Bibliothèque de documents
Décision No 1077 du Conseil permanent
Publishing date: 2 avril 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les thèmes pour la deuxième partie de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Kazakhstan, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom du Canada, de l’Islande, du Liechtenstein et de la Suisse, déclaration interprétative 3)
Décision No 1076 du Conseil permanent
Publishing date: 2 avril 2013
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Elections, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Décision sur les dates de la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Turquie, déclaration interprétative 1; Kazakhstan, déclaration interprétative 2)
Journal de la 710ème séance plénière du Forum
Publishing date: 20 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Reform and co-operation in the security sector
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposé sur la coopération militaire dans le cadre du Partenariat pour la paix de l’OTAN par M. Carlos Branco, général de division, Directeur de la Division Coopération et sécurité régionale à l’état-major militaire international de l’OTAN. Exposé sur les forces armées et la doctrine militaire de la République du Kazakhstan en 2011 par le colonel Amangeldy Aubakirov, Chef du Centre d’appui aux activités d’inspection et de contrôle de la réduction des armements, Ministère de la défense, Kazakhstan. Exposé sur la participation prévue des forces armées de la Fédération de Russie aux exercices militaires internationaux en 2013 (Fédération de Russie, annexe).
Journal de la 956ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 13 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Géorgie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur K. Zaldastanichvili, qui a prononcé un bref discours pour marquer sa prise de fonctions. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Décision no 1084 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2). Chef du Centre de l’OSCE à Astana. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Récentes manifestations en Turquie. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres en Fédération de Russie. Poursuites en diffamation intentées contre les médias et intégrité de la justice en Slovaquie. Violation du droit à la vie privée par les États-Unis d’Amérique. Liberté d’expression en Azerbaïdjan.
Journal de la 709ème séance plénière du Forum
Publishing date: 13 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Maîtrise des armements, Human rights, Conflict prevention and resolution, Gender equality
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés sur le Document de Vienne, les MDCS et la maîtrise des armements conventionnels, par le général de corps d’armée Evgeny Buzhinsky, Vice-Président du PIR Center (Moscou), et par M. Wolfgang Zellner, Directeur du Centre de recherche sur l’OSCE (CORE) à l’Institut de recherche sur la paix et la politique de sécurité (Hambourg). Essai nucléaire effectué par la République populaire démocratique de Corée le 12 février 2013 (États-Unis d’Amérique, annexe 1; Japon, partenaire pour la coopération, annexe 2; Canada, annexe 3; Pologne, annexe 4). Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie à la 708e séance plénière du FCS sur le non-respect des engagements et des obligations dans la dimension politico-militaire (Belgique, annexe 5; Slovaquie, annexe 6). Déclaration du Ministre des affaires étrangères du Royaume-Uni sur la prévention de la violence sexuelle dans les conflits (Royaume-Uni, annexe 7).
Intervention en réponse à l’intervention de la Russie prononcée lors du Conseil permanent du 4 juillet portant sur la montée du néonazisme et de l’antisémitisme en France
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Intervention en réponse à l’intervention de la Russie prononcée lors du Conseil permanent du 4 juillet portant sur l’adoption de la loi ouvrant le mariage pour les couples du même sexe
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Déclaration de l’UE sur l’anniversaire de la Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Réponse de la Suisse au discours de Knut Vollebaek, Haut Représentant aux minorités nationales
Publishing date: 11 juillet 2013
Content type: Déclaration / discours
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 955ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 6 juin 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Countering terrorism, Media freedom and development, National minority issues, Reform and co-operation in the security sector, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Ministre arménien des affaires étrangères, S. E. M. Édouard Nalbandian. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Décision no 1083 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Trente-quatrième réunion du Mécanisme de prévention et de règlement des incidents d’Ergneti, tenue le 31 mai 2013. Sanctions administratives imposées en Fédération de Russie à l’organisation non gouvernementale Centre de Kostroma pour le soutien aux initiatives civiques. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la situation dans le camp de détention de Guantanamo lors de la 947e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Biélorussie au sujet de la liberté de réunion aux États-Unis d’Amérique lors de la 951e séance du Conseil permanent. Réponse à une déclaration faite par la Fédération de Russie au sujet de la liberté des médias aux États-Unis d’Amérique lors de la 953e séance du Conseil permanent. Amendements à la Loi sur la citoyenneté en Lettonie. Droits à l’éducation des minorités nationales en Estonie. Rapport sur les activités du Président en exercice (Fédération de Russie, annexe 1). Stratégie de sécurité nationale 2013 approuvée par le Gouvernement espagnol le 31 mai 2013 (Espagne, annexe 2).