018.

Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales (Serbie, annexe 1, annexe 2; Croatie, annexe 3). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1403 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2021 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Conseil permanent a adopté la Décision no 1404 sur les dates et le lieu de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1405 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2021. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Détérioration de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Déclaration faite par les coprésidents du Groupe de Minsk le 28 mai 2021 (Azerbaïdjan, annexe 4, annexe 5; Arménie, annexe 6; France, annexe 7). Point sur l’enquête concernant les actes criminels commis par les forces armées arméniennes en Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 8).

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Luxembourg-Union européenne, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5).

Extension of the mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, annexe 1; Espagne, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2018. Participation du Secrétaire général à la 28e réunion du Groupe de coordination Conseil de l’Europe-OSCE, tenue le 5 octobre 2018. Journée internationale de la fille, célébrée le 11 octobre 2018. Élections générales tenues en Bosnie-Herzégovine le 7 octobre 2018 (Croatie, annexe 3). Excursion à vélo de l’OSCE ayant eu lieu de Vienne à Bratislava le 6 octobre 2018 (Kazakhstan, annexe 4). Meurtre de la journaliste V. Marinova en Bulgarie.

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 5/18 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités de la Réunion biennale pour évaluer la mise en oeuvre du Document de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et du Document de l’OSCE sur les stocks de munitions conventionnelles. Observations finales du Président du Forum pour la Coopération en Matière de Sécurité, S. E. M. l’Ambassadeur Andrej Benedejčič. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Initiative de coordination franco-allemande sur le trafic illicite d’armes à feu dans les Balkans occidentaux (France, également au nom de l’Allemagne, annexe).

Journal de la 1422ème séance plénière du Conseil

Extension of the mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine

Dialogue de sécurité: Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU – la participation pleine, égale et effective des femmes dans les forces armées et forces de sécurité: – Exposé de M. M. Margaryan, Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’ONU, Président de la soixante-cinquième session de la Commission de la condition de la femme de l’ONU; – Exposé de la générale de brigade L. Swaan Wrede, Chef adjointe de l’armée suédoise; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre; – Exposé de Mme D. O, Ambassadrice extraordinaire et Secrétaire générale du Forum Génération Égalité, France; – Exposé du lieutenant principal A. Savtalyan, Ministère arménien de la défense (Suède, annexe 1; Suisse, annexe 2; Danemark, annexe 3; Espagne, annexe 4; Allemagne, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6; Serbie, annexe 7; Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 8; Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 (Albanie), annexe 9). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure mené par l’Azerbaïdjan (Arménie, annexe 10). Séminaire régional sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité à l’intention des États participants et des partenaires méditerranéens pour la coopération, prévu par visioconférence les 27 et 28 mai 2021 (Albanie, annexe 11). Exercice militaire « Iron Wolf-I », qui se tient en Lituanie du 19 au 30 mai 2021 (Lituanie, annexe 12).