Bibliothèque de documents

Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Mission de l’OSCE en Moldavie. Explosions qui se sont produites à Dnipropetrovsk (Ukraine), le 27 avril 2012, et état de droit en Ukraine. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2012. Report de la trente-sixième réunion dans le cadre du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents (MPRI) de Gali, qui aurait dû avoir lieu le 24 avril 2012. Abolition de la peine de mort dans l’État du Connecticut (États-Unis d’Amérique). Rapport sur les activités du Président en exercice. Nomination de l’Ambassadeur I. Kelly en tant que Président du Groupe de travail informel sur l’élaboration de mesures de confiance en vue de réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication, créé en application de la décision PC.DEC/1039.

Centre de l’OSCE à Achgabat. Décision No 1039 sur l’élaboration de mesures de confiance en vue de réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication. Sécurité des journalistes en Azerbaïdjan et au Kazakhstan. Affaire de la journaliste E. Bondar en Ouzbékistan. Affaire V. Ivaschenko en Ukraine. Affaire Y. Timoschenko en Ukraine. Scrutin présidentiel serbe et élections législatives au Kosovo. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Allocution du Commissaire aux droits de l’homme, à la démocratie et à l’état de droit auprès du Ministère des affaires étrangères de la Fédération de Russie, l’ambassadeur extraordinaire Konstantin Dolgov. Centre de l’OSCE à Bichkek et Académie de l’OSCE à Bichkek. Décision No 1038 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2012 sur la dimension humaine. Liberté des médias en Turquie. Libération de M. A. Sannikov et de M. D. Bandarenka en Biélorussie. Journée internationale des Roms, célébrée le 8 avril 2012. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Réunion tenue à Vienne, les 16 et 17 avril 2012, dans le cadre du format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien. Dix-neuvième cycle des Discussions de Genève sur les arrangements en matière de sécurité et de stabilité en Géorgie, ayant eu lieu le 29 mars 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Lancement d’un missile à longue portée par la République démocratique populaire de Corée, le 13 avril 2012. Formation, en décembre 2011, de la Coalition pour la liberté en ligne (Pays-Bas, également au nom des États-Unis d’Amérique, de l’Autriche, du Canada, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, du Royaume-Uni, de l’Irlande, de la Suède, de la République tchèque et de la Mongolie (partenaire pour la coopération), annexe).

Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk (Autriche, annexe). Liberté d’expression en Fédération de Russie. Nouvelle vague de violations des droits de l’homme à l’égard des personnes LGBTI en Tchétchénie (Fédération de Russie). Maintien en détention d’O. Titiev, chef du Centre des droits de l’homme « Memorial », en Fédération de Russie. Affaire de la journaliste P. Ünker en Turquie. Situation dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Élection présidentielle en Ukraine prévue le 31 mars 2019. Élections législatives prévues en Andorre le 7 avril 2019. Élection présidentielle prévue en Slovaquie les 16 et 30 mars 2019.

Rencontre entre les Présidents arménien, azerbaïdjanais et russe à Sotchi (Fédération de Russie), le 23 janvier 2012. Verdict dans l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Arrestation de membres d’un parti d’opposition et d’un journaliste au Kazakhstan. Affaire A. Byalyatski en Biélorussie. Journée internationale du souvenir de l’Holocauste, le 27 janvier 2012.

Changements constitutionnels récents en Hongrie. Poursuite des activités du centre de détention de la baie de Guantanamo. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Élections législatives au Kazakhstan tenues le 15 janvier 2012. Incident récent survenu dans la zone de sécurité du conflit transnistrien. Exercices militaires conduits par la Fédération de Russie dans le Caucase du Sud. Ratification par le Parlement mongol du Deuxième protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits civils et politiques, visant à abolir la peine de mort. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles en France prévues le 22 avril et le 6 mai 2012.

Décision No 1027 sur les barèmes des contributions pour 2012 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Irlande, annexe 1). Décision No 1028 sur l’approbation du Budget unifié de 2012 (Pologne-Union européenne, déclaration interprétative; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; France, également au nom de la Fédération de Russie et des États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative; Arménie, déclaration interprétative; Azerbaïdjan, déclaration interprétative; Irlande, annexe 2). Décision No 1003/Rev.1 sur l’Atelier de la Présidence de 20012 sur la promotion de la sécurité grâce à une approche globale du développement dans les zones frontières – Un programme de renforcement des capacités d’après l’expérience thaïlandaise. Événements qui se sont produits dans le Kazakhstan occidental le 16 décembre 2011. Décès du journaliste K. Kamalov au Daghestan (Fédération de Russie). Situation en Biélorussie. État de droit au Kirghizistan. Nomination du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions, du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’antisémitisme, et du Représentant personnel du Président en exercice pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans.

Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice pour les questions de parité des sexes. Exposé du Chef de la Mission d’assistance aux frontières de l’Union européenne en Moldavie et en Ukraine, M. Udo Burkholder. Tolérance et non-discrimination en Fédération de Russie. Situation dans le nord du Kosovo. Moratoire de fait sur la peine de mort dans l’Orégon (États-Unis d’Amérique).

Allocution de la Ministre des affaires étrangères et politiques, des télécommunications et des transports de la République de Saint-Marin, S. E. Mme Antonella Mularoni. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Décision No 1009 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Thaïlande 2012 sur le renforcement de la sécurité par la coopération régionale: l’approche globale de l’OSCE et l’expérience des partenaires asiatiques pour la coopération. Liberté des médias en Fédération de Russie. Affaire A. Byalyatski en Biélorussie.

Rapport des Représentants personnels du Président en exercice pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination, ainsi que contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions; pour la lutte contre l’antisémitisme; et pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans. Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Conférence ministérielle sur le règlement de la situation des réfugiés dans les Balkans occidentaux, tenue à Belgrade, le 7 novembre 2011.