Bibliothèque de documents

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine: attaques militaires intensifiées, indiscriminées et asymétriques contre la population civile de l’Ukraine. Attaques terroristes perpétrées par le régime de Kiev contre des infrastructures essentielles avec le soutien direct de l’alliance occidentale des États participants de l’OSCE.

Information Exchange on the Code of Conduct on Politico-Military Aspects of Security

Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Haut-Commissaire de l’OSCE pour les minorités nationales. Rapport du Chef de la Présence de l’OSCE en Albanie. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Violations flagrantes persistantes des droits de la population russe et russophone commises par certains États participants de l’OSCE. Journée internationale pour le soutien aux victimes de la torture, observée le 26 juin 2022. Deuxième Conférence des Nations Unies sur les océans intitulée « Intensifier l’action en faveur des océans en s’appuyant sur la science et l’innovation pour la mise en oeuvre de l’ODD 14: bilan, partenariats et solutions », tenue à Lisbonne et par visioconférence du 27 juin au 1er juillet 2022. Développements récents dans la région de Karakalpakstan en Ouzbékistan.

Exposés des Présidences du Comité de sécurité, du Comité économique et environnemental et du Comité de la dimension humaine. Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que commet le régime de Kiev et politiques dangereuses adoptées par l’alliance occidentale pour exacerber les tensions. Crise humanitaire dans le Haut-Karabakh. Tremblements de terre qui se sont produits en Türkiye le 6 février 2023. Journée du peuple sami célébrée le 6 février 2023.

Dialogue de sécurité consacré au thème « Risques explosifs dans la région de l’OSCE: ‘La Récolte de Fer’ ». Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine.

OSCE Chairmanship in the year 2013

Dialogue de sécurité sur le Code de conduite: – Exposé présenté par R. Laimer, Président exécutif de la Commission parlementaire autrichienne pour les forces armées fédérales, Membre du Conseil national du Parlement autrichien; – Exposé présenté par le Brigadier (à la retraite) H. Višća, expert indépendant sur la gouvernance et la réforme du secteur de la sécurité; – Exposé présenté par A. Lambert, Professeur de relations internationales à l’École de diplomatie et des relations internationales de Genève, et Directeur académique de l’École de formation internationale. Guerre d’agression russe contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et à démilitariser l’Ukraine. Délivrance par l’Autriche de visas aux diplomates et au personnel administratif et technique russes.

Dialogue de sécurité de haut niveau consacré à la « Participation pleine et entière des femmes sur un pied d’égalité dèmystifièe », avec la participation de Mme Hadja Lahbib, Ministre des affaires étrangères, des affaires européénnes et du commerce extérieur, ainsi que des institutions culturelles fédérales du Royaume de Belgique. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Lettre du Président du FCS relative à la Réunion biennale chargée d’évaluer la mise en oeuvre des documents de l’OSCE sur les armes légères et de petit calibre ainsi que sur les stocks de munitions conventionnelles.

Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1337 sur les dates et le lieu de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2019. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1338 sur l’ordre du jour, le calendrier et les modalités d’organisation de la Conférence méditerranéenne de l’OSCE de 2019. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale de la Crimée par la Russie. Situation en Ukraine et nécessité de mettre en oeuvre les accords de Minsk. Élections législatives tenues en Ukraine le 21 juillet 2019. Adieux au Représentant permanent de la Suisse auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur C. Wild. Adieux au Représentant permanent de la Slovénie auprès de l’OSCE, l’Ambassadeur A. Benedejčič. Adieux à la Représentante permanente de l’Estonie auprès de l’OSCE, l’Ambassadrice E.-K. Kala.

Allocution des Coprésidents des discussions internationales de Genève (Fédération de Russie, annexe 1). Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 2). Premier anniversaire du jour de la Victoire (8 novembre) en République d’Azerbaïdjan (Azerbaïdjan, annexe 3; Turquie, annexe 4). Violations des droits des médias en Estonie. Situation à la frontière de l’Union européenne (Lituanie, annexe 5).