Bibliothèque de documents

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, le Luxembourg-Union européenne, les États Unis d’Amérique, la Suisse, le Canada, la Géorgie, la Norvège, la Mongolie, la Biélorussie, le Turkménistan, la Fédération de Russie, le Saint-Siège, l’Azerbaïdjan, le Kazakhstan, le Kirghizistan, l’Arménie, l’Ouzbékistan et l’Assemblée parlementaire de l’OSCE ont exprimé leurs condoléances aux familles des victimes des attentats terroristes commis en Turquie le 10 octobre 2015. La Turquie a remercié le Président et les délégations pour leurs marques de sympathie. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; et du Comité sur la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élections présidentielles tenues en Biélorussie le 11 octobre 2015. Journée européenne et mondiale contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2015. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Rapport du Bureau néerlandais pour la sécurité sur la destruction du vol Malaysian Airlines MH17 (Australie (partenaire pour la coopération, annexe 1). Publication du rapport international sur la liberté de religion pour 2014 par le Département d’État des États-Unis. Visite effectuée récemment par des représentants permanents auprès de l’OSCE dans un centre de formation militaire à Yavoriv (Ukraine). Élections législatives prévues en Croatie le 8 novembre 2015. Journée nationale de commémoration de l’holocauste, observée le 9 octobre 2015 (Roumanie, annexe 2). Informations sur les efforts visant à faire face à l’afflux continu de réfugiés et de migrants en Europe. Référendum sur des amendements constitutionnels en Arménie.

Dialogue de sécurité sur les armes légères et de petit calibre (ALPC) et les stocks de munitions conventionnelles (SMC): « Vingt ans des Documents de l’OSCE sur les ALPC et les SMC – Vingt ans de Projets d’assistance du point de vue d’un donateur et d’un bénéficiaire » : – Exposé de Mme J. Balfoort, Directrice de la politique de sécurité et de défense, Service européen pour l’action extérieure ; – Exposé de Mme L. Mojsovska Petrova, Cheffe du Département des armes, des explosifs et des substances dangereuses, Point de contact national, Commission nationale des armes légères et de petit calibre, Ministère de l’intérieur de la République de Macédoine du Nord ; – Exposé du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje ; – Exposé de M. M. Bleinroth, Mission permanente de l’Allemagne auprès de l’OSCE, jusqu’en août 2020 Chef de la Division du désarmement classique, de la maîtrise des armements et des MDCS au Ministère fédéral allemand des affaires étrangères (Azerbaïdjan, annexe 1 ; Arménie, annexe 2 ; Hongrie, annexe 3 ; Monténégro, annexe 4 ; Fédération de Russie, annexe 5 ; Présidente du Groupe informel des Amis sur les ALPC et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe 6 ; Coordonnateur du FCS pour les projets d’assistance relatifs aux ALPC et aux stocks de munitions conventionnelles, Autriche, annexe 7 ; Serbie, annexe 8). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 9). Suspension temporaire par la Serbie de ses activités militaires avec l’ensemble de ses partenaires pour les six mois à venir (Serbie, annexe 10).

Allocution du Président en exercice sur la situation en Biélorussie.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Slovénie auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadeur Andrej Benedejčič, à la nouvelle Représentante permanente du Portugal auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadrice Maria da Graca Mira Gomes, au nouveau Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadeur Alexander Lukashevich, et à la nouvelle Représentante permanente de l’Estonie auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadrice Eve-Külli Kala. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE au Kosovo. Présentation, par le Secrétaire Général, du rapport annuel d’évaluation de la mise en oeuvre du plan d’action de l’OSCE 2004 pour la promotion de l’égalité entre les sexes. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Soixante-dixième anniversaire de la fin de la Seconde Guerre mondiale. Condamnation du policier estonien E. Kohver. Libération de prisonniers politiques en Biélorussie. Condamnation de Mme K. Ismayilova. Expulsion de défenseurs des droits de l’homme lettons de Lituanie. Crise migratoire dans l’espace de l’OSCE. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Turquie le 1er novembre 2015. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine. Élections législatives prévues au Portugal le 4 octobre 2015 (Portugal, annexe). Élections législatives prévues en Grèce le 20 septembre 2015. Référendum prévu en Bulgarie le 25 octobre 2015.

