Bibliothèque de documents
Journal of the 236th Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 24 juin 1999
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal of the 231st Special Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 1 juin 1999
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 941ère séance plénière du Conseil
Publishing date: 14 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution de S. E. M. Victor Tvircun, Secrétaire Général de l’Organisation de Coopération Économique de la Mer Noire. Situation des droits de l’homme en Azerbaïdjan. Situation politique en Géorgie. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Situation des droits de l’homme en Biélorussie. Lancement à Paris, le 11 février 2013, de l’Année internationale de la coopération dans le domaine de l’eau. Essai nucléaire auquel la République démocratique populaire de Corée a procédé le 12 février 2013.
Journal de la 1075ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 5 novembre 2015
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Democratization, Human rights, Elections, Media freedom and development, Rule of law, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Rapport des Représentants personnel du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre l’antisémitisme; pour la lutte contre l’intolérance et la discrimination à l’égard des musulmans; pour la lutte contre le racisme, la xénophobie et la discrimination à l’égard des chrétiens et des membres d’autres religions. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Journée internationale pour mettre fin à l’impunité des crimes contre les journalistes, observée le 2 novembre 2015. Élections législatives tenues en Azerbaïdjan le 1er novembre 2015. Élections législatives tenues en Turquie le 1er novembre 2015. Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en Exercice. Efforts de réforme visant à renforcer la démocratie, l’état de droit et la bonne gouvernance en Ukraine.
Journal of the 717th Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 19 juin 2008
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Report by the Head of OSCE Office in Minsk, Amb.Schmidt. Statement by COEEA Bernard Snoy. Dec. No.852, 853, 854 (interpret.statements by Delegation of Ukraine and by the Chairperson annexed). Statements by the Delegations of the RF and Azerbaijan annexed.
Journal of the 227th Special Plenary Meeting of the Permanent Council (fr)
Publishing date: 30 avril 1999
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Journal de la 940ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 7 février 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Le Président a, au nom du Conseil permanent, souhaité la bienvenue au nouveau Représentant permanent de la Grèce auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur Andreas Papadakis. Mission de l’OSCE au Kosovo. Décision no 1072 sur les barèmes des contributions pour 2013–2015 (États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative). Décision no 1073 sur l’approbation du Budget unifié de 2013 (Irlande-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Norvège, également au nom de la Suisse, déclaration interprétative 3). Condamnation de l’assassin du journaliste ukrainien, M. G. Gongadze. Attaque armée contre M. P. Hayrikyan, candidat à l’élection présidentielle en Arménie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Conférence sur Internet 2013: façonner les politiques pour favoriser la liberté des médias, prévue à Vienne les 14 et 15 février 2013. Soixante-dixième anniversaire de la victoire lors de la bataille de Stalingrad.
Journal de la 938ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 24 janvier 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Attentat terroriste perpétré à l’usine gazière d’In Aménas en Algérie. Journée de Martin Luther King Jr., observée le 21 janvier 2013. Respect du principe du non-refoulement et détention au secret et « disparitions » dans l’espace de l’OSCE. Situation dans le sud de la Serbie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Cinquantième anniversaire du Traité de l’Élysée entre l’Allemagne et la France.
Permanent Council Decision No. 854 (fr)
Publishing date: 19 mai 2008
Content type: Décision / Déclaration
Where we are: Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Recommendation to reappoint the OSCE Secretary General. Interpretative statements by the Chairmanship and by the Delegation of Ukraine attached.
Journal de la 937ème séance spéciale du Conseil permanent
Publishing date: 17 janvier 2013
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président en exercice de l’OSCE, S. E. M. Leonid Kozhara, ministre ukrainien des affaires étrangères. Élections législatives en Italie, prévues les 24 et 25 février 2013. Élections législatives à Malte, prévues le 9 mars 2013. Élections locales dans l’ex-République yougoslave de Macédoine, prévues le 24 mars 2013.