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Dialogue de Sécurité: « Défis et Attentes en Matière de Sécurité en Europe du Sud-Est »: – Mme Z. Busic, Secrétaire d’État du Ministère des affaires étrangères et européennes de la République de Croatie; – Ambassadrice S. Miculescu, Représentante du Secrétaire général, Bureau des Nations Unies à Belgrade; – Ambassadeur H. Berk, Directeur du RACVIAC – Centre pour la coopération en matière de sécurité (Slovénie, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe 2).

Dialogue de sécurité sur « Les enfants et les conflits armés ». Opération militaire spéciale pour dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Situation dans le Caucase du Sud. Réunion en présentiel intitulée « Comment les organisations internationales s’adaptent aux crises: enseignements pour l’OSCE », prévue à Vienne le 24 octobre 2022.

Déclaration liminaire prononcée par S. E. M. George Ciamba, Secrétaire d’État au Ministère roumain des affaires étrangères (annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).

Dialogue de sécurité: contribution des projets d’assistance pratique de l’OSCE dans le domaine des armes légères et de petit calibre ainsi que des stocks de munitions conventionnelles aux résultats communs prévus: – Exposé de M. A. McAslan, consultant auprès de l’OSCE; – Exposé de M. V. Chiveri, chef du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé; – Exposé de M. R. Ernst, Coordonnateur adjoint des activités économiques et environnementales de l’OSCE; – Exposé de M. C. Prevelakis, Deuxième Conseiller à l’Ambassade de France à Belgrade et Coordonnateur du Pôle régional de lutte contre la criminalité organisée en Europe du Sud-Est (Présidente du Groupe informel d’amis sur les armes légères et de petit calibre et les stocks de munitions conventionnelles, Lettonie, annexe). Situation en Ukraine et dans son voisinage. Dix-neuvième anniversaire de l’adoption de la résolution 1325 du Conseil de sécurité de l’ONU sur les femmes et la paix et la sécurité.

Allocution du Doyen et Secrétaire exécutif de l’Académie internationale de lutte contre la corruption (AILC), M. Martin Kreutner. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Soi-disant élections législatives dans la région géorgienne d’Abkhazie occupée. Dix-huitième anniversaire des violations du droit international et de l’Acte final de Helsinki dans l’ex-Yougoslavie. Adieux au Représentant permanent du Luxembourg auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur H. Wurth. Adieux au Représentant permanent de la Serbie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. Žugić. Invitation à la réunion d’information intitulée « Transformation du pays: l’Ukraine sur la voie des réformes », prévue le 24 mars 2017.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur la transmission d’un projet d’ordre du jour au Conseil ministériel.

Le Conseil permanent a adopté la Décision sur l’amendement du Statut du personnel et du Règlement du personnel de l’OSCE (France, déclaration interprétative).

Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 8/16 sur l’ordre du jour et les modalités de la vingt-septième Réunion annuelle d’évaluation de l’application. Débat sur les résultats de la réunion du Conseil ministériel de l’OSCE de 2016. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Fédération de Russie, annexe). Observations finales de la Présidente du FCS, S. E. Mme l’Ambassadrice Maria da Graça Mira Gomes.

Exposés de Mme Hanna Herbst, Rédactrice en chef adjointe de Vice Austria, et de Mme Teresa Havlicek, Rédactrice en chef du contenu en ligne de Wienerin.at, sur la sécurité des femmes journalistes en ligne. Rapport de la Représentante de l’OSCE pour la liberté des médias. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1245 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2017. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Journée internationale de la femme, célébrée le 8 mars 2017. Droits des enfants réfugiés le long des itinéraires de migration vers l’Europe. Fermeture des « points de passage » dans la région abkhaze occupée de la Géorgie. Nécessité de mener des négociations de fond en vue de parvenir à un règlement du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan. Situation politique dans l’ex-République yougoslave de Macédoine. Appel à la libération de M. M. Huseynov en Azerbaïdjan. Crimes inspirés par la haine aux États-Unis d’Amérique. Nécessité d’appliquer les accords conclus aux sommets de Vienne et de Saint-Pétersbourg. Élections législatives prévues en Allemagne le 24 septembre 2017. Publication, par le Département d’État des États-Unis d’Amérique, des rapports par pays de 2016 sur les pratiques en matière de droits de l’homme. Élection présidentielle prévue en Serbie le 2 avril 2017.