Allocution de S. E. M. A. Hovakimian, Vice-Ministre arménien des affaires étrangères. Allocution des Coprésidents des discussions de Genève. Mission de l’OSCE à Skopje. Élections législatives tenues en Ukraine le 28 octobre 2012. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Développements récents en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Proposition visant à modifier les procédures en vigueur relatives à l’établissement de l’ordre des déclarations pour les réunions du Conseil ministerial.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, S. E. l’Ambassadeur Eberhard Pohl, au nouveau Représentant permanent de la Suisse auprès de l’OSCE, S. E. M. Claude Wild, et au nouveau Représentant permanent du Royaume-Uni auprès de l’OSCE, S. E. M. Sian MacLeod. Exposé de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Azerbaïdjan. Élections fédérales prévues au Canada le 19 octobre 2015. Élections locales ordinaires prévues en Ukraine le 25 octobre 2015.

Journal de la 1312ème séance plénière du Conseil

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, l’Ukraine, la Fédération de Russie et la Mongolie ont rappelé à la mémoire les 298 victimes du crash tragique du vol MH17 de Malaysia Airlines, qui s’était produit le 17 juillet 2014. Les Pays-Bas ont remercié le Président et les États participants d’avoir commémoré cette tragédie et exprimé leurs condoléances. Rapport de la Haute Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1175 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2015. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Commémoration du vingtième anniversaire du génocide de Srebrenica le 11 juillet 2015 (Saint-Marin, annexe). Trente-deuxième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu le 1er juillet 2015. Érection de panneaux signalant la soi-disant « Frontière d’État » en Géorgie à proximité de l’oléoduc Bakou-Soupsa. Accord politique dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Préoccupations en matière de droits de l’homme au Tadjikistan. Loi russe sur les organisations non gouvernementales dites « indésirables ». Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Liberté des médias et pluralisme dans l’espace de l’OSCE. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Azerbaïdjan le 1er novembre 2015.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président, la Lettonie-Union européenne, la Fédération de Russie, les États-Unis d’Amérique, l’Ukraine, l’Azerbaïdjan, la Turquie, l’Arménie et le Saint-Siège ont transmis leurs condoléances à la Géorgie à la suite des inondations qui se sont produites récemment à Tbilissi. La Géorgie a remercié les délégations de leurs expressions de condoléances. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1171 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2015 (Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Moldavie, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Ukraine, déclaration interprétative 4; Géorgie, déclaration interprétative 5; Fédération de Russie, annexe 1). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1172 sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1173 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; Turquie, déclaration interprétative 3; Lettonie-Union européenne, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement du policier estonien E. Kohver. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 2). Cinquième Congrès des dirigeants des religions mondiales et traditionnelles, tenu à Astana les 10 et 11 juin 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections au niveau municipal et des conseils de comté prévues en Norvège le 14 septembre 2015.

Avant d’aborder l’ordre du jour, le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à l’occasion des inondations survenues récemment à Krasnodar, en Fédération de Russie, ainsi que de l’accident d’autocar qui s’est produit en Ukraine le 7 juillet 2012. Avant d’aborder l’ordre du jour le lundi 16 juillet 2012, le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de l’Allemagne auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Rüdiger Lüdeking. Rapport du Haut Commissaire pour les minorités nationales. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Décision No 1043 sur le rapport financier et les états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2011 et sur le rapport du vérificateur extérieur. « Élections présidentielles » prévues dans le Haut-Karabakh le 19 juillet 2012. Droits de l’homme et libertés fondamentales en Biélorussie. Enquêtes sur les crimes de haine en Allemagne. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Projet d’amendements de la législation sur les ONG en Fédération de Russie. Dix-septième anniversaire du massacre de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Élections législatives prévues en Géorgie en octobre 2012. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Biélorussie le 23 septembre 2012. Forum mondial de lutte contre le terrorisme – Conférence de haut niveau sur les victimes du terrorisme, tenue à Madrid les 9 et 10 juillet 2012 (Espagne, annexe). Résolution sur la promotion, la protection et l’exercice des droits de l’homme sur l’Internet, adoptée par le Conseil des droits de l’homme de l’ONU à sa vingtième session, tenue le 5 juillet 2012.