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Journal de la 1374ème séance plénière du Conseil

Dialogue de sécurité sur le Document de Vienne 2011: meilleures mise en oeuvre et application des outils existants: – Exposé du colonel A. Tsaryk, Chef de la Division de la vérification, Département de la coopération militaire internationale, Ministère de la défense de la République de Biélorussie; – Exposé du lieutenant-colonel M. Lamesch, Chef des politiques et des plans, Agence du Benelux pour le contrôle des armements, Belgique; – Exposé du lieutenant-colonel H. Zettermark, Chef adjoint de la Section du contrôle des armements, Forces armées suédoises. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Exposés de S. E. M. D. Dondua, Vice-Ministre géorgien des affaires étrangères, et de M. K. Jankauskas, chef de la Mission d’observation de l’Union européenne en Géorgie. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/16 sur la date de la Réunion de 2016 des chefs des centres de vérification. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Distribution de versions révisées des documents de réflexion et propositions pour des projets de décisions « Document de Vienne Plus » relatifs au Chapitre IV, Contacts, sur le regroupement et l’amélioration de la coordination des mesures de contact (FSC.DEL/34/16/Rev.1 OSCE+) et sur la communication d’informations au sujet des mesures prises conformément au Document de Vienne (FSC.DEL/35/16/Rev.1 OSCE+) (Allemagne, annexe 3).

Développements au niveau mondial dans le domaine des stocks de munitions conventionnelles: – Exposé de Mme M. Messmer Mokhtar, Cheffe de la Section Politique humanitaire, Division Sécurité humaine, Département fédéral suisse des affaires étrangères; – Exposé de Mme K. Prizeman, Service des armes classiques, Bureau des affaires de désarmement de l’ONU; – Exposé de M. M. Bleinroth, Directeur de la Division Désarmement conventionnel et MDCS, Maîtrise préventive des armements, Ministère fédéral allemand des affaires étrangères; – Exposé de l’Ambassadeur S. Toscano, Directeur du Centre international de déminage humanitaire de Genève (CIDHG). Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 1/19 sur le changement de la date de l’échange global d’informations militaires pour 2019. Demande d’assistance et de contributions financières pour un projet d’élimination du mélange au Kirghizistan (Kirghizistan, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Nomination d’une nouvelle présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre (Présidente du Groupe informel des Amis sur les armes légères et de petit calibre, Lettonie, annexe 2). Colloque sur le Code de conduite de l’OSCE relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité tenu à Berlin les 22 et 23 novembre 2018 (Coordonnateur du FCS pour le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité, Roumanie, annexe 3).

Sociétés militaires et de sécurité privées (SMSP): – Exposé fait par Mme N. Olivieri Lozano, Secrétaire d’État adjointe, Chef de la Division des politiques de sécurité du DFAE (Suisse); – Exposé fait par M. C. T. Mayer, Directeur, Armed Contingency Contractor Policies and Programs, Ministère de la défense des États-Unis; – Exposé fait par Mme J. Aparac, Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme, Groupe de travail sur l’utilisation de mercenaires; – Exposé fait par M. S. Andjelkovic, professeur adjoint à la Faculté de politique internationale et de sécurité, Belgrade, et consultant en sécurité privée. Situation en Ukraine et dans son voisinage.

Allocution du Secrétaire général du Conseil de l’Europe, S. E. M. Thorbjørn Jagland. Allocution du Représentant spécial du Président en exercice pour le Caucase du Sud, l’ambassadeur Günther Bächler. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1208 sur l’ordre du jour et les modalités d’organisation de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2016 (Fédération de Russie, déclaration interprétative). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Pourparlers à « 5+2 » sur le processus de règlement transnistrien en République de Moldavie, tenus à Berlin les 2 et 3 juin 2016. Condamnation de membres du Parti de la renaissance islamique du Tadjikistan. Violations des droits des migrants aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives en Biélorussie, prévues le 11 septembre 2016. Élections générales en Espagne, prévues le 26 juin 2016. Élections législatives en Géorgie, prévues le 8 octobre 2016.

Dialogue de Sécurité: « Application de la Résolution 1325 (2000) du Conseil de Sécurité des Nations Unies – le Rôle du Secteur de la Défense dans l’application de la Résolution 1325 (2000) »: – Exposé de M. Z. Djordjević, Ministre du travail, de l’emploi, des vétérans et des affaires sociales de la République de Serbie; – Exposé de la générale de division T. L. Harris, commandante adjointe de la Force aérienne royale du Canada; – Exposé du Directeur du Centre de prévention des conflits, M. M. Peško (Slovénie, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Décision du Conseil de l’Union européenne, adoptée le 4 août 2017, à l’appui des activités de l’OSCE visant à réduire le risque de trafic illicite et d’accumulation excessive d’armes légères et de petit calibre et de munitions conventionnelles dans l’ancienne République yougoslave de Macédoine et en Géorgie.

Dialogue de Sécurité: Aspects Politico-Militaires des Activités du Bureau de L’OSCE au Tadjikistan et Situation en Matière de Sécurité dans la Région: Exposé de M. M. Mueller, Chef du Bureau de l’OSCE au Tadjikistan. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Réponse de la Fédération de Russie au Questionnaire concernant le Code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité (Moldavie, annexe 3).

Point de la Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Enlèvement et détention illégale de citoyens ukrainiens par la Fédération de Russie. Trentième anniversaire de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl. Violation du droit à la liberté de réunion et d’expression aux États-Unis d’Amérique. Élections législatives en Serbie, tenues le 24 avril 2016. Situation le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan. Violations de l’accord de cessez-le-feu du 5 avril 2016 par la République d’Arménie. Deuxième Forum mondial contre le crime de génocide, tenu à Erevan le 23 avril 2016, et cérémonie d’attribution du prix Aurora tenue à Erevan le 24 avril 2016. Affaire A. Askarov au Kirghizistan. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Séance d’ouverture: Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. Jeyhun Bayramov, Ministre des affaires étrangères de la République d’Azerbaïdjan (Ministre azerbaïdjanais des affaires étrangères, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3; Arménie, annexe 4).