Bibliothèque de documents
Journal de la 906ème séance plénière du Forum
Publishing date: 30 janvier 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Développements au niveau mondial dans le domaine des stocks de munitions conventionnelles: – Exposé de Mme M. Messmer Mokhtar, Cheffe de la Section Politique humanitaire, Division Sécurité humaine, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé de Mme K. Prizeman, Service des armes classiques, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU; – Exposé de M. M. Bleinroth, Directeur de la Division Désarmement conventionnel et MDCS, Maîtrise préventive des armements, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de l’Ambassadeur S. Toscano, Directeur du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/19 sur le changement de la date de l’échange global d’informations militaires pour 2019. Demande d’assistance et de contributions financières pour un projet d’élimination du mélange au Kirghizistan (Kirghizistan, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Nomination d’une nouvelle présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre (Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre, Lettonie, annexe 2). Colloque sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité tenu à Berlin les 22 et 23 novembre 2018 (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 3).
Déclaration franco-allemande relative au Sommet de Paris en format « Normandie »
Publishing date: 12 décembre 2019
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 1214ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 31 janvier 2019
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Célébration de la journée internationale dédiée à la mémoire des victimes de l’holocauste. Rapport du chef de la mission de l’OSCE au Kosovo (Finlande, annexe 1; Espagne, annexe 2; Chypre, annexe 3). Processus de ratification de l’Accord de Prespa. Développements liés au processus de règlement transnistrien et importance de la médiation de ce processus dans le cadre de l’OSCE.
Journal de la 1016ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 8 septembre 2014
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général adjoint des Nations Unies aux affaires politiques, M. Jeffrey Feltman. Allocution du Sous-Secrétaire général des Nations Unies aux droits de l’homme, M. Ivan Šimonović. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1132 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2014 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Italie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4). Préoccupations concernant la menace croissante que l’État islamique d’Iraq et du Levant (EIIL) fait peser sur l’espace de l’OSCE. Enlèvement, en Estonie, du policier E. Kohver par les services de sécurité russes. Report d’une réunion au format de négociation à 5+2 sur le règlement du conflit transnistrien, qui aurait dû avoir lieu à Vienne les 11 et 12 septembre 2014. Renforcement de la Mission spéciale d’observation en Ukraine.
Journal of the 841st Special Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 30 novembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Letter of the Chairperson-in-Office announcing the adoption, through a silence procedure, of the Ministerial Council decision MC.DEC/5/10 (attached to this journal) on the time and place of the next meeting of the OSCE Ministerial Council (Annex)
Journal de la 629ème séance plénière du Forum
Publishing date: 24 novembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Inspection d’une zone spécifiée effectuée au Tadjikistan du 7 au 11 novembre 2010 au titre du Document de Vienne (Royaume-Uni, Annexe 1). Dialogue sur les questions politico-militaires d’actualité à l’OSCE (Fédération de Russie, également au nom de l’Arménie, de la Biélorussie, du Kazakhstan, du Kirghizistan et du Tadjikistan, Annexe 2). Décision No 15/10 au titre du Document de Vienne plus sur l’éligibilité des bases aériennes pour accueillir des visites. Décision No 16/10 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-et-unième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Décision No 17/10 sur un échange d’informations concernant les Principes de l’OSCE relatifs au contrôle du courtage des armes légères et de petit calibre.
Journal of the 834th Special Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 5 novembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Economic activities, Environmental activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, National minority issues, Policing, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Permanent Council Decision No. 957 on the revision of the 2010 Unified Budget.
Journal of the 627th Plenary Meeting of the Forum for Security Co-operation (fr)
Publishing date: 10 novembre 2010
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Decision Nos. 11/10, 12/10 & 13/10 pertaining to the Vienna Document Plus. Decision No. 14/10 on the agenda and modalities of the OSCE Workshop to Identify the Proper Role of the OSCE in Facilitation of UN Security Council Resolution 1540.
Déclaration commémorative d’Astana: vers une communauté de sécurité
Publishing date: 1 décembre 2010
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship, Summits / Ministerial Councils
Seventh OSCE Summit of Heads of State or Government, Astana, 1-2 December 2010.
Ddéclaration sur le renforcement de la bonne gouvernance et sur la lutte contre la corruption, le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme
Publishing date: 7 décembre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: OSCE Chairmanship
Ce que nous faisons Economic activities, Good governance, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe