Bibliothèque de documents

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; États-Unis d’Amérique, annexe 2; Suisse, annexe 3; Belgique, annexe 4). Point sur le programme de formation 2022 élaboré à l’intention de jeunes administrateurs et dispensé dans le cadre des bourses de formation à la paix et la sécurité de l’OSCE et du Bureau des affaires de désarmement de l’Organisation des Nations Unies.

Rapport du Coordonnateur des projets de l’OSCE en Ouzbékistan. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Soixante-quinzième anniversaire du début de la Grande Guerre patriotique commémoré le 22 juin 2016. Amendements législatifs restreignant la liberté d’expression et l’accès à l’information en Fédération de Russie. Trente-sixième cycle des Discussions internationales de Genève tenu les 14 et 15 juin 2016. Jeunes dirigeants dans l’espace de l’OSCE (Royaume-Uni, annexe). Journée internationale pour l’élimination de la violence sexuelle en temps de conflit, observée le 19 juin 2016. Sixième Congrès mondial contre la peine de mort, se tenant à Oslo du 21 au 23 juin 2016. Vingtième anniversaire de la Journée nationale des Aborigènes, le 21 juin 2016. Arrestation de la militante des droits de l’homme, Mme S. Korur Fincanci, et de deux journalistes, M. E. Önderoğlu et M. A. Nesin, en Turquie. Journée mondiale des réfugiés, observée le 20 juin 2016. Rapport sur les activités du Président en exercice. Adieux au Représentant permanent de l’Italie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur V. Rocco di Torrepadula. Transfert de la présidence de l’alliance d’organisations non gouvernementales MenEngage. Élections à la Douma d’État, prévues le 18 septembre 2016.

Dialogue de Sécurité sur les aspects politico-militaires de la sécurité et de la gestion des frontières: problèmes posés et possibilités offertes par l’approche régionale en Asie Centrale: – Exposé de M. J. Holland, Directeur de l’École des cadres pour la gestion des frontières à Douchanbé; – Exposé de Mme V. Gontcharova, Responsable de projet, Programme de gestion des frontières pour l’Asie centrale, Centre international pour le développement des politiques migratoires. Le Forum pour la coopération en matière de sécurité a adopté la Décision no 3/19 sur le mécanisme de rappel pour le réseau de communication de l’OSCE. Situation en Ukraine et dans son voisinage. Exercice militaire d’envergure en cours en Azerbaïdjan du 20 au 24 mai 2019 (Arménie, annexe).

Dialogue de sécurité: le droit international humanitaire et le code de conduite relatif aux aspects politico-militaires de la sécurité: – Général de brigade (à la retraite) J. P. Spijk, Président, Société internationale de droit militaire et de droit de la guerre; – Mme P. Ditrichová Ochmannová, Conseillère juridique principale, Département du droit international, Ministère de la défense, République tchèque. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2). Lettre de la Présidente du Forum pour la coopération en matiѐre de sécurité au Président du Conseil permanent sur les dates de la Conférence annuelle d’examen des questions de sécurité de 2016. Exercice militaire de grande envergure effectué par la Fédération de Russie dans la région de Pskov, à proximité des frontières avec l’Estonie et la Lettonie, du 15 au 20 février 2016 (Lettonie, annexe 3). Annonce de l’exercice militaire « Cold Response 16 », prévu du 29 février au 11 mars 2016 (Norvège, annexe 4).

Situation actuelle en matière de sécurité dans l’espace de l’OSCE (Fédération de Russie, annexe 1; Roumanie, annexe 2).

Allocution du Ministre géorgien des affaires étrangères, S. E. M. Mikheil Janelidze. Rapport du Haut-Commissaire pour les minorités nationales. Rapport du Chef du Centre de l’OSCE à Bichkek et du Directeur de l’Académie de l’OSCE à Bichkek. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Fédération de Russie. Situation en Ukraine et nécessité d’appliquer les accords de Minsk. Harcèlement et intimidation d’opposants politiques dans la Fédération de Russie. Journée internationale de l’enfance, célébrée le 1er juin. Rapport sur les Activités du Président en Exercice. Élections présidentielles aux États-Unis d’Amérique, qui se tiendront le 8 novembre 2016.

Dialogue de sécurité: instruments de publication d’informations relatives aux transferts d’armes et aux contrôles des transferts d’armes – présentation de l’étude de l’OSCE: Exposé de M. M. Bromley, Codirecteur de Programme, Programme de contrôle des biens et technologies à double usage ainsi que du commerce des armes, Institut international de recherches pour la paix de Stockholm (SIPRI) (Belgique, annexe 1). Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 2; Fédération de Russie, annexe 3).

Allocution de M. Lukáš Parízek, Secrétaire d’état et Représentant spécial du Ministre des affaires étrangères et européennes de la République slovaque pour la Présidence slovaque de l’OSCE de 2019. Point fait par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et auprès du Groupe de contact trilatéral, l’Ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l’Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1303 sur le thème, l’ordre du jour et les modalités du 27e Forum économique et environnemental. Préoccupations concernant la condamnation de six journalistes du journal Zaman en Turquie. Préoccupations concernant la condamnation de K. Mirsaïdov au Tadjikistan. Enlèvement de D. Askerov et de S. Guliyev par l’Arménie dans les territoires occupés de l’Azerbaïdjan. Manifestation de haut niveau intitulée « Climat, paix et sécurité: le temps de l’action », tenue à Bruxelles le 22 juin 2018. Vingt-septième Session annuelle de l’Assemblée parlementaire de l’OSCE tenue à Berlin du 7 au 11 juillet 2018.

Dialogue de sécurité: renforcement des capacités dans le domaine de la défense en tenant compte de la problématique hommes-femmes: – S. E. l’Ambassadrice M. Schuurman, Représentante spéciale du Secrétaire général de l’OTAN pour les femmes, la paix et la sécurité; – Mme T. Tavartkiladze, Conseillère pour les questions d’égalité entre les sexes à la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Situation en Ukraine et dans son voisinage (Ukraine, annexe 1; Fédération de Russie, annexe 2).

Point de la situation présenté par le Représentant spécial du Président en exercice de l’OSCE en Ukraine et au sein du Groupe de contact trilatéral, l’ambassadeur Martin Sajdik. Rapport de l‘Observateur en chef de la Mission spéciale d’observation de l’OSCE en Ukraine. Rapport sur les activités du Président en exercice.