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Dialogue de sécurité sur le Dialogue structuré: Rapport du Président du Groupe de travail informel sur le Dialogue structuré (Fédération de Russie, Annexe 1, Annexe 2; Lettonie, Annexe 3).

Dialogue de sécurité sur le Document de Vienne 2011: « Modernisation du Document de Vienne »: – Exposé du colonel H. de Solages, chef de l’Unité française de vérification; – Exposé du général de brigade P. Braunstein, chef de l’Agence allemande de vérification; – Exposé de M. K. Podbevsek, spécialiste adjoint de la maîtrise des armements, Centre de prévention des conflits, Secrétariat de l’OSCE (France, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Turquie, annexe 3; Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Le FCS a adopté la Décision no 4/20 relative au guide actualisé des meilleures pratiques sur la neutralisation des armes légères et de petit calibre (Fédération de Russie, déclaration interprétative) (Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 7). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 8).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1366 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; France, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1366 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie 1; Croatie-Union européenne, déclaration interprétative 2; France, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Royaume-Uni, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6).

Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1375 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1 ; Ukraine, déclaration interprétative 2 ; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5 ; Canada, déclaration interprétative 6).

Exposés des Présidents du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Rapport de la Peprésentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité (Espagne, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Violations des droits de l’homme en Biélorussie. Cinquante et unième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 10 et 11 décembre 2020. Exécutions fédérales aux États-Unis d’Amérique. Violations des droits de l’homme en République tchétchène de la Fédération de Russie – Deux ans après la publication du rapport du Mécanisme de Moscou (Pays-Bas, également au nom des États suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Canada, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, États-Unis d’Amérique, Finlande, France, Grèce, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Monténégro, Norvège, Pologne, Portugal, République tchèque, Royaume-Uni, Saint Marin, Slovaquie, Slovénie et Suède, annexe 3). Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1387 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 29e Forum économique et environnemental (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1388 sur le financement de dépenses d’équipement au moyen de crédits non utilisés du Budget unifié de 2020. Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1389 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Canada, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Turquie, déclaration interprétative 6; Royaume Uni, déclaration interprétative 7). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1390 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1391 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1392 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1393 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE à Skopje. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1394 sur la prorogation du mandat de la Présence de l’OSCE en Albanie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1395 sur la prorogation du mandat de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1396 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1397 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1398 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Soultan (Kazakhstan, déclaration interprétative). Rapatriement de ressortissants ouzbeks des zones de conflit dans le cadre de l’opération humanitaire « Mekhr-3 » (Kindness-3).

Dialogue de sécurité sur les ALPC et les SMC/la lutte antimines: – Exposé de M. A. Petrenko, Vice-Ministre ukrainien de la défense, en charge de l’intégration européenne; – Exposé de Mme R. Voda, Vice-Ministre albanaise de l’intérieur et Directrice de la Commission nationale albanaise sur les armes légères et de petit calibre (Représentant du Centre de prévention des conflits de l’OSCE, annexe 1; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 2; Croatie-Union européenne, annexe 3; Suisse, annexe 4; Fédération de Russie, annexe 5; Coordonnateur du FCS pour les projets relatifs aux armes légères et de petit calibre et aux stocks de munitions conventionnelles, Hongrie, annexe 6). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision n 1/20 sur les dates de la réunion de 2020 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Dialogue de sécurité sur la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU: « 20e anniversaire de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU – mise en oeuvre dans l’espace de l’OSCE et voie à suivre »: – Exposé de S.E. Mme S. Baumann, Commissaire du Gouvernement fédéral chargée de la maîtrise des armements et du désarmement, Ministère fédéral allemand des affaires étrangère, Allemagne; – Exposé de M. P. Koçi, Vice-Ministre de la défense, Ministère de la défense, Albanie; – Exposé de Mme J. Sumuvuori, Secrétaire d’État auprès du Ministre des affaires étrangères, Ministère des affaires étrangères, Finlande; – Messages vidéo préenregistrés de Mme K. Abdysamatova (Kirghizistan) et Mme X. Rivkin (Suisse), diplômées du programme de bourses de l’OSCE pour la paix et la sécurité (Slovénie, Annexe 1; Espagne, Annexe 2; Roumanie, Annexe 3; Fédération de Russie, Annexe 4; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC) (Lettonie), annexe 5); Coordonnatrice du FCS pour les questions relatives à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), annexe 6). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 7). Sur la situation dans le Caucase du Sud (Arménie, annexe 8; Azerbaïdjan, annexe 9). Contribution financière au projet iMARS (Système de gestion de l’information et de rapports) (Slovénie, annexe 10). Séance d’information sur la réunion du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC, tenue par visioconférence le 12 octobre 2020 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les ALPC et les SMC (Lettonie), annexe 11). Message de la Présidence du FCS aux États participants concernant le Mécanisme d’avertissement et de rappel (Présidente, annexe 12).

Examen de la coopération de l’OSCE avec ses Partenaires asiatiques pour la coopération. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violations de la liberté d’expression commises par les plateformes Internet aux États-Unis d’Amérique. Douze années écoulées depuis le début de l’agression militaire de grande envergure menée par la Fédération de Russie contre la Géorgie. Quatre-vingt-unième anniversaire du début de la Seconde Guerre mondiale. Attaques contre la liberté d’opinion et d’expression ainsi que la liberté des médias en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2020. Empoisonnement d’A. Navalny (Allemagne, annexe 1). Le Conseil permanent a adopté la Décision n 1375 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1 ; Ukraine, déclaration interprétative 2 ; Allemagne-Union européenne, déclaration interprétative 3 ; Royaume-Uni, déclaration interprétative 4 ; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5 ; Canada, déclaration interprétative 6). Travaux du Secrétariat de l’OSCE en l’absence de Secrétaire général(e) (Fédération de Russie, annexe 2). Élections législatives au Monténégro tenues le 30 août 2020.