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Dialogue de sécurité sur les femmes, la paix et la sécurité: « Participation des femmes au secteur de la sécurité: du pourquoi au comment »: – Exposé de S. E. Mme A. Frick, Ministre des affaires étrangères, de la justice et de la culture du Liechtenstein; – Exposé de la générale de brigade V. Batut, Ministère français des Forces armées (Slovénie, annexe 1; Espagne, annexe 2; Canada, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1202 sur les mesures de confiance de l’OSCE visant à réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication (Fédération de Russie, annexe 1; Pays-Bas-Union européenne, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3). Allocution du Secrétaire d’État du Ministère fédéral allemand aux affaires familiales, aux personnes âgées, aux femmes et à la jeunesse, M. Ralf Kleindiek. Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Liberté des médias en Turquie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Serbie, prévues le 24 avril 2016.

Déclaration du Président du réseau MenEngage, l’ambassadeur Andrej Benedejčič, pour marquer la Journée Internationale de la Femme célébrée le 8 Mars 2019 (annexe 1). Examen des instruments et mécanismes de l’OSCE conformément aux normes mondiales et aux besoins régionaux: – Exposé de Mme N. Allgaier, Service des armes classiques, Bureau des affaires de désarmement des Nations Unies; – Exposé du colonel R. Shamil’evich Yaushev, chef de groupe, Direction principale de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la Fédération de Russie; – Exposé du lieutenant-colonel N. Luković, chef de la Section de développement logistique, Ministère monténégrin de la défense (Arménie, annexe 2; Président du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire de grande envergure effectué en Azerbaïdjan du 11 au 15 mars 2019 (Arménie, annexe 4; Azerbaïdjan, annexe 5).

Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Situation des Témoins de Jéhovah en Fédération de Russie. Violations des droits des minorités nationales en Fédération de Russie. Démocratie et état de droit en Espagne (Espagne, annexe). Élection présidentielle dans l’ex-République yougoslave de Macédoine prévue les 21 avril et 5 mai 2019. Adieux à la Représentante permanente du Monténégro auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice S. Milačić.

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1199 sur la prorogation du mandat de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Menaces contre l’opposition politique et les voix indépendantes en Fédération de Russie. Loi sur les organisations non gouvernementales au Kazakhstan. Procédure pénale engagée à l’encontre de membres du Parti de la renaissance islamique du Tadjikistan (PRIT). Recours à la torture par du personnel militaire des États-Unis d’Amérique. Droits des enfants migrants dans l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Afghanistan auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Erfani. Conclusions du Conseil des affaires étrangères de l’Union européenne sur la Biélorussie. Élections présidentielles prévues en Autriche le 24 avril 2016.

Allocution du Directeur exécutif de la Conférence sur l’interaction et les mesures de confiance en Asie (CIMCA), l’Ambassadeur Çinar Aldemir. Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Décision No 997 sur des ateliers participatifs sur des questions d’environnement et de sécurité dans la région du sud de la Méditerranée. Décision No 998 sur une activité parallèle à la Conférence OSCE-Mongolie de 2011 sur le thème « Renforcement des capacités de l’Afghanistan: consolidation du service diplomatique ».

Décision sur la recommandation concernant la nomination du Secrétaire général de l’OSCE.

Allocution de la Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, S. E. Mme Dunja Mijatović. Exposé du Président du Comité économique et environnemental. Rapport des Représentants spéciaux du Président en exercice de l’OSCE pour la jeunesse et la sécurité, Mme Anna-Katharina Deininger, M. Riccardo Pozzi et M. Matteo Pugliese. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1319 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Autriche-Union européenne, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Ukraine, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1320 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1321 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Quarante-sixième cycle des Discussions internationales de Genève, tenu les 11 et 12 décembre 2018. Violation de la résolution 1244 (1999) du Conseil de sécurité de l’ONU et formation des forces armées du Kosovo par Pristina (Chypre, annexe 1; Grèce, annexe 2). Transition constitutionnelle de la Force de sécurité du Kosovo et promotion de la sécurité régionale (Royaume-Uni, également au nom de l’Allemagne, de la Belgique, de la Croatie, du Danemark, de l’Estonie, de la Finlande, de la France, de la Lettonie, de la Lituanie, des Pays-Bas, de la Pologne et de la Suède, annexe 3). Mécanisme de Moscou déclenché par 16 états participants (France, également au nom de l’Allemagne, de la Belgique, du Canada, du Danemark, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de l’Irlande, de l’Islande, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Norvège, des Pays-Bas, du Royaume-Uni et de la Suède, annexe 4; Ukraine, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Remise de la médaille de l’OSCE à S. E. Mme Dunja Mijatović. Déclaration d’adieux de la Présidence italienne de l’OSCE. Adieux au Représentant permanent de l’Arménie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Kirakossian. Adoption de la résolution 73/128 de l’Assemblée générale des Nations Unies sur l’éducation et la tolérance religieuse le 12 décembre 2018.

Allocution du Ministre des affaires étrangères du Tadjikistan, S. E. M. Hamrokhon Zarifi. Rapport sur les activités du Bureau de l’OSCE à Minsk de juillet à décembre 2010, présenté par le Directeur du Centre de prévention des conflits. Décision No 991 sur une conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 992 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence de l’OSCE sur une approche globale de la cybersécurité: exploration du rôle futur de l’OSCE. Décision No 993 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence OSCE-Mongolie de 2011 sur le renforcement de la coopération de l’OSCE avec les partenaires asiatiques pour faire face aux défis communs grâce à une approche globale de la sécurité. Décision No 994 sur l’ordre du jour, le calendrier et les autres modalités d’organisation du Séminaire de 2011 sur la dimension humaine. Décision No 995 sur les dates, l’ordre du jour, le mandat et les modalités de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale. Sécurité des journalistes en Ukraine. Élections générales devant se tenir au Canada le 2 mai 2011. Élections présidentielles devant se tenir au Kazakhstan le 3 avril 2011. Référendum sur un nouveau mode de scrutin législatif au Royaume-Uni devant se tenir le 5 mai 2011.