Bibliothèque de documents

Engagement de l’OSCE avec l’Ukraine. Journée internationale des Roms célébrée le 8 avril 2014. Report de la réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le processus de règlement du conflit transnistrien, qui aurait dû avoir lieu à Vienne les 10 et 11 avril 2014. Élections présidentielles tenues en Afghanistan le 5 avril 2014. Situation des chaînes de télévision russes en Lettonie et en Lituanie. Violations des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine et situation en Ukraine. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections générales, régionales et locales prévues en Suède le 14 septembre 2014.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Situation en Ukraine et violations des engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine. Liberté des médias en Turquie. Affaire I Mammadov et T. Yaqublu en Azerbaïdjan. Libertés fondamentales en Fédération de Russie. Enseignement dispensé en russe en Lettonie. Affaire K. Yaroshenko. Attaques contre des Arméniens de souche à Kesab (Syrie). Rapport sur les activités du Président en exercice.

Allocution du Ministre ukrainien des affaires étrangères par intérim, S. E. M. Andrii Deshchytsia. Déclaration sur les élections à venir en Afghanistan. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, devant être observée le 21 mars 2014. Application par la Fédération de Russie des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Décision no 1117 sur le déploiement d’une mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Allocution prononcée par le Ministre albanais de la jeunesse et de la protection sociale, S. E. M. Erion Veliaj. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Situation en Ukraine. Réunion au format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 27 et 28 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Lettonie, annexe 1; Chypre, annexe 2; Espagne, annexe 3). Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1344 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Finlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1345 sur l’augmentation du Fonds de mise à niveau de l’infrastructure des technologies de l’information de l’OSCE (Arménie, déclaration interprétative). Violations par la Russie du droit de réunion pacifique et de ses engagements liés aux élections. Développements récents concernant les territoires occupés de la Géorgie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, célébrée le 30 août 2019. Peine de mort en Biélorussie et aux États-Unis d’Amérique. Violation des droits humains de la population autochtone au Canada. Élection législative prévue en Biélorussie le 17 novembre 2019. Premier Forum économique de la Caspienne, tenu à Avaza (Turkménistan), le 12 août 2019 (Azerbaïdjan, annexe 4). Élection législative prévue au Portugal le 6 octobre 2019. Élection législative prévue en Pologne le 13 octobre 2019.

Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Mission de l’OSCE au Kosovo. Situation en Ukraine. Liberté des médias. Incidents violents qui se sont produits récemment à proximité de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan et le long de la ligne de contact. Détention du directeur d’une école dispensant un enseignement en alphabet latin dans la région transnistrienne de Moldavie. Journée du peuple Sami, observée le 6 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévues le 13 avril 2014 (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe).

Allocution du Ministre fédéral autrichien des affaires européennes et internationales, S. E. Sebastian Kurz. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, S. E. Peter Maurer. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2014. Peine de mort en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Évaluation des programmes de renseignement sur les transmissions aux États-Unis d’Amérique. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie) du 7 au 23 février 2014. Réponse à une déclaration sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales en Azerbaïdjan faite par les États-Unis d’Amérique à la 981e séance plénière du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au Parlement européen prévues entre le 22 et le 25 mai 2014. Élections fédérales et régionales en Belgique prévues le 25 mai 2014. Élections législatives en Serbie prévues le 16 mars 2014 (Serbie, annexe).

Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Situation en Ukraine. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver, devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie), du 7 au 23 février 2014. Droits fondamentaux des enfants dans l’espace de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Création d’une zone de sécurité à l’intérieur du territoire de la Géorgie durant la période précédant les Jeux olympiques d’hiver de Sotchi. Informations relatives à l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Hongrie prévues le 6 avril 2014.

Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.