Bibliothèque de documents

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil, exprimé ses condoléances à l’Italie à la suite du tremblement de terre qui s’est récemment produit dans le nord du pays. Au nom du Conseil, le Président a souhaité la bienvenue au nouvel Ambassadeur de Thaïlande en Autriche, S.E. M. S. Suriyawongse. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains. Exposé du Chef de l’Initiative pour la sécurité publique au Kirghizistan. Droits de l’homme des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision No 1037 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2012. Tolérance et non-discrimination en Moldavie. Activités d’observation électorale menées par le BIDDH. « Élections » en Ossétie du Sud (Géorgie) et en Abkhazie (Géorgie). Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Libertés fondamentales aux États-Unis d’Amérique et au Canada. Affaire du journaliste M. Bekjanov en Ouzbékistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquième Conférence sur la coopération économique régionale concernant l’Afghanistan tenue à Douchanbé les 26 et 27 mars 2012.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la France à la suite de la récente fusillade à Toulouse. La France a remercié le Conseil pour cette expression de condoléances. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; du Comité sur la dimension humaine. Décision No 1033 sur la création du Fonds de mise à niveau de la planification des ressources d’entreprise (PRE) de l’OSCE. Décision No 1034 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Décision No 1035 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No 1036 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie et du Kazakhstan, annexe 1); Président, annexe 2). Journée internationale de l’élimination de la discrimination raciale, le 21 mars 2012. Exécutions de M. D. Kanavalaw et de M. U. Kavalyow et situation des droits de l’homme en Biélorussie. Rassemblement de légionnaires lettons à Riga, le 16 mars 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie et en Moldavie. Élection du nouveau Président moldave. Journée internationale de la Francophonie célébrée le 20 mars 2012.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice pour la lutte contre la traite des êtres humains.Décision No 1012 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Bakou. Décision No 1013 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE à Erevan. Décision No 1014 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Astana. Décision No 1015 sur la prorogation du mandat du Centre de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1016 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Décision No 1017 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE an Tadjikistan. Décision No 1018 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision No 1019 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Décision No 1020 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision No 1021 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Décision No 1022 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Décision No 1023 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Décision No 1024 sur le mandat du Comité d’audit de l’OSCE. Décision No 1025 sur la révision du Budget unifié de 2011.Décision No 1026 sur fermeture du Bureau de l’OSCE à Zagreb; le texte de cette décision est joint au présent journal (Pologne-Union européenne, Déclaration interprétative, voir la pièce complémentaire à la décision). Dix-huitième cycle des Discussions de Genève sur la sécurité et la stabilité dans le Caucase du Sud, qui a eu lieu à Genève (Suisse), le 14 décembre 2011. Situation en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Attaque perpétrée récemment à Liège (Belgique). Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire V. C. contre la Slovaquie. Fourniture d’une assistance humanitaire par la Fédération de Russie dans le nord du Kosovo.

Avant d’aborder l’ordre du jour, au nom du Conseil permanent, le Président a souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Eustathios Lozos. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Décision No 1008 sur le calendrier et les modalités d’organisation de la dix-huitième Réunion du Conseil ministériel de l’OSCE. Attentat à Taraz (Kazakhstan), le 12 novembre 2011. Liberté des médias aux États-Unis d’Amérique. « Élections présidentielles » en Ossétie du Sud. Droits de l’homme et primauté du droit en Biélorussie. Crimes haineux récemment révélés en Allemagne. Élections législatives prévues au Kazakhstan le 15 janvier 2012.

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Centre de l’OSCE à Achgabat. Attaque terroriste en Turquie le 20 septembre 2011. Assassinat de M. B. Rabbani, Président du Haut Conseil pour la paix en Afghanistan et ancien Président de l’Afghanistan. Situation dans le nord du Kosovo. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Exposé de l’Ambassadeur A. Kobieracki au sujet de la réunion des envoyés spéciaux de l’ONU, de l’OSCE et de l’UE pour le Kirghizistan tenue à Bichkek le 7 septembre 2011.

Les attaques perpétrées à Oslo et sur l’île d’Utoya en Norvège. A propos de la décision relative à l’ordre du jour de la réunion de 2011 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Commémoration du génocide des Roms et des Sintis d’août 1944. Événements provoqués par les unités spéciales de la police du Kosovo aux postes-frontières du Nord du Kosovo. Mots d’adieu au Représentant permanent de la Norvège auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur G. Vik, au Représentant permanent de la Hongrie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Gy. Molnar, ainsi qu’au Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Azimov.

Rapport annuel 2010 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des medias. Décision sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Situation en Biélorussie. Fermeture du Bureau de Human Rights Watch à Tachkent. Peine de mort et accès consulaire aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias au Tadjikistan. Projet de loi sur la responsabilité parentale au Tadjikistan. Décès de Mme Elena Bonner, membre fondatrice du Groupe Helsinki de Moscou, le 19 juin 2011. Examen des engagements souscrits dans le domaine de la dimension humaine dans les enceintes de l’OSCE. Processus de sélection du Secrétaire général de l’OSCE (l’Assemblée parlementaire, Annexe 1). Élections présidentielles et locales devant se tenir en Bulgarie le 23 octobre 2011 (Bulgarie, Annexe 2).

Déclaration liminaire du Président du FCS, S. E. l’Ambassadeur Gianfranco Varvesi, et déclaration de S. E. le Vice-Ministre italien de la défense, Giuseppe Cossiga. Exposé du Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité. Exposé du Président du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre. Exposé du Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux stocks de munitions conventionnelles. Exposé du Coordonnateur nommé par le Président du FCS pour le Document de Vienne.

Décision No 931 sur le thème et les dates du Séminaire de Varsovie sur la dimension humaine. Décision No 932 sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie, déclaration interprétative). Décision No 933 sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Décision No 934 sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2010.