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Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE à Erevan. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1125 sur la prorogation du mandat du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; Grèce-Union européenne, déclaration interprétative 3; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 4; Canada, déclaration interprétative 5). Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes des normes du droit humanitaire international au cours de l’opération punitive menée en Ukraine orientale. Intimidations de la société civile et des médias en Hongrie. Loi sur les « agents étrangers » en Fédération de Russie. Second tour de l’élection présidentielle en Afghanistan, tenu le 14 juin 2014. Rapport sur les activités du Président en exercice. Sommet mondial pour mettre fin aux violences sexuelles en période de conflit, tenu à Londres du 10 au 13 juin 2014.

Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Astana. Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ukraine. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes du droit international humanitaire au cours des opérations punitives menées dans le sud-est du pays. Élections législatives tenues au Kosovo le 8 juin 2014. Prétendues « élections législatives » tenues dans la région occupée de Tskhinvali, le 8 juin 2014. Réunion au format de négociation « 5 + 2 » sur le règlement du conflit transnistrien tenue à Vienne les 5 et 6 juin 2014. Condamnations dans le cadre de l’assassinat de la journaliste russe, MmeA. Politkovskaya. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Attentat perpétré contre le Consulat général turc à Mossoul (Iraq). Élections législatives devant se dérouler en Slovénie le 13 juillet 2014 (Slovénie, annexe).

Exposés sur les armes légères et de petit calibre (ALPC): – « Lutte contre le trafic illicite des ALPC » par M. S. Morimoto, Bureau des affaires politico-militaires, Bureau pour l’élimination et la réduction des armes, du Département d’État des États-Unis; – « Les efforts régionaux de lutte contre la menace posée par les armes légères en Europe du Sud-Est » par M. I. Zverzhanovski, Coordonnateur du Centre d’échange d’informations d’Europe du Sud-Est et de l’Europe de l’Est pour le contrôle des armes légères et de petit calibre (SEESAC). Situation en Ukraine (Royaume-Uni, Annexe).

Agenda of the meeting

Le Président, la Grèce-Union européenne, les États-Unis d’Amérique, la Fédération de Russie, l’Albanie, la Biélorussie, le Kazakhstan, la Turquie, le Saint-Siège, l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, Saint-Marin, l’ex-République yougoslave de Macédoine, l’Azerbaïdjan, le Canada, l’Arménie, le Turkménistan, le Secrétaire général, la Mongolie, la Slovaquie, l’Ukraine et l’Australie (partenaire pour la coopération) ont exprimé leurs condoléances à la Bosnie-Herzégovine, à la Croatie et la Serbie à la suite des inondations qui se sont produites récemment dans ces pays. La Bosnie-Herzégovine, la Croatie et la Serbie ont remercié les délégations pour leurs expressions de condoléances. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Bichkek. Rapport du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1123 sur l’approbation du Budget unifié de 2014 (Fédération de Russie, également au nom de la Biélorussie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Arménie, déclaration interprétative 3; Canada, déclaration interprétative 4; Grèce-Union européenne, déclaration interprétative 5). Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Élections présidentielles prévues en Ukraine le 25 mai 2014. Droits électoraux au sein de l’Union européenne. Violations des droits de l’homme et restrictions aux libertés fondamentales en Biélorussie. Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie, observée le 17 mai 2014. Élections présidentielles tenues le 5 avril 2014 en Afghanistan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Bicentenaire de la Constitution norvégienne célébré le 17 mai 2014.

Agenda of the meeting

Exposé intitulé « Tour d’horizon de la sécurité européenne: défis et perspectives d’avenir », par le général de corps d’armée W. Wosolsobe, Directeur général de l’État-major de l’Union européenne, et le général de division R. A. Kee, Directeur stratégie et politique, Quartier général du Commandement des forces des États-Unis en Europe. Situation en Ukraine (Pays-Bas, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Contributions financières au Programme OSCE-PNUD de démilitarisation du Monténégro (MONDEM) et au Programme de renforcement des capacités en matière de gestion des stocks de munitions conventionnelles (GSMC) en Serbie (Luxembourg, annexe 3; Monténégro, annexe 4; Serbie, annexe 5). Exercice militaire de grande ampleur, qui s’est déroulé en Azerbaïdjan les 16 et 17 avril 2014.

Journal de la 1324ème séance plénière du Conseil