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Mise en oeuvre de la Résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations unies sur les femmes, la paix et la sécurité, à l’occasion de la Journée internationale des femmes: – Exposé présenté par la générale de brigade J. Meyeraan, Directrice adjointe Partenariats, coopération en matière de sécurité et défense anti-missiles, Commandement des forces des États-Unis en Europe; – Exposé présenté par Mme A. Bell, Sous-Secrétaire déléguée, Bureau de la maîtrise, de la vérification et de la conformité des armements, Département d’État des États-Unis; – Exposé présenté par Mme C. de Jonge Oudraat, Présidente de Women in International Security (Présidente (CP), annexe 1; Portugal-Union européenne, annexe 2; Allemagne et France, également au nom de l’Allemagne, de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Géorgie, de la Lettonie, du Liechtenstein, de la Lituanie, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, du Portugal-Union européenne, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie et de la Suède, annexe 3; Saint-Siège, annexe 4; Canada, annexe 5; Allemagne, annexe 6; Turquie, annexe 7, annexe 8; Espagne, annexe 9; Arménie, annexe 10; Italie, annexe 11; Coordonnatrice du FCS pour les questions liées à la résolution 1325 du Conseil de sécurité des Nations Unies (Albanie), annexe 12; Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 13). Invitation à des consultations d’experts sur une demande d’assistance de l’Azerbaïdjan concernant la réduction du risque posé par les engins explosifs et les mesures à prendre à cet égard, prévues le 18 mars 2021 (Présidente (FCS), annexe 14). Réunion du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, tenue par visioconférence le 25 février 2021 (Présidente du Groupe informel d’Amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles (Lettonie), annexe 15).

Avant l’examen du point 2 de l’ordre du jour, les Pays-Bas ont évoqué la mémoire des 298 victimes de la destruction tragique du vol MH17 de Malaysia Airlines, qui s’est produite le 17 juillet 2014 (l’Australie, partenaire pour la coopération, annexe). Allocution du Ministre autrichien des affaires étrangères, S. E. M. Sebastian Kurz. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE à Skopje. Rapport annuel 2015 du Secrétaire général sur la mise en oeuvre des politiques de recrutement de l’OSCE. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1213 relative aux dates et à l’ordre du jour de la Réunion de 2016 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension économique et environnementale (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1214 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2016. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Protestations pacifiques et assurance du maintien de l’ordre dans le respect de la constitution aux États-Unis d’Amérique. Violence policière aux États-Unis d’Amérique. Réponse à une déclaration faite à la 1104e séance du Conseil permanent au sujet des droits des migrants aux États-Unis d’Amérique. Vingt-cinquième anniversaire du génocide de Srebrenica (Bosnie-Herzégovine). Législation restreignant les droits à la liberté d’expression, de réunion et de religion en Fédération de Russie. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues au Monténégro le 16 octobre 2016. Élections législatives tenues en Mongolie le 29 juin 2016. Répétition de l’élection présidentielle, qui aura lieu le 2 octobre 2016.

Agenda of the meeting

Allocution du Sous-Secrétaire général des Nations Unies aux droits de l’homme, M. Ivan Šimonović. Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 Décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur. Rapport annuel du Comité d’audit. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1209 intitulée « Rapport financier et états financiers pour l’exercice clos le 31 décembre 2015 et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1210 intitulée « Rapport financier 2014 et états financiers et rapport du Vérificateur extérieur ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1211 intitulée «Mandat du Comité d’audit de l’OSCE ». Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1212 intitulée « Prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne » (Slovaquie-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4). Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Élection du Kazakhstan en tant que membre non permanent du Conseil de sécurité de l’ONU pour 2017 et 2018. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2016. Droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transsexuelles et intersexuées (LGBTI) dans l’espace de l’OSCE. Liberté d’association en Fédération de Russie. Remise en liberté de la militante des droits de l’homme S. Korur Fincancı et des journalistes E. Önderoğlu et A. Nesin en Turquie. Violation des droits fondamentaux des détenus dans l’Union européenne. Attentats terroristes qui se sont produits durant le mois saint du ramadan. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Observations liminaires de S. E. M. Philip T. Reeker, Secrétaire d’état adjoint par intérim aux affaires européennes et eurasiennes, Département d’état des États-unis (annexe 1; Albanie, annexe 2; Arménie, annexe 3; Azerbaïdjan, annexe 4; Suède, annexe 5; Bosnie-Herzégovine, annexe 6; Fédération de Russie, annexe 7).

Le Président a, au nom du Conseil permanent, exprimé ses condoléances à la Fédération de Russie à la suite des attentats terroristes commis récemment à Volgograd. La Biélorussie, la Lituanie-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, le Canada, la Serbie, la Turquie, l’Albanie, l’Arménie et la Géorgie ont également exprimé leurs condoléances. La Fédération de Russie a remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Décision n 1112 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Événements récents en Ukraine.

Allocution de la Ministre des affaires étrangères de l’Estonie et Présidente du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe, S.E. Mme Marina Kaljurand. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Achgabat. Rapport du Secrétaire Général sur les activités de l’OSCE visant à prévenir et contrer l’extrémisme violent et la radicalisation qui conduisent au terrorisme. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1207 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; Canada, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Turquie, déclaration interprétative 4; Fédération de Russie, déclaration interprétative 5; Ukraine, déclaration interprétative 6). Remise en liberté de Mme N. Savchenko incarcérée en Fédération de Russie. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Présence de combattants terroristes étrangers de la Fédération de Russie dans l’est de l’Ukraine. Journée internationale de la famille, observée le 15 mai. Interdiction frappant les médias russes en Lettonie. Protection des enfants migrants non accompagnés au sein de l’Union européenne. Peine de mort en Biélorussie. Liberté de réunion au Kazakhstan. Affaires A. Avakian et O. Kobilov (son avocat) en Ouzbékistan. Référendum sur les amendements à la Constitution du Tadjikistan. Report des élections dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Remise en liberté de Mme K. Ismayilova en Azerbaïdjan. Levée de l’immunité parlementaire en Turquie. Rapport sur les Activités du Président en Exercice.

Allocution de la Présidente en exercice de l’OSCE et Ministre des affaires étrangѐres de la Suède, S. E. Mme Ann Linde (Arménie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2). Adieux au Représentant permanent des États-Unis d’Amérique auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur J. S. Gilmore III.

Dialogue de sécurité: Non-Prolifération/Résolution 1540 (2004) du Conseil de Sécurité des Nations Unies: – M. J. Sanabria, Directeur général pour les questions relatives aux Nations Unies et aux droits de l’homme au Ministère espagnol des affaires étrangères et de la coopération; – M. J. Gutiérrez, Assistant du Président du Comité créé par la résolution 1540 du Conseil de sécurité des Nations Unies; – Ambassadrice B. Pęksa, Directrice du Département de la non-prolifération, Ministère polonais des affaires étrangères. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Exercices militaires prévus sur le territoire de la Lettonie en 2016 (Lettonie, annexe 3).