Bibliothèque de documents

Allocution de M. Andrew Burns, Président de l’alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. Allocution de l’ambassadrice Roksanda Ninčić, Secrétaire d’État auprès du Ministère des affaires étrangères de la République de Serbie et chef de la délégation de la République de Serbie auprès de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et non-application des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Situation de la société civile et des ONG en Asie centrale. Situation des droits de l’homme en Fédération de Russie. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Huitième anniversaire de la mort de H. Dink. Réponse à la déclaration sur la situation des droits de l’homme en Suède faite à la 1031e séance du Conseil permanent. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues à Andorre le 1er mars 2015 (Andorre, annexe).

Dialogue de sécurité: le rôle des femmes dans la résolution des conflits: Exposé de Mme J. Anelay, Ministre d’État au Ministère des affaires étrangères et du Commonwealth du Royaume-Uni (Slovénie, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).

558th Plenary Meeting of the Permanent Council

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 2/18 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités du septième Débat annuel sur la mise en oeuvre du Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Slovénie, annexe 1). Rapport de la Présidente de la séance de clôture de la Vingt-huitième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Dialogue de sécurité: « Coopération militaire des pays du groupe de Visegrad »: – Exposé de M. G. Rábai, Chef de la Section de la politique de défense, Département de la politique de défense, Ministère hongrois de la défense; – Exposé de M. B. Kuchta, Directeur de la politique de défense, Département des relations internationales, Ministère slovaque de la défense. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2018 (Slovénie, annexe 2). État d’avancement de la mise en oeuvre du programme de destruction d’armes chimiques en Fédération de Russie. Exposé sur l’exercice militaire « Trident Juncture 2018 ». Contribution financière en faveur de projets dans l’espace de l’OSCE (Allemagne, annexe 3). Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Séance d’ouverture: Déclaration de S. E. M. P. Launsky, Secrétaire général aux affaires étrangères de la République d’Autriche (Représentante permanente de l’Allemagne (également au nom des représentantes permanentes de l’Andorre, de la Bulgarie, du Canada, de Chypre, des États-Unis d’Amérique, de la France, de la Géorgie, de l’Islande, de la Lettonie, du Liechtenstein, de Malte, de la Mongolie, de la Norvège, de la Roumanie, de Saint-Marin, de la Serbie, de la Slovénie, de la Suède, de la Turquie et de l’Union européenne, annexe 1; Suisse, annexe 2; Turquie, annexe 3; Suède, annexe 4; Arménie, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6). Exercices militaires d’août et de septembre 2021 en Fédération de Russie. Exercice militaire « Zapad-2021 » prévu du 10 au 16 septembre 2021.

Dialogue de sécurité: questions de sécurité dans la région de la Mer Baltique: – M. O. Kverno, Doyen du Collège royal danois de la défense, Copenhague; – Mme M. Kosiura-Kaźmierska, Directrice adjointe, Département chargé de la politique de sécurité, Ministère polonais des affaires étrangères. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 2/16 sur la facilitation de la fourniture d’une assistance aux États partenaires de l’OSCE pour la coopération en utilisant les procédures énoncées dans les documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Allocution de M. Francesco Bastagli, Chef de la mission d’assistance de l’Union européenne à la frontière entre la Moldavie et l’Ukraine. Exposés des Présidents du Comité de sécurité; du Comité économique et environnemental; et du Comité sur la dimension humaine. Violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie et situation en Ukraine. Situation en Ukraine et violations persistantes des normes du droit international humanitaire au cours de l’opération punitive en Ukraine orientale. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Journée internationale de la fille, observée le 11 octobre 2014. Liberté d’expression dans l’espace de l’OSCE. Refus d’entrée en Estonie visant M. V. Tichkov de l’Institut russe d’ethnologie et d’anthropologie. Projet de loi du Kirghizistan sur la « Propagande LGBT ». Déclaration au sujet de l’ONG russe « Mémorial ». Rapport sur la pièce de théâtre consacrée à Herberts Cukurs en Lettonie. Élections générales en Suède tenues le 14 septembre 2014. Brutalité de la police aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Pays-Bas-Union européenne, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Ukraine, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie, déclaration interprétative 4).

Journal de la 1071ème séance plénière du Conseil