Bibliothèque de documents
Journal de la 952ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 14 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Countering terrorism
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, l’Irlande-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, le Kazakhstan, la Biélorussie, le Turkménistan, le Kirghizstan et la Mongolie ont présenté leurs condoléances à la Turquie à la suite de l’attentat à la bombe qui s’est produit à Reyhanli (Turquie) le 11 mai 2013. La Turquie a remercié le Président et les États participants pour cette manifestation de sympathie. Allocution de S.E. Elmar Mammadyarov, Ministre des affaires étrangères de l’Azerbaïdjan.
Intervention de la Suisse en réponse au rapport de la Représentante pour la liberté des médias, Dunja Mijatovic
Publishing date: 13 juin 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 951ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 9 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Décision no 1082 sur l’ordre du jour, le calendrier et autres modalités d’organisation du Séminaire de 2013 sur la dimension humaine (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; Fédération de Russie, déclaration interprétative 2). Célébration du Jour de la Victoire, le 9 mai 2013. Célébration de la Journée de l’Europe, le 9 mai 2013. Abolition de la peine de mort dans le Maryland (États-Unis d’Amérique). Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Peine de mort en Biélorussie. Rapport sur les activités du Président en exercice.
Décision No 9/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 17 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision « Document de Vienne Plus » sur la notification préalable d’activités militaires d’envergure
Journal de la 967e séance plénière du Conseil
Publishing date: 17 octobre 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: OSCE Chairmanship
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Élection présidentielle tenue en Azerbaïdjan le 9 octobre 2013. Rapport final du BIDDH de l’OSCE sur la mission d’observation de l’élection présidentielle du 26 juin 2013 en Mongolie. Liberté des médias en Lituanie. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre: Canada. Atelier régional sur la mise en œuvre de la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies, devant se tenir à Kiev les 5 et 6 novembre 2013.
Décision No 8/12 du Forum pour la coopération en matière de sécurité
Publishing date: 10 octobre 2012
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur la réunion de 2012 des chefs des centres de verification
Journal de la 950ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 2 mai 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Secrétaire général du Conseil de coopération régionale, M. Goran Svilonović (ex-République yougoslave de Macédoine, également au nom de l’Albanie, de la Bosnie-Herzégovine, de la Bulgarie, de la Croatie, de la Grèce, de la Moldavie, du Monténégro, de la Roumanie, de la Serbie, de la Slovénie et de la Turquie, annexe). Liberté de religion ou de croyance au Kazakhstan. Troisième Conférence ministérielle « Au coeur de l’Asie » dans le cadre du Processus d’Istanbul, tenue à Almaty le 26 avril 2013. Incident récent dans la zone de sécurité du conflit transnistrien les 26 et 27 avril 2013. Sanctions administratives infligées à l’organisation non gouvernementale Golos dans la Fédération de Russie. Exclusion de l’organisation non gouvernementale Centre pour les initiatives civiques de la Chambre des Représentants en Bosnie-Herzégovine. Lutte contre les manifestations de nationalisme agressif et de néonazisme. Arrêt de la Cour européenne des droits de l’homme dans l’affaire Timochenko c. Ukraine. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2013.
Décision No 1073 du Conseil permanent
Publishing date: 7 février 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur l’approbation du Budget unifié de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom de la Suisse, déclaration interprétative 3)
Décision No 1072 du Conseil permanent
Publishing date: 7 février 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les barèmes des contributions pour 2013–2015 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative)
Déclaration de l’Union européenne au sujet de la réunion à Odessa des discussions en 5+2 (23-24 mai 2013)
Publishing date: 30 mai 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe