Bibliothèque de documents
Journal de la 90ème séance commune du Forum pour la coopération en matière de sécurité et du Conseil permanent
Publishing date: 21 février 2024
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation, Permanent Council
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Dialogue de sécurité: « Sécurité et environnement ».
Journal de la 1402ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Exposé des Présidents des trois comités: Comité de sécurité, Comité économique et environnemental et Comité sur la dimension humaine. Rapport de la Représentante spéciale du Président en exercice de l’OSCE pour la lutte contre la corruption. Le Conseil permanent a adopté la Décision no 1456 sur la prorogation du mandat du Bureau du programme de l’OSCE à Douchanbé. Provocations dangereuses auxquelles le régime de Kiev se livre avec le soutien de l’alliance occidentale d’États participants de l’OSCE et crimes qu’il continue de commettre contre la population civile. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Non-mise en oeuvre persistante par l’Arménie de ses obligations au titre des accords trilatéraux, y compris sa participation à des activités économiques et autres activités illicites sur le territoire de l’Azerbaïdjan et dommages environnementaux qu’elles provoquent. Journée internationale des droits de l’homme célébrée le 10 décembre 2022. Développements récents dans le nord du Kosovo. Développements concernant le corridor de Latchine et préoccupations humanitaires. Informations du Président concernant l’équipe d’évaluation des besoins de l’OSCE.
Journal de la 1389ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 15 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Elections, Media freedom and development
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec la participation directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers. Violations flagrantes des droits de l’homme et des libertés fondamentales commises par certains États participants de l’OSCE, notamment de la liberté de circulation. Persécution politique des médias russes dans l’Union européenne. Violations par la Lettonie de ses engagements envers l’OSCE concernant la protection des monuments historiques et des lieux de mémoire. Condamnation de prisonniers politiques en Biélorussie. Visite de pays effectuée récemment en Norvège par le Représentant spécial et Coordonnateur de l’OSCE pour la lutte contre la traite des êtres humains. Rapport final de la mission d’évaluation électorale du BIDDH sur l’élection présidentielle de 2022 en France.
Journal de la 1030ème séance plénière du Forum
Publishing date: 7 décembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Forum for Security Co-operation
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Opération militaire spéciale visant à dénazifier et démilitariser l’Ukraine. Guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Mines terrestres posées sur le territoire de l’Azerbaïdjan.
Journal de la 1326ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 29 juillet 2021
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Combating trafficking in human beings, Human rights, Conflict prevention and resolution, Migration, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Journée mondiale de la lutte contre la traite d’êtres humains, célébrée le 30 juillet 2021. Faits récents survenus en Biélorussie. Violations flagrantes et systématiques par l’Ukraine des droits humains et des libertés fondamentales, y compris des droits des minorités nationales. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Violation flagrante et continue des droits humains par le régime sécessionniste de la région transnistrienne de la République de Moldavie (Moldavie, annexe 2). Fait récents survenus en Lituanie dans le contexte des questions de migration.
Journal de la 1417ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 30 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Elections
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Rapport du Coordonnateur des activités économiques et environnementales de l’OSCE. Rapport du Chef de la Mission de l’OSCE en Bosnie-Herzégovine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Situation en matière de droits humains en Fédération de Russie. Conférence internationale des donateurs intitulée « Ensemble pour les peuples de Türkiye et de Syrie » tenue à Bruxelles le 20 mars 2023. Impact négatif persistant de l’absence de consensus sur un budget unifié pour 2023 et appel à son adoption urgente. Invocation du mécanisme de Moscou pour faire face à la déportation d’enfants sur fond de violations des droits humains et des incidences humanitaires de la guerre d’agression menée par la Russie contre l’Ukraine. Conférence internationale intitulée « Protéger les enfants dans les conflits armés: notre avenir commun » prévue à Oslo les 5 et 6 juin 2023. Résultats des élections législatives anticipées tenues au Kazakhstan le 19 mars 2023.
