Bibliothèque de documents
Journal de la 1017ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1383ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 21 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Allocution de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour les questions de genre. Présentation, par la Secrétaire générale, du Rapport annuel sur l’état d’avancement de la mise en oeuvre du Plan d’action de l’OSCE de 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1440 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2022. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1441 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2022. Crimes que l’Ukraine continue de commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes persistantes des droits de la population russe et russophone commises par certains États participants de l’OSCE. Huitième anniversaire de la destruction en vol de l’avion MH17 de Malaysia Airlines, le 17 juillet 2014. Élection présidentielle en Autriche prévue le 9 octobre 2022. Deuxième Conférence ministérielle de la plate-forme de soutien à la Moldavie, tenue à Bucarest le 15 juillet 2022.
Journal de la 1016ème séance plénière du Forum
Publishing date: 6 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 1382ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Mécanisme de Moscou invoqué par 45 états participants de l’OSCE à la suite de consultations menées avec l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine commet contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Situation actuelle à l’Assemblée parlementaire de l’OSCE. Lutte contre les drogues illicites dans la région de l’OSCE. Vingt-septième anniversaire du génocide de Srebrenica commémoré le 11 juillet 2022. Sixième anniversaire de la tentative de coup d’État du 15 juillet 2016 en Türkiye.
Journal de la 1381ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes persistantes des droits de la population russe et russophone commises par certains États participants de l’OSCE. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2022. Deuxième Conférence des Nations Unies sur les océans intitulée « Intensifier l’action en faveur des océans en s’appuyant sur la science et l’innovation pour la mise en oeuvre de l’ODD 14: bilan, partenariats et solutions », tenue à Lisbonne et par visioconférence du 27 juin au 1er juillet 2022. Développements récents dans la région de Karakalpakstan en Ouzbékistan.
Journal de la 1380ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 5 juillet 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques intensifiées contre des civils et l’infrastructure civile. Poursuite des attaques ukrainiennes dévastatrices contre des civils et les régions voisines de la Fédération de Russie.
Journal de la 1015ème séance plénière du Forum
Publishing date: 22 juin 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; Roumanie, annexe 2).
Information Exchange by the Delegation of Monaco on Conventional Arms Transfer
Publishing date: 29 juin 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Conventional Arms Transfer
Response by the Delegation of Monaco to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 29 juin 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Response by the Delegation of Luxembourg to the Questionnaire on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology
Publishing date: 29 juin 2022
Content type: Rapport
Where we are: Forum for Security Co-operation
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Information Exchange on Participating States’ Policy and/or National Practices and Procedures for the Export of Conventional Arms and Related Technology