Bibliothèque de documents
Journal de la 1236ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 18 juillet 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Vice-Ministre Géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Lasha Darsalia. Présentation par le Secrétaire général du Rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du Plan d’action 2004 de l’OSCE pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Dixième anniversaire du meurtre de N. Estemirova, militante des droits de l’homme et journaliste dans la République tchétchène de la Fédération de Russie. Enlèvement de D. Askerov et de S. Guliyev par l’Arménie dans les territoires occupés de la République azerbaïdjanaise. Cinquième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines le 17 juillet. Troisième anniversaire de la tentative de coup d’État en Turquie le 15 juillet 2016. Deuxième Conférence internationale sur la lutte contre le trafic d’armes illicites dans le contexte de la lutte contre le terrorisme international, prévue à Moscou les 5 et 6 septembre 2019. Derniers développements dans l’enquête sur le meurtre de la journaliste D. Caruana Galizia à Malte (Malte, annexe). Réunion d’information, tenue à Vienne le 2 juillet 2019, sur la Conférence mondiale pour la liberté des médias, tenue à Londres les 10 et 11 juillet 2019.
Journal de la 1235ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 juillet 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre albanais de l’Europe et des affaires étrangères par délégation, S. E. M. Gent Cakaj. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Vingt-quatrième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Violation par Kiev des droits religieux et persécution de l’Église orthodoxe ukrainienne en Ukraine. Adieux à la Représentante permanente de la France auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice V. Roger-Lacan.
Journal de la 1132ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 février 2017
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (France, annexe 1; Espagne, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits linguistiques des minorités nationales en Estonie. Atténuation de la capacité de se protéger contre la violence domestique en Russie. Tentative d’incursion des forces armées azerbaïdjanaises le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabagh et l’Azerbaïdjan.
Décision No. 1042 du Conseil permanent
Publishing date: 21 juin 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine
Permanent Council Decision No. 853 (fr)
Publishing date: 19 mai 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council, OSCE Project Co-ordinator in Ukraine (closed)
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Extension of the Mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine
Journal de la 1041ème séance plénière du Forum
Publishing date: 29 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Séance de clôture: Déclaration de S. E. M. Slaven Galić, Vice-ministre de la défense de Bosnie-Herzégovine.
Journal de la 77ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 20 mai 2020
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité sur la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: – Exposé de Mme O. Xhaçka, Ministre de la défense, Albanie; – Exposé de Mme T. Kovalchuk, Vice-Ministre de l’intérieur, Ukraine; – Exposé de l’Ambassadrice Verveer, Représentante spéciale de la Présidence en exercice de l’OSCE pour les questions de genre (Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU, Albanie, annexe 1; Croatie-Union européenne, annexe 2; Royaume-Uni, annexe 3; Allemagne, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; France, annexe 6; Kazakhstan, annexe 7; États-Unis d’Amérique, annexe 8; Espagne, annexe 9; Bulgarie, annexe 10; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 11).
Journal de la 1231ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef du Bureau du Programme de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1330 sur la nomination du vérificateur extérieur (France, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Abolition de la peine de mort dans l’État du New Hampshire (États-Unis d’Amérique). Sécurité des journalistes en Turquie.
Journal de la 1223ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 29 mars 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1323 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Président, annexe; Roumanie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 5; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 6).
Journal de la 1119ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 novembre 2016
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Rapport de l’observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontiѐre russo-ukrainienne. Point par le Secrétaire général sur les activités relatives à la migration. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations des droits linguistiques des minorités nationales en Lettonie et en Lituanie. Préoccupation concernant la liberté d’association en Turquie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Politique migratoire dans l’Union européenne.