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Allocution de la Vice-Ministre afghane des affaires étrangères chargée de la coopération économique, S. E. Mme Adela Raz. Allocution du Représentant personnel du Président en exercice de l’OSCE pour le conflit dont est saisie la Conférence de Minsk de l’OSCE. Allocution des Coprésidents du Groupe de Minsk. Rapport du Chef du Groupe de planification de haut niveau. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Peine de mort au Kazakhstan. Efforts persistants pour réduire au silence et intimider les voix indépendantes et la société civile en Fédération de Russie. Situation des droits de l’homme en Turquie. Interdiction faite au Président de la Fédération internationale des échecs, M. K. Ilyumzhinov, d’entrer aux États-Unis d’Amérique. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Élection présidentielle aux États-Unis d’Amérique tenue le 8 novembre 2016.

Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Déclaration finale de la Présidence polonaise du FCS prononcée par l’ambassadeur Adam Bugajski, Président du Forum pour la coopération en matière de sécurité.

Point de la situation présenté par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1218 relative aux dates de la Réunion de 2016 sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine et aux thèmes pour sa deuxième partie (Fédération de Russie, déclaration interprétative 1; États-Unis d’Amérique, déclaration interprétative 2; Pologne, déclaration interprétative 3). Situation dans les territoires occupés de la République azerbaïdjanaise. Situation le long de la ligne de contact entre le Haut-Karabakh et l’Azerbaïdjan et à la frontière arméno-azerbaïdjanaise. Journée mondiale contre la traite des personnes, devant être observée le 30 juillet 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice.

Exposé de M. P. Griffiths, chef du secrétariat de l’Arrangement de Wassenaar sur le contrôle des exportations d’armes conventionnelles et de biens et technologies à double usage. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Exercice militaire d’envergure qui a débuté en Azerbaïdjan le 19 juin 2016 (Arménie, annexe 3).

Rapport du Directeur du Bureau des institutions démocratiques et des droits de l’homme (BIDDH) relatif à la Réunion sur la mise en oeuvre des engagements concernant la dimension humaine (Tadjikistan, annexe). Rapport du Directeur du Centre de prévention des conflits. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Trente-septième cycle des Discussions internationales de Genève ayant eu lieu les 4 et 5 octobre 2016. Journée mondiale et européenne contre la peine de mort, observée le 10 octobre 2016. Élections législatives tenues en Géorgie le 8 octobre 2016. Réduction au silence des voix indépendantes en Fédération de Russie. Préoccupations liées aux médias indépendants au Kazakhstan. Rapport sur les activités du Président en exercice. Élections législatives prévues en Islande le 29 octobre 2016. Élections législatives prévues au Liechtenstein le 5 février 2017. Élections législatives prévues aux Pays-Bas le 15 mars 2017.

Extension of the mandate of the OSCE Project Co-ordinator in Ukraine. Annex- Statement by the Delegation of Ukraine.

La Doctrine Militaire: – Exposé du général de corps d’armée K. Jäämeri, chef d’état-major adjoint, stratégie, Commandement de la défense de la Finlande; – Exposé du général de division A. Serzhantov, Chef du Centre d’études avancées, Académie militaire de l’état-major des forces armées de la Fédération de Russie; – Exposé du lieutenant-colonel J. Lind, planificateur stratégique, forces armées suédoises. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exposé fait le 27 septembre 2018 sur les exercices de défense aérienne effectués conjointement par sept membres de la Communauté d’États indépendants (CEI) le 27 septembre 2018 (Fédération de Russie, annexe).

Exposé de S.E. Silvia Fernandez de Gurmendi, Présidente de la Cour pénale internationale (La Haye). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Vérification inopinée de l’état de préparation au combat, en cours en Fédération de Russie du 14 au 22 juin 2016.

Dialogue de Sécurité: Architecture de Sécurité en Europe Centrale et Orientale (incluant le rôle de l’OSCE): – M. D. Neculaescu, Directeur général aux affaires stratégiques, Ministère roumain des affaires étrangères; – M. G. Rabai, Chef du Département Politique de défense, Ministère hongrois de la défense. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 1). Contribution financière au projet de mise à niveau des installations de stockage de munitions et d’armes en Bosnie-Herzégovine (SECUP) (Turquie, annexe 2).

Lutte contre le trafic illicite d’armes légères et de petit calibre: – Exposé de Mme P. Stenkula, Directrice générale de la police et chef du Département des enquêtes pénales pour la région policière Sud, Police suédoise; – Exposé de M. O. Lindvall, Procureur des douanes et chef du Département des procureurs des douanes, région Sud, Douanes suédoises (Slovaquie (annexe 1; Serbie, annexe 2). Situation en Ukraine et dans son voisinage.