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Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; Suisse, annexe 2; Roumanie, également au nom de la Bulgarie et de la Pologne, annexe 3).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Nour-Sultan. Crimes commis par l’Ukraine contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Journée mondiale des réfugiés célébrée le 20 juin 2022. À l’occasion du Mois des fiertés. Laboratoire sur l’OSCE organisé à l’intention d’universités italiennes par la Mission permanente de l’Italie auprès de l’OSCE. Vingt-cinquième Forum économique de Saint-Pétersbourg, tenu du 15 au 18 juin 2022. Résultats de la deuxième Conférence internationale de haut niveau relative à la Décennie internationale d’action sur le thème « L’eau et le développement durable » (2018–2028), tenue à Douchanbé, du 6 au 9 juin 2022.

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes persistantes des droits de la population russe et russophone commises par certains États participants de l’OSCE. Cyberattaques d’envergure contre la Fédération de Russie.

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).

Information Exchange on Anti-Personnel Mines and Explosive Remnants of War

Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie. Allocution de la Secrétaire générale du Conseil de l’Europe. Présentation de l’Aperçu du Programme pour 2023 par la Secrétaire générale. Crimes que l’Ukraine continue de commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes des droits de la population russe et russophone que continuent de commettre certains États participants occidentaux de l’OSCE. Référendum sur la réforme constitutionnelle au Kazakhstan, tenu le 5 juin 2022.

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; annexe 2).

Agression en cours de l’Ukraine par la Fédération de Russie. Rapport de la Cheffe de la Mission de l’OSCE au Monténégro. Rapport thématique de la Secrétaire générale – « Réponse aux incidences de la situation en Afghanistan pour la région de l’OSCE » (état actualisé du 31 mai 2022). Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1439 sur les dates, l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2022. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance d’États participants occidentaux de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Désintégration de la dimension humaine de l’OSCE sous la Présidence en exercice polonaise. Violations par certains États participants de l’OSCE des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’Organisation de préserver le patrimoine historique et culturel. Invocation du Mécanisme de Moscou pour répondre aux incidences sur les droits de l’homme et aux conséquences humanitaires qu’ont l’invasion et les actes de guerre commis par la Russie contre l’Ukraine.