Bibliothèque de documents

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Situation en Ukraine et violations des engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie en Ukraine. Liberté des médias en Turquie. Affaire I Mammadov et T. Yaqublu en Azerbaïdjan. Libertés fondamentales en Fédération de Russie. Enseignement dispensé en russe en Lettonie. Affaire K. Yaroshenko. Attaques contre des Arméniens de souche à Kesab (Syrie). Rapport sur les activités du Président en exercice.

Allocution du Ministre ukrainien des affaires étrangères par intérim, S. E. M. Andrii Deshchytsia. Déclaration sur les élections à venir en Afghanistan. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, devant être observée le 21 mars 2014. Application par la Fédération de Russie des engagements auxquels elle a souscrit dans le cadre de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Décision no 1117 sur le déploiement d’une mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Ukraine, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Canada, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Allocution prononcée par le Ministre albanais de la jeunesse et de la protection sociale, S. E. M. Erion Veliaj. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Situation en Ukraine. Réunion au format de négociation « 5+2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 27 et 28 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH). Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-neuvième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 8 et 9 octobre 2019. Septième Sommet du Conseil de coopération des États de langue turcique, tenu à Bakou le 15 octobre 2019 (Azerbaïdjan, annexe 1). Réunion du Conseil des chefs d’État de la Communauté d’États indépendants, tenue à Achgabat le 11 octobre 2019. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe 2). Vingt-troisième congrès mondial sur les technologies de l’information, tenu à Erevan du 6 au 9 octobre 2019. Deuxième anniversaire de l’assassinat de la journaliste et blogueuse D. Caruana Galizia (Malte, annexe 3).

Exposé fait par le Président du Comité de sécurité. Mission de l’OSCE au Kosovo. Situation en Ukraine. Liberté des médias. Incidents violents qui se sont produits récemment à proximité de la frontière entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan et le long de la ligne de contact. Détention du directeur d’une école dispensant un enseignement en alphabet latin dans la région transnistrienne de Moldavie. Journée du peuple Sami, observée le 6 février 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévues le 13 avril 2014 (ex-République yougoslave de Macédoine, annexe).

Allocution du Ministre fédéral autrichien des affaires européennes et internationales, S. E. Sebastian Kurz. Allocution du Président du Comité international de la Croix-Rouge, S. E. Peter Maurer. Journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’Holocauste, le 27 janvier 2014. Peine de mort en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Évaluation des programmes de renseignement sur les transmissions aux États-Unis d’Amérique. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie) du 7 au 23 février 2014. Réponse à une déclaration sur les droits de l’homme et les libertés fondamentales en Azerbaïdjan faite par les États-Unis d’Amérique à la 981e séance plénière du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au Parlement européen prévues entre le 22 et le 25 mai 2014. Élections fédérales et régionales en Belgique prévues le 25 mai 2014. Élections législatives en Serbie prévues le 16 mars 2014 (Serbie, annexe).

Exposés des Présidents du Comité économique et environnemental et du Comité sur la dimension humaine. Situation en Ukraine. Vingt-deuxièmes Jeux olympiques d’hiver, devant se tenir à Sotchi (Fédération de Russie), du 7 au 23 février 2014. Droits fondamentaux des enfants dans l’espace de l’OSCE. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Création d’une zone de sécurité à l’intérieur du territoire de la Géorgie durant la période précédant les Jeux olympiques d’hiver de Sotchi. Informations relatives à l’affaire de l’assassinat du journaliste H. Dink. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Hongrie prévues le 6 avril 2014.

Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération des États turcophones, S. E. M. Halil Akinci. Allocution du Secrétaire général de l’Assemblée parlementaire des États turcophones, M. Jandos Asanov. Rapport de la Représentante spéciale et Coordinatrice de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Décision no 1109 sur la prorogation du mandat du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Décision no 1110 sur la révision du Budget unifié de 2013. Décision no 1111 sur les dates et le lieu de la Conférence OSCE-Japon 2014. Développements législatifs au Kirghizistan. Développements récents en Hongrie. Développements récents en Roumanie. Élections législatives tenues au Turkménistan le15 décembre 2013. Événements récents en Ukraine. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Affaire A. Mammadli en Azerbaïdjan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Rapport et recommandations du Groupe d’étude constitué par le Président sur le renseignement et les technologies de l’information.