Bibliothèque de documents
Journal of the 783rd Reinforced Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 24 novembre 2009
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Preparations for the Athens Ministerial Council meeting. Decisions on the extension of the mandate of OSCE Missions and Field Activities.
Journal of the 593rd Plenary Meeting of the Forum for Security Co-operation (fr)
Publishing date: 4 novembre 2009
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Proposal for a draft MC decision on the VD 1999. Final report on the implementation of the Cyprus MANPADS disposal project. Statements by the Delegation of the Russian Federation, also on behalf of Belarus and by the Delegation of Cyprus annexed.
Journal de la 979ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 30 décembre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Countering terrorism, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.
Journal de la 893ème séance plénière du Forum
Publishing date: 26 septembre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre: – Exposé de Mme P. Stenkula, Directrice générale de la police et chef du Département des enquêtes pénales pour la région policière Sud, Police suédoise; – Exposé de M. O. Lindvall, Procureur des douanes et chef du Département des procureurs des douanes, région Sud, Douanes suédoises (Slovaquie (annexe 1; Serbie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.
Final Document of the Twelfth Meeting of the Ministerial Council, Sofia, 6-7 December 2004 (fr)
Publishing date: 7 décembre 2004
Collections: Actes finals du Conseil ministériel de l’OSCE
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Summits / Ministerial Councils
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Statement on Preventing and Combating Terrorism, Declaration on the Sixtieth Anniversary of the End of World War II, Statement on the Nagorno-Karabakh Conflict, Decisions, Chairperson's Statement, Reports, OSCE-UNECE Memorandum of Understanding.
Journal de la 1049ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 avril 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Economic activities, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, National minority issues, Policing, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S. E. M. Valery Chechelashvili. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1169 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2015. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Commémoration du centenaire du génocide arménien. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. La question de la migration dans la région méditerranéenne. Élections présidentielles tenues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Droit au respect de la vie privée dans l’espace de l’OSCE. Journée internationale des travailleurs, observée le 1er mai 2015. Situation à Baltimore (États-Unis d’Amérique). Journée mondiale de la liberté de la presse, observée le 3 mai 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Journal de la 894ème séance plénière du Forum
Publishing date: 10 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
La Doctrine Militaire: – Exposé du général de corps d’armée K. Jäämeri, chef d’état-major adjoint, stratégie, Commandement de la défense de la Finlande; – Exposé du général de division A. Serzhantov, Chef du Centre d’études avancées, Académie militaire de l’état-major des forces armées de la Fédération de Russie; – Exposé du lieutenant-colonel J. Lind, planificateur stratégique, forces armées suédoises. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé fait le 27 septembre 2018 sur les exercices de défense aérienne effectués conjointement par sept membres de la Communauté d’États indépendants (CEI) le 27 septembre 2018 (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1048ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 avril 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a fait part de ses condoléances aux familles des migrants qui ont perdu la vie lorsque le navire à bord duquel ils se trouvaient a chaviré en Méditerranée le 19 avril 2015. La Lettonie-Union européenne et le Saint-Siège ont également exprimé leurs condoléances. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1167 relative aux thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1168 relative à l’ordre du jour de la Réunion de 2015 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Condamnation de M. R. Jafarov et de M. I. Aliyev en Azerbaïdjan. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe). Conférence sur l’application de la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies sur les femmes, la paix et la sécurité, tenue à Vilnius le 20 avril 2015. Usage excessif de la force par la police aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Plan d’action national contre le racisme et l’antisémitisme. La question de la migration dans la région méditerranéenne.
Journal de la 1197ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 11 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, S. E. M. George Tsereteli. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo (Belgique, annexe 1; Espagne, annexe 2). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, célébrée le 10 octobre 2018. Participation du Secrétaire général à la 28e réunion du Groupe de coordination Conseil de l’Europe-OSCE, tenue le 5 octobre 2018. Journée internationale de la fille, célébrée le 11 octobre 2018. Élections générales tenues en Bosnie-Herzégovine le 7 octobre 2018 (Croatie, annexe 3). Excursion à vélo de l’OSCE ayant eu lieu de Vienne à Bratislava le 6 octobre 2018 (Kazakhstan, annexe 4). Meurtre de la journaliste V. Marinova en Bulgarie.
Journal de la 1196ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 octobre 2018
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation par le Secrétaire Général de l’OSCE du Projet de Budget Unifié pour 2019. Allocution du Secrétaire général adjoint de l’Organisation des Nations Unies chargé du Bureau de lutte contre le terrorisme, M. Vladimir Voronkov. Rapport de la Directrice du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (Canada, annexe). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Deuxième anniversaire du placement en détention du journaliste ukrainien R. Sushchenko en Fédération de Russie. Référendum tenu dans l’ex-République yougoslave de Macédoine le 30 septembre 2018.