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Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président du Conseil permanent a souhaité la bienvenue à l’Ambassadeur Andrei Popov, nouveau Représentant permanent de la Moldavie auprès de l’OSCE. Exposés sur les défis liés à l’Afghanistan après 2014, par: – S. E. l’Ambassadeur Y. Fedotov, Secrétaire général adjoint de l’Organisation des Nations Unies, Directeur général de l’Office des Nations Unies à Vienne (ONUV) et Directeur exécutif de l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime (ONUDC); – S. E. l’Ambassadeur J. Kubiš, Représentant spécial du Secrétaire général de l’ONU pour l’Afghanistan; – S. E. l’Ambassadeur M. Pesko, Directeur du Bureau du Secrétaire général de l’OSCE.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a fait savoir au Conseil permanent que le Président en exercice avait annoncé, dans une lettre (annexe) en date du 23 mars 2016, l’adoption selon une procédure d’approbation tacite de la Décision no 1/16 du Conseil ministériel sur la prorogation du mandat de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Fédération de Russie, déclaration interprétative 3; Suisse, déclaration interprétative 4; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 5). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1205 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Élections législatives au Kazakhstan, tenues le 20 mars 2016. Journée internationale des Roms devant être observée le 8 avril 2016. Condamnation de M. Radovan Karadžić par le Tribunal pénal international des Nations Unies pour l’ex-Yougoslavie. Peine de mort en Biélorussie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Trente cinquième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 22 et 23 mars 2016. Néonazisme en Lettonie. Démolition prévue des monuments soviétiques en Pologne. Violations par les États-Unis d’Amérique des engagements auxquels ils ont souscrit dans le cadre de l’OSCE et du droit international humanitaire en ce qui concerne M. K. Yaroschenko et M. V. Bout, citoyens russes. Interdiction de diffusion pour l’agence de presse russe « Spoutnik ». Rapport sur les Activités du Président en Exercice.

Le Président, au nom du Conseil permanent, a souhaité la bienvenue à l’Ambassadeur Bahtijors Hasans, nouveau Représentant permanent de la Lituanie auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Keith Azzopardi, nouveau Représentant permanent de Malte auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Daniel Baer, nouveau Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Maxime Lefebvre, nouveau Représentant permanent de la France auprès de l’OSCE; et à l’Ambassadeur Makoto Taketoshi, nouveau Représentant permanent du Japon auprès de l’OSCE. Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Participation des ONG à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine devant se tenir à Varsovie du 23 septembre au 4 octobre 2013. Visite au niveau des ambassadeurs effectuée dans les Balkans occidentaux du 8 au 13 septembre 2013.

Le Président, au nom du Conseil permanent, a souhaité la bienvenue à l’Ambassadeur Vladimir Galuska, nouveau Représentant permanent de la République tchèque auprès de l’OSCE; à l’Ambassadrice Desirée Kopmels, nouvelle Représentante permanente des Pays-Bas auprès de l’OSCE; à l’Ambassadrice Liselotte Kjærsgaard Plesner, nouvelle Représentante permanente du Danemark auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Audunn Atlason, nouveau Représentant permanent de l’Islande auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Philip McDonagh, nouveau Représentant permanent de l’Irlande auprès de l’OSCE; à l’Ambassadrice Isabelle Poupart, nouvelle Représentante permanente du Canada auprès de l’OSCE; à l’Ambassadeur Christian Strohal, nouveau Représentant permanent de l’Autriche auprès de l’OSCE; et à l’Ambassadrice Katja Pehrman, nouvelle Représentante permanente de la Finlande auprès de l’OSCE. Mission de l’OSCE au Kosovo. Rapport du Général de division M. Torres, Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour l’Article IV de l’Annexe 1-B des Accords de paix de Dayton. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; Président du Comité économique et environnemental; Président du Comité sur la dimension humaine. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux à l’Ambassadeur I. Kelly, Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE. Élections régionales prévues en Slovaquie le 9 novembre 2013.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1203 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence asiatique de l’OSCE de 2016 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1204 sur la recommandation de proroger le mandat de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias (Kirghizistan, annexe). Rapport de l’Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Deuxième anniversaire de l’occupation illégale de la Crimée par la Fédération de Russie et de son agression en cours contre l’Ukraine. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Droits fondamentaux des femmes et des enfants autochtones au Canada. Violations des droits des journalistes en Lettonie et en Lituanie. Libertés fondamentales en Fédération de Russie. Conclusions du Rapporteur spécial des Nations Unies pour la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression au Tadjikistan. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1202 sur les mesures de confiance de l’OSCE visant à réduire les risques de conflit découlant de l’utilisation des technologies d’information et de communication (Fédération de Russie, annexe 1; Pays-Bas-Union européenne, annexe 2; États-Unis d’Amérique, annexe 3). Allocution du Secrétaire d’État du Ministère fédéral allemand aux affaires familiales, aux personnes âgées, aux femmes et à la jeunesse, M. Ralf Kleindiek. Rapport de la Représentante pour la liberté des médias. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Liberté des médias en Turquie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Serbie, prévues le 24 avril 2016.

Agenda of the meeting

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