Journal de la 1387ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 1 septembre 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Présentation des priorités de la Présidence entrante de la Macédoine du Nord en 2023. Agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes que l’Ukraine persiste à commettre contre la population civile avec le soutien d’une alliance occidentale d’États participants de l’OSCE. Incapacité de la Présidence polonaise en exercice à organiser les travaux dans la dimension humaine de l’OSCE. Violations flagrantes et persistantes des droits des populations russes et russophones commises par certains États participants occidentaux de l’OSCE. Deuxième anniversaire de l’élection présidentielle frauduleuse en Biélorussie. Journée internationale des victimes de disparition forcée, observée le 30 août 2022. Violations par l’Azerbaïdjan des dispositions de la déclaration trilatérale du 9 novembre 2020. Faits nouveaux concernant la situation au Kosovo-Metohija. Quatorze ans se sont écoulés depuis l’agression militaire de grande envergure commise par la Fédération de Russie contre la Géorgie.
Journal de la 1354ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 10 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, National minority issues
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Exposés des Présidents des trois comités: comité de sécurité, comité économique et environnemental et comité de la dimension humaine. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Agression de l’Azerbaïdjan contre l’Artsakh et l’Arménie avec l’implication directe de la Turquie et de combattants terroristes étrangers (Arménie, annexe 1). Détérioration de la situation des droits de l’homme en Fédération de Russie (Allemagne, annexe 2). Réunion de haut niveau tenue par visioconférence le 4 février et libération de huit prisonniers de guerre arméniens le 7 février 2022. Journée du peuple Sami, célébrée le 6 février 2022.
Journal de la 1416ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 23 mars 2023
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Conflict prevention and resolution, Tolerance and non-discrimination
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Agression en cours de la Fédération de Russie contre l’Ukraine. Crimes en cours commis par le régime de Kiev et politiques dangereuses de l’alliance occidentale visant à exacerber les tensions. Menaces d’aggravation de la situation dans le Haut-Karabakh et son voisinage dues à la poursuite de la politique d’agression de l’Azerbaïdjan et la violation de ses obligations. Journée internationale pour l’élimination de la discrimination raciale, célébrée le 21 mars 2023. Quatre-vingtième anniversaire de la tragédie de Katyn. Vingt-quatrième anniversaire de l’agression de l’OTAN contre la République fédérale de Yougoslavie. Vingt-quatrième anniversaire de la réponse de l’OTAN à la crise humanitaire au Kosovo. Invocation du mécanisme de Moscou: Sur les menaces que représentent les violations et abus des droits humains commis dans la République de Biélorussie pour la mise en oeuvre des dispositions de la dimension humaine de l’OSCE.
Journal de la 1353ème séance plénière du Conseil
Publishing date: 3 février 2022
Content type: Document de conférence / de réunion
Where we are: Permanent Council
Ce que nous faisons Human rights, Conflict prevention and resolution, Media freedom and development, Rule of law
Publisher: Organization for Security and Co-operation in Europe
Allocution du Président du Comité des ministres du Conseil de l’Europe, S. E. M. Benedetto Della Vedova, Vice-ministre italien des affaires étrangères. Agression en cours contre l’Ukraine et occupation illégale persistante de la Crimée par la Russie. Dégradation de la situation en Ukraine et non-application persistante des accords de Minsk par les autorités ukrainiennes. Prisonniers politiques en Biélorussie (Royaume-Uni, également au nom de l’Albanie, de l’Allemagne, de l’Autriche, de la Belgique, de la Bulgarie, du Canada, de la Croatie, de Chypre, du Danemark, de l’Espagne, de l’Estonie, des États-Unis d’Amérique, de la Finlande, de la France, de la Grèce, de la Hongrie, de l’Irlande, de l’Islande, de l’Italie, de la Lettonie, de la Lituanie, du Luxembourg, de la Macédoine du Nord, de Malte, du Monténégro, de la Norvège, des Pays-Bas, de la Pologne, du Portugal, de la République tchèque, de la Roumanie, de la Slovaquie, de la Slovénie, de la Suède, de la Suisse et de l’Ukraine, annexe 1). Exécution de M. M. Reeves dans l’État de l’Alabama (États-Unis d’Amérique). Interdiction de diffusion imposée à la chaîne de télévision RT DE (Allemagne, annexe 2).