Bibliothèque de documents

Publication d’une nouvelle version du Document de Vienne 2011 (Royaume-Uni, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Canada, annexe 3; Slovénie-Union européenne, annexe 4; France, annexe 5; Fédération de Russie, annexe 6).

Rapport du Chef du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Moldavie. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Récents événements à Kumanovo (ex-République yougoslave de Macédoine). Situation à Baltimore (États-Unis d’Amérique). Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe). Peine de mort aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Conférence sur la liberté d’expression et les médias, tenue à Tirana les 11 et 12 mai 2015.

Allocution du Secrétaire général de l’Organisation pour la démocratie et le développement économique – GUAM, S. E. M. Valery Chechelashvili. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1169 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2015. Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Commémoration du centenaire du génocide arménien. Violations du cessez-le-feu le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. La question de la migration dans la région méditerranéenne. Élections présidentielles tenues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Droit au respect de la vie privée dans l’espace de l’OSCE. Journée internationale des travailleurs, observée le 1er mai 2015. Situation à Baltimore (États-Unis d’Amérique). Journée mondiale de la liberté de la presse, observée le 3 mai 2015. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Présentation des Grandes lignes du Programme pour 2019 par le Secrétaire Général. Rapport du Chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1292 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2018. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1293 sur l’arrangement financier pour la mise en oeuvre du Budget unifié de l’OSCE de 2018 et du budget de la MSO (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; France, déclaration interprétative 2; Azerbaïdjan, déclaration interprétative 3). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Violation des droits de l’homme en Lettonie. Législation discriminatoire dans le domaine de l’éducation en Ukraine. Journée internationale contre l’homophobie, la transphobie et la biphobie célébrée le 17 mai 2018. Attaque contre la journaliste O. Lakic au Monténégro. Journée du souvenir des victimes de la répression politique sous le régime communiste totalitaire. Première célébration de la journée mondiale des abeilles, le 20 mai 2018.

Dialogue de sécurité: La KFOR et ses contribution à la stabilité dans les Balkans Occidentaux: – Exposé de la générale de brigade A. Ermenc, adjointe au Chef d’état-major des forces armées slovènes et ancienne chef du Département du personnel au quartier général de la KFOR et conseillère auprès du commandant de la KFOR; – Exposé du général de brigade C. Riener, Directeur de la Division commandement et contrôle des opérations au Ministère autrichien de la défense et ancien commandant adjoint de la KFOR; – Exposé de Mme D. M. Schildknecht, consultante et ancienne conseillère sur les questions de genre pour KFOR SWISSCOY (Hongrie, annexe 1; Espagne, annexe 2). Exercice militaire « Saber Strike » prévu du 4 au 15 juin 2018. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Dialogue de sécurité: Les femmes, la paix et la sécurité: – Exposé de Mme M. Nuciari, Directrice de l’École de gestion et d’économie de l’Université d’État de Turin et professeur de sociologie militaire à l’Académie militaire italienne; – Exposé de Mme C. Hutchinson, Représentante spéciale du Secrétaire général de l’OTAN pour les femmes, la paix et la sécurité; – Exposé de l’Ambassadeur E. Apakan, Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine; – Exposé de M. J. Reynders, membre du Comité directeur de MenEngage Europe; – Exposé de Mme A. Darisuren, Conseillère principale de l’OSCE pour les questions de genre (Canada, annexe 1; Croatie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Journée de l’Europe, célébrée le 9 mai 2018.

Allocution du Haut-Commissaire assistant du HCR chargé de la protection, S. E. M. Volker Türk. Allocution du Haut Conseiller de l’OIM pour l’Europe et l’Asie centrale, M. Manfred Profazi. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1291 relative à la prorogation du déploiement d’observateurs de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne (Bulgarie-Union européenne, déclaration interprétative 1; Ukraine, déclaration interprétative 2; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 3; Fédération de Russie 4). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation in Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Jour de la Victoire, célébré le 9 mai 2018. Journée mondiale de la liberté de la presse, célébrée le 3 mai 2018. Détention et persécution de M. A. Gaponenko en Lettonie. Réforme de l’éducation en Ukraine.

Situation en Ukraine (Fédération de Russie, annexe 1; Ukraine, annexe 2).

Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Serbie. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission d’observation de l’OSCE à deux postes de contrôle russes sur la frontière russo-ukrainienne. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1159 sur la révision de fin d’année du Budget unifié de l’OSCE de 2014. Accroissement de la menace terroriste dans la région méditerranéenne (Malte, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et violations persistantes des principes et engagements de l’OSCE par la Fédération de Russie. Situation in Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. « Déclaration commune d’attachement aux réformes sur la voie de l’Union européenne » établie par la Présidence de la Bosnie-Herzégovine. Liberté d’expression, d’association et de réunion pacifique au Tadjikistan. Situation dans les territoires occupés de la République d’Azerbaïdjan. Déclaration des coprésidents du Groupe de Minsk de l’OSCE sur les derniers développements dans le processus de paix dans le Haut-Karabakh (Arménie, annexe 2). Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections présidentielles prévues au Kazakhstan le 26 avril 2015. Élections législatives prévues en Turquie le 7 juin 2015.

Presentation by Rüdiger Wolf, State Secretary of the Ministry of Defence of Germany, on principles and priorities of German defence policy.Potential donor's visit to Crimea, Ukraine, to examine the OSCE project on the removal of explosive remnants of war.