Bibliothèque de documents

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).

Point présenté par le Représentant spécial de la Présidente en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Mikko Kinnunen; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe). Exécution de M. E. Johnson dans l’état du Missouri (États-Unis).

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).

Dialogue de sécurité: « Le rôle des pays non-alignés dans l’architecture européenne de sécurité »: – Exposé de S. E. M. A Azimov, Vice-Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan; – Exposé de S. E. Mme A. Ifkovits Horner, Secrétaire d’État adjointe, cheffe de la Division Eurasie, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé du général de brigade S. Nurmi, Directeur de l’unité de la défense nationale, Département de la politique de défense, Ministère finlandais de la defense (Fédération de Russie, annexe 1; Arménie, annexe 2). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/22 relative au Guide actualisé des meilleures pratiques concernant le marquage, l’enregistrement et la tenue des registres des munitions (Fédération de Russie, déclaration interprétative); Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 4).

Fédération de Russie (annexe 1). La situation en Ukraine et dans son voisinage, y compris la dégradation de la situation dans l’est du pays (Ukraine, annexe 2; Autriche, annexe 3; Canada, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; États-Unis d’Amérique, annexe 6; Royaume-Uni, annexe 7; Turquie, annexe 8; Islande, annexe 9; France, également au nom de l’Allemagne, annexe 10; Lettonie, annexe 11; Lituanie, annexe 12).

Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral; Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1). Rapport thématique de la Secrétaire générale sur l’intensification des efforts de l’OSCE pour relever les défis posés par le changement climatique (Allemagne, Annexe 2). Violations persistantes des droits humains en Lettonie (Lettonie, annexe 3). Lettre de la Secrétaire générale relative à l’alerte précoce lancée au sujet de la situation en Ukraine, dans son voisinage et dans l’ensemble de la région (SEC.GAL/25/22 Restr.) (France-Union européenne, annexe 4; Canada, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7).

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; France-Union européenne, annexe 2; Canada, annexe 3; Royaume-Uni, annexe 4).

Fédération de Russie (annexe 1). Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral (annexe 2). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (France-Union européenne, annexe 3; Canada, annexe 4; États-Unis d’Amérique, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Turquie, annexe 7; Albanie, annexe 8; Monténégro, annexe 9; Islande, annexe 10; Géorgie, annexe 11; Saint-Marin, annexe 12; Andorre, annexe 13; Slovénie, annexe 14; Norvège, annexe 15; Bosnie-Herzégovine, annexe 16; Japon (Partenaire pour la Coopération), annexe 17; Lettonie, annexe 18). Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile et réaction inacceptable des pays occidentaux à l’opération militaire spéciale (Fédération de Russie, annexe 19; Canada, annexe 20). Déclaration faite conjointement le 24 février 2022 par le Président en exercice et la Secrétaire générale de l’OSCE, Mme H. M. Schmid, condamnant l’action militaire menée par la Russie contre l’Ukraine (Lettonie, annexe 21). Invocation du Mécanisme de Moscou afin d’examiner les répercussions sur les droits humains et l’impact humanitaire de l’invasion de l’Ukraine par la Russie et des actes de guerre qu’elle y a commis (Canada, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Andorre, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de Chypre, de la Croatie, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, de la Moldavie, de Monaco, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, du Royaume-Uni, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de la Turquie, annexe 22; Royaume-Uni, annexe 23; États-Unis d’Amérique, annexe 24; Ukraine, annexe 25; Fédération de Russie, annexe 26; Canada, annexe 27).

Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 2; France-Union européenne, annexe 3; États-Unis d’Amérique, annexe 4; Royaume-Uni, annexe 5; Albanie, annexe 6; Turquie, annexe 7; Canada, annexe 8; Norvège, annexe 9; Géorgie, annexe 10; Islande, annexe 11; Lettonie, annexe 12). Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie (Moldavie, annexe 13). Crimes en cours commis par l’Ukraine contre la population civile avec l’appui d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 14). Violations flagrantes et persistantes des droits de la population russe et russophone dans certains États participants. Condamnation de M. O. Kavala (France, également au nom de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, de la Finlande, de la Grèce, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de Malte, de Monaco, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 15; Islande, annexe 16; Turquie, annexe 17). Élaboration d’un plan de retrait pour la clôture de la Mission spéciale d’observation en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 18).

Fédération de Russie (annexe 1). Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine (Ukraine, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3; France-Union européenne, annexe 4; Turquie, annexe 5; Royaume-Uni, annexe 6; Canada, annexe 7; Norvège, annexe 8; Géorgie, annexe 9; Islande, annexe 10). Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 11).